[PDF] Styles pour convention collective





Previous PDF Next PDF



CONVENTION COLLECTIVE DU PERSONNEL DE SOUTIEN

LE SYNDICAT DES EMPLOYÉES ET EMPLOYÉS DE LA au nom des collèges d'arts appliqués et de technologie ... application du présent article. Si le collège ...



le collège

2.1 Agenda. 2.2 Assurances collectives. 2.3 Cessation d'emploi. 2.4 Congés. 2.5 Conventions collectives. 2.6 Déménagement. 2.7 Maladie et absence. 2.8 Mesures d 



Manuel dévaluation des emplois du personnel de soutien

9 mai 2009 Après l'évaluation on peut attribuer une tranche salariale équitable par rapport à d'autres postes du personnel de soutien des collèges. L' ...



CONVENTION COLLECTIVE 2015-2020 INTERVENUE ENTRE D

Personnel de soutien. 8. FEESP – CSN (S6). CHAPITRE 2-0.00. CHAMP D'APPLICATION ET RECONNAISSANCE. 2-1.00. CHAMP D'APPLICATION. 2-1.01. La convention 



CONVENTION COLLECTIVE DU PERSONNEL DE SOUTIEN À

18 juin 2019 au nom des collèges d'arts appliqués et de technologie. (ci-après « le collège » ou « les collèges ») et. LE SYNDICAT DES EMPLOYÉS DE LA ...



POLITIQUE DE PERFECTIONNEMENT DU PERSONNEL DE

14 juin 2016 Champ d'application. La présente politique s'applique à tout le personnel de soutien employé du Collège qui a un statut de.



Programme de développement professionnel pour le personnel de

10 févr. 2020 personnel de soutien professionnel et cadre ... CHAMP D'APPLICATION . ... la convention collective du personnel de soutien des collèges.



Styles pour convention collective

personnel de soutien des collèges d'enseignement général et professionnel » l'application et à l'interprétation de la convention collective sans limiter ...



Collge ¥ Pol. dembauche FINAL

à assurer le respect des dispositions des conventions collectives pour la sélection du personnel enseignant du personnel de soutien administratif



R-8.2 - Imprimer

29 juin 2017 APPLICATION. 1. La présente loi s'applique à la négociation et à la conclusion d'une convention collective au sens du Code du travail ...



Guide d’application de la convention collective du personnel

convention collective du personnel de soutien des collèges (FPSES-CSQ/C-7) incluant les lettres d’ententes nationales ainsi que dans la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles et le régime d’assurances collectives SSQ-



CONVENTION COLLECTIVE 2020-2023 INTERVENUE ENTRE LE COMITÉ

Personnel de soutien 1 FEESP – CSN (S6) 1-1 00 BUT DE LA CONVENTION 1-1 01 La convention a pour but d'établir des rapports ordonnés entre les parties de déterminer les conditions de travail ainsi que d'établir des mécanismes appropriés pour le règlement des difficultés qui peuvent survenir 1-2 00 DÉFINITIONS

[PDF] Le soutien aux proches aidants sur le Web : des habiletés à développer?

[PDF] Révocation de procurations et héritiers avides non coopératifs dans le cadre d une gestion de mandat

[PDF] 5 éléments essentiels à retenir pour optimiser vos revenus nets après impôt. www.planimedic.com

[PDF] Entrée en vigueur : Révision :

[PDF] Expériences du Service de gestion de dettes et désendettement de Caritas Fribourg

[PDF] Hébergement logement

[PDF] FONDS GRANITE MD. Créés sur mesure pour les participants FINANCIÈRE SUN LIFE AXÉS SUR LE DEGRÉ DE RISQUE RÉSERVÉ AUX PLACEMENTS INSTITUTIONNELS

[PDF] Intervention environnementale

[PDF] COMPOSITION DU DOSSIER CURSUS COMPLET

[PDF] Les projets numériques des établissements dans l Académie de la Martinique. Réunion IATICE Technologie - 04/14

[PDF] Patrimoines. L évolution du revenu de retraite. Quand la répartition de l actif ne suffit plus

[PDF] SANTE AU TRAVAIL REGLEMENT INTERIEUR. Association Interentreprises de Santé au Travail du Grand Lyon (Association déclarée J.O. du 21 janvier 1980)

[PDF] Traitement d une question de gestion. Repérage dans le programme Gestion et création de valeur

[PDF] Appréciation du correcteur. Il est interdit aux candidats de signer leur composition ou d y mettre un signe quelconque pouvant indiquer sa provenance.

[PDF] Membre de la Commission européenne, chargé du Marché intérieur et des Services. Vers une réforme de la structure du secteur bancaire européen?