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ETUDE DE DANGERS


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ETUDE DE DANGERS

1

SOMMAIRE

1 1 1

I - PRINCIPES GENERAUX ........................................................................................................ 4

II

- DESCRIPTION DU PROJET ET DE SON ENVIRONNEMENT......................................................... 4

III

- ACCIDENTOLOGIE ET RETOUR D'EXPERIENCE ..................................................................... 6

IV

- IDENTIFICATION DES POTENTIELS DE DANGERS .................................................................. 8

V

- MESURES DE MAITRISE DES RISQUES ............................................................................... 12

VI - CONSISTANCE ET MOYENS DE SECOURS PUBLICS ET PRIVES, EXISTANTS OU PREVUS ......... 14 VII

- ESTIMATION DES RISQUES ............................................................................................. 16

VIII

- EFFETS DOMINOS ......................................................................................................... 17

IX

- RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DE DANGERS ......................................................... 17

A

NNEXE : DEFINITIONS ET METHODOLOGIE ............................................................................ 18

1 1 1 1

ENCEM 3

En1 application1 de1 lfarticle1 R1 512U61 du1 Code1 de1 lfEnvironnementQ1 le1 présent1 document1 constitue11 1

L'ÉTUDE DE DANGERS

1

que1 peut1 présenterQ1 visUàUvis1 de1 la1 sécurité1 publiqueQ1 lfexploitation1 envisagée1 par1 la1

1 1 •1 justifier1 que1 le1 projet1 permet1 dfatteindreQ1 dans1 des1 conditions1 compte1 tenu1 de1 lfétat1 des1 connaissances1 et1 des1 pratiques1 et1 de1 la1 •1 préciser1notammentQ1compte1tenu1des1moyens1de1secours1publics1portés1à1 •1 comporter1un1résumé1non1technique1explicitant1la1probabilitéQ1la1cinétique1et1 les1 zones1dfeffets1 des1 accidents1potentielsQ1ainsi1qufune1 cartographie1 des1 zones1de1risques1significatifsT1 1

principes1 généraux1 pour1 l"élaboration1 des1 études1 de1 dangersQ1 seuls1 sont1 étudiés1 les1

évènements1 physiquement1 vraisemblablesQ1 à1 l"exclusion1 de1 ceux1 résultant1 d"actes1 de1

malveillance1éventuelsT1 1 majeurs1 impliquant1 des1 substances1 ou1 des1 préparations1 dangereusesQ1 n"est1 pas1 1 1

prend1 en1 compte1 la1 probabilité1 dfoccurrenceQ1 la1 cinétique1 et1 la1 gravité1 des1 accidents1

1 1 chapitre1I1de1l"étude1d"impactT1 1 1

ENCEM 4

1

I - PRINCIPES GENERAUX

1

Le danger1 Aou1 potentiel1 de1dangerO1 définit1 une1 propriété1 intrinsèque1à1 une1 substance1

AbutaneQ1 chloreQ...OQ1 à1 un1 système1 technique1 Amise1 sous1 pression1 dfun1 gazQTTTOQ1 à1 une1

disposition1 Aélévation1 dfune1 chargeOQ...Q1 à1 un1 organisme1 AmicrobesOQ1 etcT1 de1 nature1 à1

1 1

Le risque1 constitue1 une1 NpotentialitéNT1 Il1 ne1 se1 NréaliseN1 qu"à1 travers1 Nl"événement1

accidentelNQ1 c"estUàUdire1 à1 travers1 la1 réunion1 et1 la1 réalisation1 d"un1 certain1 nombre1 de1

à1 l"apparition1 d"un1 Aou1 plusieursO1 élémentAsO1 initiateurAsO1 qui1 permettentQ1 ensuiteQ1 le1

en1 donnant1 lieu1 dfabord1 à1 lfapparition1 dfeffets1 et1ensuite1 en1 portant1 atteinte1 à1 un1 Aou1

1 dfun1Npotentiel1de1dangerNT1 1 deux1axes1:1 1

▪1 agir1 à1 la1 sourceQ1 pour1 limiter1 Avoire1 éliminerO1 les1 produits1 ou1 les1 procédés1

potentiellement1dangereux1;1 ▪1 mettre1en1place1des1mesures1préventives1pour1éviter1que1le1risque1ne1se1réalise1 1 1 II - DESCRIPTION DU PROJET ET DE SON ENVIRONNEMENT 1 1

II-1 PROJET

1

O PROCEDE

A1 partie1 de1 demande1 du1 dossier1 et1 dans1 l"étude1 d"impact1:1 déroulement1 de1 1

?En1résuméQ1l"exploitation sera1réalisée1à1ciel1ouvert1à1l"aide1d"engins1mécaniquesT1Elle1

comprendra1les1étapes1suivantes1:1 1 ▪1 le1décapage1des1terrainsQ1 ▪1 lfextraction1du1toutUvenantQ1 ▪1 la1remise1en1étatT1 ?Les1 travaux1 d"exploitation1 auront1 lieu1 entre1 mars1 et1 juin1 et1 entre1 septembre1 et1 1

ENCEM 5

O PRODUITS

1 qui1concerne1lfengin1dfextractionT1 1 1 1 ▪1 pollution1du1sousUsolQ1 ▪1 incendieQ1peu1probable1néanmoins1en1raison1des1propriétés1physicoUchimiques1 des1hydrocarbures1employésT1 1

II-2 ENVIRONNEMENT

A1 NOTER 1 communication1 ou1 de1 transport1 ainsi1 que1 la1 géologieQ1 lfhydrogéologieQ1

LES PERSONNES

▪1 le1personnel1évoluant1sur1le1site1:1effectif1de111à121personnesI;1 ▪1 les1visiteurs1Aorganisme1de1prévention...OQ1 ▪1 les1tiers1de1passage1aux1abords1immédiats1AagriculteursQ1promeneursQTTTO11

LES BIENS MATERIELS

▪1les réseaux1AélectricitéQ1gazQ1téléphoneQ...O1:1aucun1réseau1nfest1concerné1en1

canalisation1dfeau1potableQ1 ▪1les captages1AAEP1et1agricolesO1les1plus1proches1:1 ▪1 captages1à1lfESTREES1à14T51km1environ1au1SudUOuestT1Les1périmètres1 passent1au1plus1près1à141kmQ1 ▪1 les1axes1routiers1:11 ▪1 la1RD11351au1SudUEstQ1 ▪1 la1VC131à11221m1environ1au1NordUOuestQ1 ▪1 le1chemin1privé1au1NordUEstQ1 1

ENCEM 6

▪1 les1bâtiments1voisins1:1 ▪1 lfhabitation1du1propriétaire1des1terrainsQ1à1621m1au1NordQ1 ▪1 ses1bâtiments1agricoles1à1171mQ1 ▪1 le1château1et1ses1dépendancesQ1à1621m1au1plus1près1AtourOT1

LES COMPOSANTES ENVIRONNEMENTALES

▪1 eaux1de1surface1:1 ▪1 Aucun1cours1d"eau1permanent1ou1temporaire1n"est1présent1sur1le1site1ou1à1 proximitéT1 ▪1 sols1et1eaux1souterraines1:1 ▪1 Dfaprès1 les1 données1 recueillies1 auprès1 de1 la1 banque1 de1 données1 du1 BTRTGTMTQ1 lfeau1 contenue1 dans1 les1 formations1 aquifères1 crayeuses1 se1 ▪1 milieux1naturels1particuliers1:1 ▪1 Aucun1 zonage1 biologique1 AZICO

1QQ1 ZNIEFF2Q1 Réseau1 Natura1 22223O1 et1

III - ACCIDENTOLOGIE ET RETOUR D'EXPERIENCE

1 1 III-1 ANALYSE DES ACCIDENTS SURVENUS DANS CE TYPE D'ACTIVITE 1 Au niveau nationalQ1le1ministère1chargé1de1l"Environnement1a1décidé1de1mettre1en1place1 1 ▪1centraliser et analyser les données relatives aux accidentsQ1 pollutions1

▪1constituer un pôle de compétences1 capable1 d"aider1 à1 la1 définition1 de1 la1

aussiQ1 d"apporter1 l"appui1 technique1 éventuellement1nécessaire1 à1 l"Inspection1 ▪1assurer la diffusion des enseignements1 tirés1 de1 l"analyse1 des1 accidents1 1

Au1 totalQ1 entre1 19881 et1 2212Q1 1211 accidents1 ont1 été1 recensés1 par1 le1 BARPI1 pour1 les1

activités1extractivesT1 1 1

ENCEM 7

?1Tableau : Typologie des différents accidents ЋЎ1Ѝ1Ћ1Ћ1Ћ1Ћ11Ћ1Ў1Ќ11 1 1 1 1 1

Њ1Ћ11 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1

1

La1 majeure1 partie1 des1 accidents1 survenus1 en1 carrière1 concerne1 le1 rejet1 de1 matières1

1 1 Au regard du nombre total de sites d"extraction et de traitement autorisés sur le territoire national (de l"ordre de 3 000), ces 101 accidents répertoriés sur ces 23 années indiquent que ce type d"activités est faiblement accidentogène. 1 tableau1ciUdessous1:11 ?1Tableau : Conséquences des accidents survenus 1 1

Њ11 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1Њ1

Ћ1Њ11 1 1 1Њ1Њ11 1 1 1Њ11 1Ћ1

Њ1Њ11 1Њ11 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1

1 D"une1 manière1 généraleQ1 les1 dommages1 corporels1 restent1 la1 conséquence1 la1 plus1 1 1

III-2 ANALYSE DES ACCIDENTS SURVENUS SUR LE SITE

1

enregistré1 sur1 le1 site1 ou1 à1 lfextérieurQ1 en1 relation1 avec1 lfexploitation1 de1 la1 Société1

LAMOURT1

1

ENCEM 8

1

IV - IDENTIFICATION DES POTENTIELS DE DANGERS

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