FAQ Pass+ 2023/2024
1 juin 2023 ... imprimer un ticket Pass+. Trouver un organisme affilié. 1. Je ne ... Hauts-de-Seine peut participer à un bon plan dans les Yvelines et vice-versa.
Questionnaire renouvellement carte de séjour.pdf
Votre adresse a-t-elle changé depuis votre dernier titre de séjour ? Attention : Si votre nouvelle adresse ne se trouve pas dans les Yvelines veuillez vous
renouvellement carte de résident
PREFET DES YVELINES. Préfecture des Yvelines. Direction des Migrations. 1 rue Jean Houdon – 78010 Versailles Cedex www.yvelines.gouv.fr. RENOUVELLEMENT CARTE DE
Modele+attestation+d+hebergement.pdf
né(e) le. à. de nationalité. profession : domicilié(e) à. Déclare sur l'honneur héberger : (nom et prénom). né(e) le. à. depuis le. 1) à mon domicile.
demande dallocation personnalisee dautonomie (apa)
□ copie carte nationale d'identité ou passeport de la Communauté Européenne □ pour l'APA en établissement hors Yvelines : arrêté de tarification des ...
DECLARATION DE NON-POLYGAMIE
25 nov. 2015 déclare sur l'honneur ne pas vivre en France
(fiche info délivrance carte PRO VTC
Dans les Yvelines les conditions de délivrance de cette carte professionnelle sont les Mail : pref-taxis@yvelines.gouv.fr. TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA ...
Inscription Cartes Scolaires BUS OPTILE Formalités 2023 - 2024
23 mai 2023 Dans de nombreux cas la carte Imagine R peut être plus avantageuse. Pour souscrire. 1. Télécharger et imprimer le formulaire OPTILE http://www.
29/07/2020 1 demande (examen de conducteur de taxi) Duplicata
29 juil. 2020 - l'attestation de réussite à l'examen. b) - mobilité vous souhaitez poursuivre votre activité dans les Yvelines :: - copie de la carte de ...
7.23. Carte de zonage des eaux pluviales
18 mai 2016 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES. BP 10118. 78192 Trappes Cedex. Tél : 01 39 ... Date d'impression :28/11/2016. 7.23. Carte de zonage des eaux pluviales.
carte-tadsas.pdf
les-Yvelines. Crespières. Davron. Feucherolles. Chavenay. Verneuil- sur-Seine. Boissy sans-Avoir. Mareil- sur-Mauldre. Gambaiseuil. Condé-sur-Vesgre.
Modele attestation d hebergement.pdf
né(e) le. à. de nationalité. profession : domicilié(e) à. Déclare sur l'honneur héberger : (nom et prénom). né(e) le. à. depuis le. 1) à mon domicile.
29/07/2020 1 demande (examen de conducteur de taxi) Duplicata
29 juil. 2020 Préfecture des Yvelines. D.R.E. - bureau de la réglementation générale. DEMANDE DE DELIVRANCE D'UNE CARTE PROFESSIONNELLE.
Renouvellement carte de résident
Préfecture des Yvelines. Direction des Migrations. 1 rue Jean Houdon – 78010 Versailles Cedex www.yvelines.gouv.fr. RENOUVELLEMENT CARTE DE RÉSIDENT.
Délivrance de la carte professionnelle de VTC.pdf
DELIVRANCE DE LA CARTE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE VOITURE. DE TRANSPORT AVEC CHAUFFEUR (VTC). Dans les Yvelines les conditions de délivrance de cette
Renouvellement carte de résident
Préfecture des Yvelines. Direction des Migrations. 1 rue Jean Houdon – 78010 Versailles Cedex www.yvelines.gouv.fr. RENOUVELLEMENT CARTE DE RÉSIDENT.
demande dallocation personnalisee dautonomie (apa)
Pour les personnes résidant à domicile dans les Yvelines le dossier peut être copie carte nationale d'identité ou passeport de la Communauté Européenne.
Questionnaire renouvellement carte de séjour.pdf
Votre adresse a-t-elle changé depuis votre dernier titre de séjour ? Attention : Si votre nouvelle adresse ne se trouve pas dans les Yvelines veuillez vous
Renouvellement de carte de résident (10 ans) Pièces à fournir lors
Titre actuel : L'original et une copie lisible de votre carte de résident (recto et verso). ? Passeport : L'original et copies lisibles des pages relatives : -
1890-1920 - Les cartes postales racontent les Yvelines
Conception graphique du catalogue : Olivier BELLET. Impression du catalogue : Imprimerie WAUQUIER recto verso 1890-1920 Les cartes postales racontent les
Modification de votre situation administrative
Souhaitez vous signaler une inexactitude sur votre titre de séjour ?Votre activité en France
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Disposez vous actuellement :
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(année emploi ou année scolaire)Activité ou Etudes (emploi occupé ou études suivies)Nom et commune de l'établissement
( Employeur ou établissement scolaire ) Veuillez cocher la case : oui , si la question correspond à votre situationVeuillez indiquer votre activité actuelle et l'historique de votre activité ou de vos études
Votre adresse a-t-elle changé depuis votre dernier titre de séjour ?Attention : Si votre nouvelle adresse ne se trouve pas dans les Yvelines, veuillez vous rapprocher de
la préfecture dont vous dépendez pour effectuer vos démarche dans votre nouveau département
Votre situation nécéssite -t-elle un changement de statut ? (exemple Etudiant > Salarié) Si oui, statut actuel : > Statut demandé :Changement de statut
Veuillez cocher la case : oui , si la question correspond à votre situationINFORMATION sur la demande d'une carte de résident de 10 ans : La délivrance de cette carte est soumise à
certaines conditions réglementaires pouvant dépendre de votre statut et de votre nationalité : durée de présence sur le territoire
français, ressources des trois dernières années, intégration républicaine : maîtrise de la langue française, casier judiciaire etc.
Pour demander cette carte :
Quand vous recevrez la liste des pièces à fournir, vous devrez joindre au dossier que vousallez constituer une lettre de motivation sur papier libre indiquant que vous souhaitez faire une demande de carte de
résident.Si vous êtes salarié
veuillez complèter ces informations ouinon ouinon ouinon ouinonCDDCDIInterimTemps partielEmploi à domicile
Sans activitéChômageEtudiantRetraitéStagiaireMilitaireArtiste d'un contrat de travaild'une promesse d'embaucheAu pair
vous vous êtes mariéséparépacsévous avez divorcé vous êtes veuf/veuvevous avez eu un, ou plusieurs enfants L'orthographe inexacte de votre nom ou de votre prénom Un changement de nom (suite à un mariage ou à un divorce ) Un changement d'état civil (lieu de naissance, date de naissance... ) Une mention erronnée figurant sur la carte (statut, profession, nationalité... )Autre (préciser)
ouinonFait à versailles, le signature :
Père
Mère
NomPrénom NationalitéPays de résidence
Vos parents
Vos enfants
(indiquer tous vos enfants nés en France et à l'étranger) NomPrénomNationalitéPays de résidenceDate de naissanceA cocher en
cas de décésA cocher en
cas de décésCochez cette case si vous avez plus de 8 enfants
Je certifie que l'ensemble des renseignements indiqués sont conformes à ma situation actuelle NomPrénom NationalitéPays de résidenceAge Prenez vous en charge un membre de votre famille ? Etes-vous pris en charge par un membre de votre famille ?Prise en charge financière
Vous demandez un titre de séjour en qualité de :Vos frères et soeurs
(indiquez tous vos frères et soeurs résidant en France et à l'étranger)A cocher en
cas de décés Conjoint de FrançaisAutre (précisez) : _______________________________________________________ Parent d'Enfant FrançaisSalariéVisiteurVie privée et familialeEtudiantSoins ouinon ouinonquotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] carte du 94
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