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COMPTE ADMINISTRATIF

RÉGION NORD-PAS DE CALAIS

2015

Séance plénière des 26 et 27 mai 20163

e partie

COMPTE ADMINISTRATIF

POUR 201

RÉGION NORD-PAS DE CALAIS

CONSEIL RÉGIONAL

PRÉSENTÉ PAR

PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL

DOCUMENTS COMPTABLES 3

ÈME

PARTIE

SÉANCE PLÉNIÈRE DES

et 201

PagePage

j oint sans obje t

Tome 1I - Informations générale

s

IV - ANNEXES

Tome 1

A - Présentation croisé e A - Informations statistiques, fiscales et financière s

Tome 2B - Eléments du bilan

B - Modalité de vote du budge

t B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie C - Exécution du budget de l'exercice précéden t B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR dépen ses B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR recettes B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture B1.6 - Etat de la dette -Remboursement anticipé Tome 1II - Présentation générale du budge t B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'anné e n

B2 - Méthodes utilisées

A - Vue d'ensemble du budge

t

B3 - Etat des provisions constituées

A1 - Vue d'ensemble du budget - Exécution du budget

B4 - Etat des charges transférées

A2 - Vue d'ensemble du budget - Total des opérations réelles et d' ordre B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers

B - Récapitulation par groupes fonctionnel

s

B6 - Prêts

C - Équilibre financier

B7 - Equilibre des opérations financières

C1 - Équilibre financier - Investissement

B8- Etat des D&R affectées au service assujetti à la TVA

C2 - Équilibre financier - Fonctionnement

B9 - Variation du patrimoine (artc L.413-2 du CGCT)

D - Balance général

e B10 - Variation du patrimoine (artc L.4221-4 du CGCT)

D1 - Balance générale -Dépenses

B11 - Etat des travaux en régie

D2 - Balance générale -Recettes Tome 2C - Engagements hors bilan

Tome 2

C1.1 - Etat des emprunts garantis

Tome 1III - Vote du budge

t

Tome 2C1.2 - Calcul du ratio d'endettement

9 C2 Liste des concours attribués à des tiers en subvention*

A - Section d'investissement - vue d'ensembl

e

227C2 Liste des concours attribués à des tiers en nature

90 - Opérations ventilées Tome 2

C3 - Etat des contrats de crédit-bail

92 - Opérations non ventilées Tome 2

C4 - Etat des contrats de PPP

95 - Opérations sans réalisation Tome 2

C5 - Etat des autres engagements donnés

B - Section de fonctionnement - vue d'ensembl

e

Tome 2C6 - Etat des engagements reçus

93 - Opérations ventilées Tome 2

C7 - Situation des AEP

94 - Opérations non ventilées Tome 2

C8 - Situation des AP

95 - Opérations sans réalisation Tome 2

C9 - Etat des recettes grévées d'affectation spéciale La maquette comporte des pages non imprimées pour des raisons de tabl eaux à mettre en vis-à-vis. Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas êtr e remplies.

SOMMAIRE

PagePage

j oint sans obje t

Tome 2D - Autres éléments d'informatio

n

Tome 2D1.1 - Etat du personnel

Tome 2

D1.1 - Etat du personnel non titulaire

Tome 1

D1.2 - Actions de formation des élus

Tome 1

D1.3 - Etat relatif aux R & D de la formation professionnelle des jeunes

Tome 1

D2.1 - Liste des organismes dans lesquels la région a pris un engagem ent financier 229
D2.2 - Liste des subventions versées aux communes*

Tome 1

D3.1 - Liste des organismes de regroupement

Tome 1

D3.2 - Liste des établissements publics créés

Tome 1

D3.3.1 - Liste des services individualisés dans un budget annexe

Tome 1

D3.3.2 - Présentation agrégée budget principal et budgets anne xes

Tome 1

D3.4 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en bu dget annexe

Tome 1

D3.5.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Bu dget

Tome 1

D3.5.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Co mpte d'exploitation

Tome 1

D3.5.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs- Volet 3 :

Patrimoine

Tome 1

D4.1 -Gestion des fonds européens

Tome 1

D4.2 Fonds commun des services d'hébergement

Tome 1E - Décisions en matière de taux - Arrêté et signature s

E1 - Décisions en matière de taux

E2 - Arrêté - Signatures

Tome 1

V - Lexique

Tome 1

VI - Moyens alloués aux groupes politiques

La maquette comporte des pages non imprimées pour des raisons de tabl eaux à mettre en vis-à-vis. Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas êtr e remplies.

SOMMAIRE

C2 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subv ention IV C 2 NatureNom des bénéficiairesMontant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

20421 4P PHARMA 25 600,00

20421 7 LIEUX 24 000,00

20421 ABBAYE DE BELVAL 8 362,80

20421 ACCESS AUTO 62 14 400,00

20421 ACCUEIL PAYSAN 3 240,00

20421 ACHTE ET FILS 13 161,00

20421 ACIERIE ET FONDERIE DE LA HAUTE SAMBRE 100 000,00

20421 ACSBM ASS CENTRE SOCIAL BREBIS DE MAZINGARBE4 333,59

20421 ACTION POUR LA SANTE ET L EDUCATION 1 372,80

20421 ACTIPAYSAGE 555,00

20421 ADAMSS 59 62 7 566,03

20421 ADAPEP AFP 2 I 3 000,00

20421 ADAPT EQUIT 4 250,00

20421 ADIE ASS POUR DROIT A L INITIATIVE ECONOMIQUE37 500,00

20421 ADNSEA 65 965,71

20421 ADPEVA CPIE VAL D AUTHIE 16 128,00

20421 AEPET NOTRE DAME D ANNAY LYCEE PRIVE11 408,70

20421 AFEEP MAUBEUGE SAMBRE 7 265,72

20421 AFEJI 9 206,20

20421 AFERTES 12 328,38

20421 AFFILIZR 25 600,00

20421 AFG LILLE SAS 129 600,00

IV - ANNEXES

Liste des concours attribués à des tiers en subvention - Personnes de droit privé IV C 2 NatureNom des bénéficiairesMontant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

IV - ANNEXES

Liste des concours attribués à des tiers en subvention - Personnes de droit privé

20421 AFIP NORD PAS DE CALAIS 13 800,00

20421 AFPA 799 396,97

20421 AFPC MAISONS SANTE NPDC ECOLE AIDES SOIGNANTES6 089,35

20421 AGEPC DEFOREST DE LEWARDE 7 922,30

20421 AGRI EXPERT 17 070,00

20421 AJS 39 440,00

20421 AKEBONO EUROPE 105 000,00

20421 ALINEAS LA LIBRAIRIE INTERNATIONALE 11 641,69

20421 ALIZE TAXI 8 000,00

20421 ALLAIN LOIC19 600,00

20421 ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS SA ARA60 000,00

20421 ALOUACHE MOHAMED4 000,00

20421 A MA FACON BY AURELIE ET DAVID 40 000,00

20421 AMFD METROPOLE NORD EST AIDE AUX MERES ET FAMILLES 127 200,00

20421 ANDRIEUX JULIEN2 830,48

20421 ANQUEZ PATRICE17 741,18

20421 AOCDTF ASS OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR15 542,75

20421 AODYO 19 200,00

20421 APTEEUS 16 000,00

20421 ARACT 40 000,00

20421 ARAVEL RADIO BOOMERANG 2 594,20

IV C 2 NatureNom des bénéficiairesMontant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

IV - ANNEXES

Liste des concours attribués à des tiers en subvention - Personnes de droit privé

20421 ARC INTERNATIONAL FRANCE 29 149,51

20421 ARF EES FORMATION CONTINUE 14 849,90

20421 ARMINES 16 400,75

20421 ARRAS INITIATIVE 57 500,00

20421 ARTOIS PLASTIQUES 40 000,00

20421 ARTS NORD PAS DE CALAIS 34 037,06

20421 ART TRACK 3 200,00

20421 ASPIC TECHNOLOGIES 24 000,00

20421 ASS 7 VALLEES DEVELOPPEMENT INITIATIVE 35 034,00

20421 ASS AA LYS AUDOMAROIS INITIATIVE 7 992,00

20421 ASS ACAMA AMICALE CLUB ARTS MARTIAUX 12 000,00

20421 ASS ADEP EPID 15 615,42

20421 ASS ADRIANOR 701 163,51

20421 ASSAD SOINS ET AIDE A DOMICILIE 29 600,00

20421 ASS AMITIE LILLE NAPLOUSE 1 188,00

20421 ASS APF CENTRE DE REEDUCATION MARC SAUTELET10 384,60

20421 ASS APPA 1 133,44

20421 ASS APPRENTISSAGE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL ST JOSEPH 10 784,00

20421 ASS A PRO BIO 6 735,07

20421 ASS ARCADE RURAUX SOLIDAIRES 9 209,10

20421 ASS ARTOIS INITIATIVE 27 500,00

IV C 2 NatureNom des bénéficiairesMontant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)

IV - ANNEXES

Liste des concours attribués à des tiers en subvention - Personnes de droit privé

20421 ASS ATMO NORD PAS DE CALAIS 30 000,00

20421 ASS AVENIR BASKET BERCK RANG DU FLIERS 4 722,38

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