[PDF] 2008 Annual Report - French Le Groupe HSBC. Le CCF

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2008

Document de référence HSBC France

Le présent Document de référence a été déposé auprès de l"Autorité des Marchés Financiers le 29 avril 2009,

conformément à l"article 212-13 du Règlement Général de l"Autorité des Marchés Financiers. Il pourra être utilisé à

l"appui d"une opération financière s"il est complété d"une note d"opération visée par l"Autorité des Marchés Financiers.

Le Groupe HSBC

Le CCF a rejoint le Groupe HSBC en juillet 2000 et a changé sa dénomination sociale en HSBC France le

1 er novembre 2005.

HSBC, dont le siège social est situé à Londres, est l"un des plus importants groupes de services bancaires et ? nanciers

au monde. Son réseau international se compose d"environ 9 500 implantations réparties dans 86 pays et territoires

en Europe, en Asie, en Amérique du Nord et du Sud, au Moyen-Orient et en Afrique.

Cotées sur les Bourses de Londres, Hong Kong, New York, Paris et des Bermudes, les actions HSBC Holdings plc

sont détenues par environ 210 000 actionnaires dans 120 pays et territoires.

HSBC propose une gamme complète de services ? nanciers à plus de 100 millions de clients particuliers et entreprises

à travers quatre lignes de clientèle et métiers : Banque de particuliers (y compris le crédit à la consommation),

Banque d"entreprises, Banque de ? nancement, d"investissement et de marchés et Banque privée.

En 2008, HSBC a réalisé un résultat avant impôt de 9 307 millions USD et un béné? ce net part du groupe de

5 728 millions USD. Le total du bilan est de 2 527 milliards USD au 31 décembre 2008.

Répartition du résultat avant impôt par zone géographique :

Exercice clos le 31 décembre 2008

En millions USD %

Europe 10 869 116,7

Hong Kong 5 461 58,7

Reste de l"Asie-Paci? que 6 468 69,5

Amérique du Nord (15 528) (166,8)

Amérique latine 2 037 21,9

Résultat avant impôt 9 307 100,0

1

H S B C F R A N C E

Sommaire

2 Rapport du Conseil d"Administration à l"Assemblée Générale

8 Les Dirigeants

10 Gouvernement d"entreprise

18 Rapport du Président sur les conditions de préparation et d"organisation des travaux du Conseil

et sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place

47 Développement durable

55 Les facteurs de risque et leur contrôle au sein du groupe HSBC France

62 L"exercice en bref

63 Etats financiers consolidés

154 Information sur les comptes sociaux

162 Organigramme et résumé synthétique des activités des principales filiales de HSBC France

167 Politique d"investissement

169 Autres documents légaux concernant l"Assemblée Générale du 27 mai 2009

174 Renseignements de caractère général concernant HSBC France et son capital

181 Effectifs - Rémunération - Augmentation de capital réservée aux salariés et intéressement

190 Evolution récente et perspectives d"avenir

192 Personne responsable du Document de référence et Responsables du contrôle des comptes

193 Table de concordance et de référence

195 ImplantationsRapport et comptes annuels 2008

2

H S B C F R A N C E

Rapport du Conseil d"Administration à l"Assemblée Générale L"année 2008 a été principalement marquée par la déclinaison de la stratégie du Groupe HSBC en se concentrant sur les "core business" avec la cession par HSBC France de sept ? liales bancaires régionales et en se focalisant sur les segments cibles de clientèle, par la spécialisation du réseau d"agences par marché (particuliers et entreprises) après la fusion de HSBC Hervet, HSBC de Baecque Beau, HSBC UBP et HSBC Picardie avec

HSBC France.

HSBC France a continué l"amélioration de ses positions dans d"autres domaines, dont la Banque de ? nancement, d"investissement et de marchés, avec une poursuite toujours soutenue de la croissance des revenus des grandes entreprises françaises dans l"ensemble du Groupe HSBC. Les dévelop pements du groupe HSBC France s"appuient à la fois sur la qualité de sa clientèle et de ses équipes et sur les apports du Groupe HSBC en termes de présence internationale, de puis sance ? nancière et de capacités technologiques. L"évolution de HSBC France, de son organisation et de ses systèmes

Plan de Développement 2010

Dans le prolongement de l"annonce de la décision de céder au Groupe Banque Populaire ses sept banques régionales, HSBC France a réaf? rmé son engagement de dévelop pement de sa banque de détail en France en présentant, le 27 juin 2008, son plan "Dévelop pement

2010". Ce projet, inscrit dans la continuité du plan

stratégique présenté début 2005, décline la stratégie du Groupe HSBC dans les pays matures consistant à se concentrer sur les segments de clien tèle straté gique cible

à forte connectivité internationale.

Grâce à des investissements ? nanciers et humains importants, et à l"adoption de nouveaux principes d"organisation, HSBC France va accroître ses capacités bancaires et technologiques, accélérer sa croissance et améliorer sa performance. L"action conjuguée de la mise en œuvre de ce plan et des investissements qui y sont liés devrait permettre à la banque de détail en France, y compris l"assurance, de rejoindre les standards du Groupe, avec en termes de performances ? nancières, un ROE se situant entre 15 % et 19 % en rythme de croisière. Les activités de Banque de ? nancement, d"investis- sement et de marchés, de Gestion d"actifs et de Banque privée du Groupe HSBC en France ont d"ores et déjà montré l"ef? cacité de la stratégie du Groupe, notamment à travers la progression de leurs résultats depuis la mise en œuvre du plan stratégique présenté début 2005. En banque de détail, HSBC France connaît une forte dyna- mique commerciale qui s"est traduite en 2007 et 2008 par une accélération de conquête de clientèle sur les cibles

stratégiques et une augmen tation sensible des volumes.Avec une marque dont la notoriété n"a cessé de croître

depuis son déploiement en novembre 2005, et grâce au succès de la bascule de son système informatique sur la plate-forme du Groupe en octobre 2007, HSBC France va d"ici à 2010 pouvoir capitaliser sur la spéci? cité de banque internationale de premier plan et tirer avantage de la solidité ? nancière du Groupe pour augmenter sa part de marché sur ses segments et localisations cibles. Les nouveaux principes d"organisation consistent pour l"essentiel à : spécialiser sa distribution pour accroître l"exper tise - et améliorer encore le service aux clients. Ceci se traduit par la création de points de vente dédiés aux segments de clients stratégiques :

10 •Corporate Banking Centres (CBC) dédiés aux

entreprises réalisant un chiffre d"affaires supérieur

à 30 millions EUR,

52 Centres d"Affaires Entreprises (CAE) pour •

les PME,

30 Centres HSBC Premier et 70 espaces HSBC •

Premier dédiés dans les agences.

Au total, ce sont 430 points de points de vente qui seront répartis sur 350 sites ; mettre en place une structure de management de la - banque de détail par ligne de clientèle : "ligne entre- prises" et "ligne particuliers" a? n de rappro cher les structures de mana gement du terrain ; développer une offre en ligne de produits et services - bancaires et ? nanciers ; alléger les fonctions supports et adminis tratives sa chant - que la mise en œuvre se fera sans départ contraint.

En termes d"investissements, ce sont 350 millions

EUR qui seront consacrés aux systèmes informa tiques intégrés, au développement signi? catif des canaux alternatifs, à la rénovation et la spécialisation du réseau de points de vente et à l"accroissement de l"expertise des forces de vente.

Le groupe HSBC France s"appuie sur une progres-

sion de la notoriété globale de HSBC en France. Cette notoriété atteint 75 % sur la cible de clientèle HSBC

Premier

1 et plus de 90 % en région parisienne. En outre,

plus de 80 % des clients de la banque recon naissent

HSBC comme la banque la plus dynamique.

Poursuite du programme de simplifi cation

des structures du groupe HSBC France

Principales évolutions de structures

au sein du groupe HSBC France Après avoir reçu une offre ferme en numéraire de

2 100 millions EUR le 29 février 2008, HSBC France a

1 Source : étude Synovate - décembre 2008 - échantillon de 300 personnes ayant un revenu annuel égal ou supérieur à 75 000 EUR.

3 cédé le 2 juillet 2008 à la Banque Fédérale des Banques Populaires ses sept banques régionales (Société Marseillaise de Crédit, Banque de Savoie, Banque Chaix, Banque Marze, Banque Dupuy de Parseval, Banque Pelletier et Crédit Commercial du Sud-Ouest). Le prix proposé était égal à 21 fois les béné? ces après impôt 2007 et à un multiple de 3,7 fois les fonds propres au 31 décembre 2007. Au 31 décembre 2007, les sept banques régionales comptaient 400 agences et employaient environ 2 950 personnes. Avant la cession des banques régionales, HSBC France a racheté le 2 juin 2008 neuf agences, appar- tenant à la Société Marseillaise de Crédit mais portant l"enseigne HSBC, qui n"étaient pas incluses dans l"offre. Cette opération permet à HSBC France de mettre en œuvre la stratégie du Groupe HSBC en banque de détail, qui consiste à privilégier sur les marchés matures, les activités susceptibles de béné? cier des connexions mondiales du réseau unique du Groupe réparti sur

86 pays et territoires.

Le 31 juillet 2008, HSBC France a procédé à des fusions absorptions avec quatre de ses ? liales : HSBC

Hervet, HSBC de Baecque Beau, HSBC UBP et HSBC

Picardie pour former une seule entité juridique : HSBC France. Ces opérations de fusions s"inscrivent dans la continuité du plan stratégique de HSBC France. Elles interviennent après l"adoption en novembre 2005 de la marque commerciale "HSBC" par ces cinq banques. Elles constituent une nouvelle étape dans l"intégration de la banque de détail au sein du Groupe HSBC en France. La dernière étape portant sur le processus de migration vers le système informatique bancaire du Groupe HSBC, HUB (HSBC Universal Banking), a été réalisée pour l"ex-HSBC Hervet et l"ex-

HSBC de Baecque Beau en novembre 2008. Ces

opérations permettent notamment à HSBC France de renforcer son ef? cacité opération nelle et commerciale et de simpli? er son organisation. Poursuite du programme de simpli? cation des structures Le programme de simpli? cation des structures du groupe HSBC France s"est également poursuivi avec comme objectif la dissolution de structures devenues sans objet, de cession ou de fusion intra-groupe de structures a? n d"optimiser l"organisation par métier. Ainsi depuis trois ans, 50 ? liales ont été supprimées de l"organigramme de HSBC France.

Résultats fi nanciers

Impacts de la crise et politique de gestion

de la liquidité et du fi nancement L"année 2008 a été marquée par une crise ? nancière

sans précédent. De nombreuses institutions ? nan cières ont été fortement fragilisées voire déclarées en faillite.

Ces événements ont entraîné une perte de con? ance des différents acteurs ? nanciers les uns par rapport aux autres et un assèchement de la liquidité interbancaire.

De nombreux gouvernements dans le monde ont alors

entrepris de mettre en place des plans de soutien au secteur bancaire, puis des plans de sauvegarde de leurs économies nationales. Le quatrième trimestre a alors été marqué par une accélération de la chute des marchés boursiers et une forte dislocation des marchés ? nanciers générant une volatilité d"une ampleur extrême. A ces turbu lences des marchés ? nanciers, se sont ajoutées une ampli? cation de la détérioration de la conjonc ture économique et la révélation de la fraude Madoff. L"ensemble des produits et métiers des institutions ? nancières a fortement pâti de cette situation excep- tionnelle et leurs résultats en ont été signi? cativement impactés. Le renchérissement du coût de la liquidité, l"attentisme des investisseurs et leur repli vers des produits sécuritaires ont entraîné une évolution de l"asset-mix des encours des métiers de collecte d"épargne et ont impacté les revenus liés comme les commissions ? nancières, accompagnés de l"augmen tation du coût du risque dans le métier de Banque d"entreprises en liaison avec la hausse du nombre d"entreprises en dif? culté. La hausse de la volatilité et des corrélations entre actions et entre indices ont impacté les activités de marchés, couplée avec l"arrêt de toute opération de ? nancement à effet de levier et un ralentissement sévère des autres activités de la Banque de ? nancement et d"investissement. Ces événements ont eu notamment des consé - quences contrastées pour le groupe HSBC France en

2008 une appréciation de 164 millions EUR du spread

de crédit sur les dettes émises de HSBC France et de

84 millions EUR du mark-to-market des CDS sur le

portefeuille de la Banque de ? nancement et d"investis- sement mais une augmentation de 118 millions EUR des coûts de liquidité. Par ailleurs, des dépréciations ont été enregistrées pour 119 millions EUR sur les portefeuilles titres. En matière de gestion de la liquidité et du ? nance- ment

1, HSBC France possède une source de ? nancement

diversi? ée et stable, constituée de la dette moyen-long terme, des dépôts de sa clientèle de particuliers et d"entreprises et de portefeuilles d"actifs très liquides. HSBC France a adapté sa politique de gestion de la liqui dité et du ? nancement aux contraintes des marchés dans lesquels HSBC France opère et pour répondre aux évolutions des activités du groupe. En

2008, HSBC France a cherché à protéger sa liquidité

dans le contexte de crise des marchés tout en pour- suivant du mieux possible la recherche des ressources nécessaires au développement de ses activités au meilleur coût.

1 Cf. Note 33 des Etats financiers consolidés page 136.

4

H S B C F R A N C E

Rapport du Conseil d"Administration à l"Assemblée Générale (suite) En outre, a? n de diversi? er ses sources de re? nan- cement à moyen et long terme dans un environnement incertain sur les marchés des capitaux, HSBC France a décidé de mettre en place un programme d"émission d"obligations sécurisées permettant d"optimiser les conditions d"un re? nancement de certaines créances de prêts à l"habitat. HSBC Covered Bonds (France), ? liale à 100 % de HSBC France, a reçu l"agrément du Comité des Etablis sements de Crédit et des Entreprises d"Investis sement et a pour objet exclusif le re? nancement des activités d"octroi de prêts à l"habitat de HSBC France, par voie d"émission d"obligations type "covered bonds", structuré sous la forme d"un programme EMTN moyen/ long terme. Aucune émission n"a été réalisée en 2008 en raison des conditions de marché. Par ailleurs, à ce jour, HSBC France n"a pas eu recours aux mesures proposées par le Gouvernement français destinées à renforcer les fonds propres des organismes ? nanciers mais est actionnaire à hauteur de

9,43 %, comme les six autres établissements bancaires

français actionnaires, de la Société de Financement de l"Economie Française (SFEF) créée en 2008 à l"initiative du gouvernement a? n de supporter l"économie française.

En 2009, HSBC France poursuivra sa politique de

renouvellement de la dette arrivant à terme. Ainsi, en janvier 2009, une émission dans le cadre de son programme EMTN a été réalisée pour un montant de

1,5 milliard EUR.

Résultats fi nanciers du groupe HSBC France

(périmètre légal) Les comptes consolidés du groupe HSBC France (périmètre légal) ont été arrêtés en application des normes IFRS telles que dé? nies dans la Note 1 des

Etats ? nanciers consolidés

1. L"année 2008 a été marquée par l"annonce le 29 février 2008 de négociations exclusives avec le Groupe Banque Populaire concernant la cession des ? liales ban- caires régionales puis leur cession effective le 2 juillet

2008. Ceci nous a conduit à appliquer à ces ? liales le

régime comptable suivant au cours de l"exercice 2008 : le produit net bancaire avant dépréciations pour - risques de crédit prend en compte en 2008 deux mois de produit net bancaire avant dépréciations pour risques de crédit (janvier et février 2008) puis quatre mois de résultat avant impôt (mars à juin 2008), à comparer à 12 mois de produit net bancaire avant dépréciations pour risques de crédit en 2007. Le produit net bancaire avant dépréciations pour risques de crédit prend aussi en compte la plus-value de cession enregistrée le 2 juillet 2008, date effective de cette cession ;les autres lignes du compte de résultat prennent en - compte deux mois en intégration globale (janvier et février 2008) puis aucun autre élément à compter du

1er mars 2008, à comparer à 12 mois en intégration

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