PC13 - Attestation prise en compte PPR Demande de permis de
7 sept. 2018 Un tel projet nécessite l'implantation de divers éléments à savoir : • 220 tables photovoltaïques de type silicium cristallin sur support fixe ...
PC13 Attestation de lArchitecte Je soussigné Pascal ZELLER
PC13. Attestation de l'Architecte. Je soussigné Pascal ZELLER
PC 13 – Attestation PPR
ATTESTATION PRISE EN COMPTE PPR - PC13. Je soussigné. Monsieur RENAUD Georges. Co-Gérant de la société. STEBAT. Située. 67
PC13 ATTESTATION
PC13. DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE. Section B - Parcelle n°1001 n°1002 et n°1003. ZAE Camave III. 31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS. ATTESTATION. Art. R.431-
LOT D - Lidl PC13 - Attestation PPRI
12 nov. 2019 PC13 - ATTESTATION P.P.R.I. Novembre 2019. Page 2. ATTESTATION. Conformément à l'article R. 431-16 c du Code de l'Urbanisme. Je soussigné ...
PC 13
PC 13 - ATTESTATION PRISE EN COMPTE PPR. Affaire : Extension du magasin Lidl. Saint-Pons 04400. Je soussigné. Monsieur Vincent Cretin. Architecte DPLG. Gérant
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ATTESTATION. Je soussigné Madame Marine DA SILVA Ingénieur géotechnicien
attestation prise en compte PPR argiles
13 nov. 2014 PC 13. Je soussignée Corinne Vezzoni
Récépissé de dépôt dune demande de permis de construire ou de
1 exemplaire par dossier. Si votre projet se situe dans une zone où un plan de prévention des risques impose la réalisation d'une étude : PC13. L'attestation
pc13 attestation de larchitecte ou de lexpert certifiant que letude de
15 sept. 2018 PC13. ATTESTATION DE. L'ARCHITECTE OU DE. L'EXPERT CERTIFIANT. QUE L'ETUDE DE. PREVENTION DES. RISQUES A ETE. REALISEE ET QUE LE.
PC13 - Attestation prise en compte PPR Demande de permis de
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PC 13 – Attestation PPR
PERMIS DE CONSTRUIRE / JUIN 2018. PC 13 – Attestation PPR ATTESTATION PRISE EN COMPTE PPR - PC13. Je soussigné. Monsieur RENAUD Georges.
PC13 Attestation de lArchitecte Je soussigné Pascal ZELLER
DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE. PC13. Attestation de l'Architecte. Je soussigné Pascal ZELLER
DOCUMENT GRAPHIQUE PERMETTANT DAPPRECIER L
PC13. ATTESTATION ARCHITECTE. PC13 Attestation prise en compte PPR ATTESTATION PRISE EN COMPTE PPR. PC 13. Demande de permis de construire.
PC13 ATTESTATION
PC13. DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE. Section B - Parcelle n°1001 n°1002 et n°1003. ZAE Camave III. 31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS. ATTESTATION.
PC 13 Attestation MS pour PPRI
PC 13. ATTESTATION. Je soussigné Stéphane SOLEYMANI Architecte DESA certifie par la présente que le projet référencé ci-dessus
attestation prise en compte PPR argiles
13 nov. 2014 The Camp – Attestation prise en compte PPR. PC 13. Je soussignée Corinne Vezzoni
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ATTESTATION. Le projet prend en compte les dispositions de l'article R431.16f du code de l'urbanisme du fait de la présence du foncier dans le périmètre du
LOT D - Lidl PC13 - Attestation PPRI
12 nov. 2019 Maître d'Ouvrage. CONSTRUCTION D'UNE PLATEFORME LOGISTIQUE. DOSSIER PERMIS DE CONSTRUIRE. PC13 - ATTESTATION P.P.R.I. Novembre 2019 ...
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15 sept 2018 · PC13 ATTESTATION DE L'ARCHITECTE OU DE L'EXPERT CERTIFIANT QUE L'ETUDE DE PREVENTION DES RISQUES A ETE REALISEE ET QUE LE
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7 sept 2018 · ATTESTATION PRISE EN COMPTE PPR PC 13 Demande de permis de construire Je soussigné : Gilles BERNARD co-gérant de la SCP BERNARD RAMEL &
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En validant ce formulaire en ligne je certifie : • avoir pouvoir pour représenter le demandeur dans le cadre de la présente formalité ; • l'
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PERMIS DE CONSTRUIRE / JUIN 2018 PC 13 – Attestation PPR ATTESTATION PRISE EN COMPTE PPR - PC13 Je soussigné Monsieur RENAUD Georges
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DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC13 Attestation de l'Architecte Je soussigné Pascal ZELLER architecte associé au sein de l'agence SOHO ATLAS
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15 PC13 ATTESTATION PRISE EN COMPTE ETUDE DE PREVENTION DES RISQUES Mis à jour le 09/10/2020 Télécharger 15 PC13 ATTESTATION PRISE EN COMPTE ETUDE DE
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PC13 - Attestation prise en compte PPR DIEMOZ Maître d Ouvrage Je soussigné : Gilles par exemple ne saurait engager la responsabilité de notre société
Type de document : PIECE ECRITE
PC13ATTESTATION DE
L'ARCHITECTE OU DE
L'EXPERT CERTIFIANT
QUE L'ETUDE DE
PREVENTION DES
RISQUES A ETE
REALISEE ET QUE LE
PROJET LA PREND EN
COMPTE
Phase d'étude : PC
Date d'émission : 15 SEPTEMBRE 2018
Nombre de page(s) : 2
Maître d'ouvrage : ORLEANS METROPOLE
CONSTRUCTION D'UNE SALLE SPORTIVE, D'UN
PALAIS DES CONGRES ET D'UN PARC DES
EXPOSITIONS A ORLEANS
ENTREPRISE : BOUYGUES BATIMENT CENTRE SUD-OUEST
ARCHITECTE : JACQUES FERRIER ARCHITECTURE
ARCHITECTE : CHAIX & MOREL ET ASSOCIES
ARCHITECTE JAUGE : POPULOUS
PAYSAGISTE : AGENCE TER
MISE EN LUMIERE : SNAIK
SARL JACQUES FERRIER ARCHITECTURES AU CAPITAL DE 35 000 EUROS CODE APE 7111Z SIRET 38946284700044 ORDRE REGIONAL 0015490 TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FR79389462847DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE
Com'et - 45 100 ORLEANS
SALLE SPORTIVE, PALAIS DES CONGRES ET PARC DES EXPOSITIONSATTESTATION DE L'ARCHITECTE
CERTIFIANT QUE LE PROJET PREND EN COMPTE L'ETUDE PREALABLE SUR LE PPRIATTESTATION
Conformément au code de l'urbanisme, nous certifions que le projet Com'et situé au 1 rue du Président Robert Schuman, prend en compte l'étude préalable du PPRI (Plan de Prévention des Risques d'Inondation)Fait à Paris, le 15 septembre 2018
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