[PDF] ELAN 2017 Le conseil d'administration de

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RAPPORT

D"ACTIVITÉ DU

RÉGIME

MINIER

2014

ELAN 2017

LE RÉGIME MINIER EN ACTIONS

Sommaireet

Edito

2014, UN NOUVEL

ELAN POUR

LE RÉGIME MINIER

ELAN 2017, notre Projet d'Entre

Alain VasselleMichel Bonin

58
66

LES STRUCTURES DE LA CANSSM

33
48
32

La CANSSM siège

L"OFFRE DE SERVICE

DU RÉGIME MINIER

LE RÉGIME MINIER

EN CHIFFRES

GLOSSAIRE

L"assurantiel

19

L"action sanitaire et sociale

et la politique de vacances 2820

La retraite

302618

La prévention

et la promotion de la santé L"offre de santé

LE CA ET

LES COMMISSIONS

Le conseil

d"administration 12

Les commissions

14 12

PRÉSENTATION

DU RÉGIME MINIER

4 5

Les missions

et l"organisation 7 10

La CANSSM

Le réseau des CARMIL"activité du CA

et des commissionsHistorique

Les faits marquants

de l"année 2014 16 PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIERPRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER

PRÉSENTATION DU RÉGIME MINIER

PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER

4 4

PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER

1894/2014

120 ans d'histoire

pour le Régime minier 4

PRÉSENTATION DU RÉGIME MINIER

PRÉSENTATION DU RÉGIME MINIER

5

C'est cependant la loi du 29 juin

1894 qui va jeter les bases

du régime actuel. de Secours Mutuel " qu'en chacune mine qui sera ouverte en ce royaume, de quelque qualité et nature qu'elle soit,

Historique

La législation sociale minière, une origine lointaine W

Le décret du 27 novembre 1946

la

Wentres de santé,

pharmacies, maisons de repos, maisons

PRÉSENTATION DU RÉGIME MINIER

6 des Mines (CARMI).

Le décret du 30 août 2011

W mineurs seront maintenus jusqu'au dernier PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIERPRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER

PRÉSENTATION DU RÉGIME MINIER

PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER

7 7

PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER

Les missionset l'organisation

LE CADRE GÉNÉRAL

MISSIONSORGANISMES GESTIONNAIRES

L'ASSURANCE MALADIE, MATERNITÉ ET CONGÉ

DE PATERNITÉ, DÉCÈS, ACCIDENTS DU TRAVAIL

ET MALADIES PROFESSIONNELLES

L'ASSURANCE VIEILLESSE ET INVALIDITÉCANSSM

CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

CANSSM

CANSSM

ANGDM

L'ACTION SANITAIRE

ET SOCIALE INDIVIDUELLE

LA POLITIQUE VACANCESL'ACTION SANITAIRE

ET SOCIALE COLLECTIVE

PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIERPRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER

PRÉSENTATION DU RÉGIME MINIER

PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER

8 8

PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER

L'organigramme

au 31 décembre 2014

DIRECTRICE NATIONALE

DU PILOTAGE ET DE

LA PERFORMANCE

DE L"OFFRE DE SANTÉ

DIRECTEUR ADJOINT

DU RÉSEAU DE L'OFFRE

DE SANTÉ ET DES

RELATIONS SOCIALES

DIRECTEUR DE

L'ASSURANCE

MALADIE, DES GESͳ

TIONS DÉLÉGUÉES ET

TRANSFÉRÉES, ET DE

LA COMMUNICATION

DIRECTEUR GÉNÉRAL

DIRECTEUR GÉNÉRAL

ADJOINTPILOTAGE

COG

DIRECTRICE

DE CABINET

CHARGÉE DE MISSION

ET DES RELATIONS

AVEC LE CA

AGENT COMPTABLE

NATIONAL

DIRECTRICE

NATIONALE DES

ACHATS ET DES

AFFAIRES

JURIDIQUES

DIRECTEUR

DU CONTRÔLE

BUDGÉTAIRE ET DU

CONTRÔLE DE GESTION

DIRECTEUR

DES SYSTÈMES

D'INFORMATION

DIRECTEUR

DU PATRIMOINE

IMMOBILIER

DIRECTEUR MÉDICAL

NATIONAL CONSEILLER

SANTÉ DU

DIRECTEUR GÉNÉRAL

DIRECTEUR

MAÎTRISE D'OUVRAGE

SANTÉ

DIRECTEUR

NATIONAL DES RH

ET DES RELATIONS

SOCIALES

CARMI

DIRECTRICE

DE LA MAÎTRISE

DES RISQUES

AGENTS COMPTABLES

CARMI

PRÉSENTATION DU RÉGIME MINIER

9

Les territoires des CARMI

Président M. DIAGO

Directeur M. ROGNIE

Chef des services comptables

34 avenue du Général de Gaulle

30104 Alès CEDEX

Tél : 04 66 54 23 70

Président M. FRAYSSE

81400 Carmaux

Tél : 05 63 80 10 25

Président M. COSTE

Directeur Mme ZYCH

Agent comptable M. ADOBATI

7 rue Fontaine

71301 Montceau les Mines CEDEX

Tél : 03 85 67 52 00

EST

Directeur M. BORDRON

4 rue du Casino

57804 Freyming - Merlebach CEDEX

Tél : 03 87 29 25 60

Directeur Mme ZYCH

Agent comptable M. ADOBATI

37 boulevard Daguerre

Tél : 04 77 57 36 83

Président M. DAPVRIL

Directeur M. AID

13 rue du 14 Juillet

62333 Lens CEDEX

Tél : 03 21 08 69 70

PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIERPRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER

PRÉSENTATION DU RÉGIME MINIER

PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER

10 10

PRÉSENTATIONDU RÉGIMEMINIER

2014/2017

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