[PDF] La prévention des incendies et lévacuation des résidences

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des résidences hébergeant des personnes âgéesGUIDE PRATIQUEVERSION 2008

VERSION 2008

RReecchheerrcchhee eett rrééddaaccttiioonn :: RRéévviissiioonn lliinngguuiissttiiqquuee :: CCoonncceeppttiioonn eett rrééaalliissaattiioonn ggrraapphhiiqquuee ::

Yvan ChassŽ

Robert Laroche

Julie Roy

Direction du dŽveloppement

Direction gŽnŽrale de la sŽcuritŽ civile et de la sŽcuritŽ incendie

JosŽe Roy

Direction des communications

Jean Lepage

Concepteur-graphiste

Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2008

ISBN 978-2-550-52531-8 (imprimé)

ISBN 978-2-550-52532-5 (PDF)

© Gouvernement du Québec, 2008

Introduction

1 Première partie : les personnes âgées et la sécurité incendie 3

A) L'évacuation

3

B) Les étapes d'une évacuation

4

C) Les obstacles environnementaux

5 D) Les limitations fonctionnelles des personnes âgées 6

1. Les limitations fonctionnelles des résidents à chacune

des quatre étapes de l'évacuation7

2. Le questionnaire d'évaluation de la capacité

d'évacuation des résidents8 E) Les mesures visant à compenser les obstacles environnementaux et les limitations fonctionnelles 12

Tableau 1 : À l'étape de la détection12

Tableau 2 : À l'étape de la compréhension12

Tableau 3 : À l'étape du déplacement16

Tableau 4 : À l'étape du relogement20

Deuxième partie : Le plan de sécurité incendie 23
A) Page couverture du plan de sécurité incendie 25
B) Mesures particulières d'aide à l'évacuation 26

Table des matières

C) Personnel désigné pour l'évacuation

29

D) Consignes d'évacuation

33

1. Consignes aux résidents33

2. Consignes au responsable de la résidence et au personnel33

E) Matériel de protection incendie

40
F) Trajets d'évacuation et matériel de protection incendie 44

G) Les ententes

47

H) Numéros des services d'urgence

48
I) Attestation, mise à jour et révision du plan 49

Troisième partie : L'exercice d'incendie

51

A) L'information sur l'exercice d'incendie

52
B) Aide-mémoire pour la préparation d'un exercice d'incendie 53

C) Rapport d'exercice d'incendie

54

Les annexes

55
Annexe 1 - Les techniques pour transporter les personnes

à mobilité réduite

55

Annexe 2 - Le jumelage

58

Annexe 3 - Quelques références

60
L

Les incendies dans les rŽsidences

pour personnes ‰gŽes font souvent les manchettes au QuŽbec, comme surviennent, le coroner effectue, en vertu de la Loi sur la recherche des causes et c. R-0.2), une enqute sur les causes probables et les circonstances de annŽes, il a formulŽ ˆ maintes reprises des recommandations pour amŽliorer la sŽcuritŽ incendie dans ces Žtablissements, surtout en ce qui concerne l'installation de gicleurs, la prŽparation dÕun plan de sŽcuritŽ incendie et la tenue d'exercices dÕincendie.

Le gouvernement du QuŽbec a adoptŽ, le

conditions dÕobtention dÕun certificat de conformitŽ de rŽsidence pour personnes ‰gŽes (L.R.Q., c. S-4.2, r.0.01.1). Celui-ci est entrŽ en vigueur le 1 er fŽvrier 2007. sociosanitaires et les exigences auxquelles devra dŽsormais se conformer tout exploitant de rŽsidence pour personnes ‰gŽes en vue dÕobtenir un certificat deconformitŽ, document obligatoire pour exploiter une telle rŽsidence ˆ partir du 1 er ont trait ˆ la qualitŽ des services offerts aux personnes ‰gŽes, dont l'accueil, la premiers soins et ˆ la mŽdication, lÕentretien, la sŽcuritŽ des personnes et des lieux. incendie. LÕarticle 19 stipule en effet que Ç lÕexploitant Žtablit, de concert avec le service incendie de la municipalitŽ, un plan de sŽcuritŽ incendie en cas de sinistre et le maintient ˆ jour È. De plus, lÕarticle 24 exige que lÕexploitant sÕassure quÕil ne met pas en danger la santŽ ou la sŽcuritŽ de ses rŽsidents en les hŽbergeant dans un immeuble qui ne respecte pas les sŽcuritŽ ou de construction, de mme que les normes prŽvues ˆ la Loi sur la sŽcuritŽ dans les Ždifices publics (L.R.Q., c. S-3), ˆ la Loi sur le b‰timent (L.R.Q., c. B-1.1) ou ˆ un vertu de celles-ci.

Introduction

1

• La prévention des incendies et l'évacuation des résidences hébergeant des personnes âgées •

Le prŽsent guide constitue la refonte

des incendies et l'évacuation des résidences hébergeant des personnes

âgées, paru en septembre 2005. Cette

nouvelle version tient compte de lÕadoption par le gouvernement du QuŽbec du

Le guide est constituŽ de trois parties : la

faciliter lÕŽvacuation des rŽsidents; la de sŽcuritŽ incendie et indique comment le prŽparer en tenant compte des planification et la tenue dÕun exercice dÕincendie.

Outre les documents directement associŽs

ˆ lÕŽlaboration du plan de sŽcuritŽ incendie, dÕautres outils ont ŽtŽ conus pour en faciliter la rŽalisation ou la mise en ¥ dÕun questionnaire dÕŽvaluation de la capacitŽ dÕŽvacuation des rŽsidents rŽsidents; ¥ dÕun aide-mŽmoire pour la tenue dÕun partie du guide); ¥ du rapport dÕexercice dÕincendie (voir la suite de tout exercice. 2

• La prévention des incendies et l'évacuation des résidences hébergeant des personnes âgées •

Afin de bien faire comprendre lÕimportance

partie prŽsente le concept dÕŽvacuation ainsi que les quatre Žtapes dÕune

Žvacuation. Elle expose ensuite les

principaux obstacles environnementaux prŽsents en milieu rŽsidentiel et dont les exploitants de rŽsidences pour personnes ‰gŽes doivent tenir compte dans leur effets, sur leur capacitŽ ˆ Žvacuer, des limitations fonctionnelles les plus frŽquentes chez les personnes ‰gŽes, elle propose un questionnaire permettant de prŽciser pour chaque rŽsident les mesures lÕŽvacuation. Elle fournit enfin des exemples de mesures dÕordre organisationnel ou architectural, en fonction de chacune des Žtapes dÕune

Žvacuation. Ces mesures, prŽsentŽes ˆ

titre indicatif, peuvent compenser les limitations fonctionnelles et les obstacles environnementaux susceptibles dՐtre rencontrŽs dans une rŽsidence pourpersonnes ‰gŽes. Toutefois, conformŽment ˆ la Loi sur le b‰timent (L.R.Q., c. B-1.1), les exigences du Code de construction du QuŽbec concernant les transformations dÕusage doivent sÕappliquer.

A) L'évacuation

1

LÕŽvacuation se dŽfinit comme la

possibilitŽ de quitter un b‰timent ou de se rŽfugier dans une zone sŽcuritaire en cas dÕurgence. Elle implique lÕŽloignement des rŽsidents dÕun danger en groupe, en bon ordre et en Žvitant la panique. Le concept dÕŽvacuation vise ˆ offrir aux rŽsidents dÕun Ždifice un niveau de protection Žquivalent pour tous. Le niveau de protection offert est fonction de cinq composantes : les caractŽristiques architecturales du b‰timent, les de mobilitŽ, la capacitŽ dÕintervention du service municipal de sŽcuritŽ incendie, le bon fonctionnement des Les personnes âgées et la sécurité incendie Première partie 3

• La prévention des incendies et l'évacuation des résidences hébergeant des personnes âgées •

____________________

1. LÕessentiel de cette partie sÕinspire largement dÕun rapport de recherche produit par la

SociŽtŽ logique, La sécurité en cas d'incendie pour les personnes à mobilité réduite vivant

et ˆ la SociŽtŽ dÕhabitation du QuŽbec, MontrŽal, octobre 2000, 76 p. lÕincendie ainsi que la prŽparation et lÕopŽrationalisation du plan de sŽcuritŽ incendie. Le plan de sŽcuritŽ incendie, ŽlaborŽ par lÕexploitant de lÕimmeuble en collaboration avec le service de sŽcuritŽ incendie de la municipalitŽ, doit tenir compte de ces composantes. Il dŽcrit la procŽdure gŽnŽrale ˆ suivre en cas dÕincendie. Il nÕexiste pas de recette unique applicable ˆ tous les b‰timents rŽsidentiels logeant des personnes pouvant prŽsenter des limitations fonctionnelles. CÕest pourquoi chaque b‰timent doit avoir sa propre planification. Les caractŽristiques architecturales et celles des rŽsidents, de mme que le niveau dÕorganisation en varier grandement dÕun b‰timent ˆ lÕautre.

Afin de permettre aux pompiers de se

consacrer le plus rapidement possible au combat de lÕincendie, il est souhaitable de rŽduire au minimum le nombre de cas de sauvetage ou de gestes quÕils auront ˆ accomplir afin de sÕassurer de lÕŽvacuation de tous les rŽsidents. Par exemple, les personnes ayant des limitations liŽes ˆ lÕŽvacuation devraient rŽsider au rez-de- chaussŽe, afin de minimiser les opŽrations visant ˆ les sortir du b‰timent et ˆ les installer en lieu sžr.

B) Les étapes d'une évacuationLe processus dÕŽvacuation comportequatre Žtapes clŽs : la dŽtection delÕincendie et le dŽclenchement de lÕalarme,la comprŽhension des rŽsidents et ladŽcision dÕentreprendre lÕŽvacuation,lÕŽvacuation proprement dite et lerelogement temporaire si nŽcessaire.

La détection de l'incendie et le

déclenchement de l'alarme Un incendie qui se dŽclare ˆ lÕintŽrieur dÕune unitŽ de logement sera dŽtectŽ lorsque la fumŽe ou la chaleur atteindra lÕavertisseur de fumŽe ou lÕŽquipement de dŽtection installŽ 2quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37

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