[PDF] ORGANISATION HYDROGRAPHIQUE INTERNATIONALE

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Édition 4.8.0

Octobre 2018

S-4

ORGANISATION HYDROGRAPHIQUE

INTERNATIONALE

RÈGLEMENT DE L'OHI POUR LES CARTES MARINES

INTERNATIONALES ?INT?

ET

SPÉCIFICATIONS DE L'OHI POUR

LES CARTES MARINES

PUBLIÉ PAR L'ORGANISATION HYDROGRAPHIQUE INTERNATIONALE

MONACO

Édition 4.8.0 - Octobre 2018

(date de publication : 2018

Édition 4.8.0

Octobre 2018

S-4 III

ORGANISATION HYDROGRAPHIQUE

INTERNATIONALE

RÈGLEMENT DE L'OHI POUR LES CARTES MARINES

INTERNATIONALES ?INT

ET

SPÉCIFICATIONS DE L'OHI POUR

LES CARTES MARINES

PARTIE A RÈGLEMENT DE L"OHI POUR LES CARTES MARINES

INTERNATIONALES (INT)

SECTIONS 100-600

PARTIE

B

SPÉCIFICATIONS DE L"OHI POUR LES CARTES MARINES NATIONALES ET INTERNATIONALES (INT) À MOYENNE ET GRANDE ÉCHELLE (ÉCHELLES SUPÉRIEURES À 1:2 000

000)

SECTIONS 100-600

PARTIE

C

SPÉCIFICATIONS DE L"OHI POUR LES CARTES MARINES INTERNATIONALES À PETITE ÉCHELLE (ÉCHELLES INFÉRIEURES OU ÉGALES À 1:2 000

000)

SECTIONS 100-500

Publié par l'Organisation Hydrographique Internationale

4b, quai Antoine 1er

B.P.445 - MC 98011 MONACO Cedex

Principauté de Monaco

Télécopie

: (377) 93 10 81 40

E-mail

: info@iho.int

Web-site

: www.iho.int

Page laissée intentionnellement en blanc

Édition 4.8.0

Octobre 2018

S-4 V

PRÉFACE

La publication S-4 (initialement M-4) 'Règlement de l'OHI pour les cartes marines internationales (INT) et

et grande échelle'

Nouvelles éditionsn

Révisions

n n Droits d'auteur : La reproduction totale ou partielle de cette publication, dont l'Organisation

hydrographique internationale détient les droits, par une organisation ou un particulier n'appartenant pas à l'OHI

est inter dite sans l'accord préalable du Secrétariat de l'OHI. Page laissée intentionnellement en blancPage laissée intentionnellement en blanc A

Édition 4.8.0

Octobre 2018S-4 Partie A

Règlement de l'OHI pour les cartes marines INT

Page i

PARTIE A

SECTIONS 100-600

RÈGLEMENT DE L'OHI

POUR LES CARTES MARINES INTERNATIONALES (INT)

Page laissée intentionnellement en blanc

Page iii

A

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Octobre 2018S-4 Partie A

Règlement de l'OHI pour les cartes marines INT

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION

ENREGISTREMENT DES MISES À JOUR

SECTION 100

GÉNÉRALITÉS A101

BUT DES CARTES MARINES INTERNATIONALES

A102 PRINCIPES RÉGISSANT LES CARTES MARINES INTERNATIONALES A103 DÉVELOPPEMENT DES CARTES MARINES INTERNATIONALES A104

TERMES POUR LES CARTES MARINES INTERNATIONALES

SECTION 200

PLANS DE DÉCOUPAGE DES CARTES MARINES INTERNATIONALES A201

PLANS DE DÉCOUPAGE

A202

PRINCIPES DE DÉCOUPAGE

A203

PRODUCTEURS

A204

NUMÉROTATION DES CARTES MARINES

SECTION 300

SPÉCIFICATIONS POUR LES CARTES MARINES INTERNATIONALES A301

CARTES MARINES À PETITE ÉCHELLE

A302 CARTES MARINES À MOYENNE ET À GRANDE ÉCHELLE

SECTION 400

TENUE À JOUR DES CARTES MARINES INTERNATIONALES A401

GÉNÉRALITÉS

A402 NOUVELLES CARTES, NOUVELLES ÉDITIONS, ET AUTRES MISES À JOUR

DES CARTES MARINES : RESPONSABILITÉS

A403

AVIS AUX NAVIGATEURS - PROCÉDURES

A404

RÉIMPRESSIONS RÉVISÉES

SECTION 500

ÉCHANGE DES ÉLÉMENTS DE REPRODUCTION A501

GÉNÉRALITÉS

A502

REPROMAT NUMERIQUE

A503

REPROMAT ANALOGIQUE

SECTION 600

ASPECTS FINANCIERS A601

ACCORDS ENTRE PRODUCTEURS ET REPRODUCTEURS

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Page v

A

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Octobre 2018S-4 Partie A

Règlement de l'OHI pour les cartes marines INT

INTRODUCTION

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Page vii

A

Édition 4.8.0

Octobre 2018S-4 Partie A

Règlement de l'OHI pour les cartes marines INT

RÈGLEMENT DE L'OHI POUR LES CARTES MARINES INTERNATIONALES (INT)

Numéro

de la

Édition

S-4 ou Numéro

de la mise à jourLettres circulaires de l'OHIRemarquesdiffusée parapprouvée par

Projet d'édition

Introduction

Édition S-4/

Révision/

Formulation révisée

--cartes --Réattribution de numéros pour les cartes des régions A-204

Page laissée intentionnellement en blanc

Page 1

Édition 4.8.0

Octobre 2018S-4 Partie A

Section 100 - Généralités

Règlement de l'OHI pour les cartes marines INT

A - 100

SECTION 100

GÉNÉRALITÉS

A-101

BUT DES CARTES MARINES INTERNATIONALES

A-101.1

A-102 PRINCIPES RÉGISSANT LES CARTES MARINES INTERNATIONALES

A-102.1

terrestres

A-102.2

2

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Octobre 2018

S-4 Partie A

Section 100 - Généralités

Règlement de l'OHI pour les cartes marines INT

Page 2

A - 100

A-102.3

A-102.4

A-102.5

A-102.6

A-102.7

A-102.8

Page 3

Édition 4.8.0

Octobre 2018S-4 Partie A

Section 100 - Généralités

Règlement de l'OHI pour les cartes marines INT

A - 100

A-103 DÉVELOPPEMENT DES CARTES MARINES INTERNATIONALES

A-103.1

A-103.2

A-103.3

A-103.4

A-104 TERMES POUR LES CARTES MARINES INTERNATIONALES

A-104.1

A-104.2

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Octobre 2018

S-4 Partie A

Section 100 - Généralités

Règlement de l'OHI pour les cartes marines INT

Page 4

A - 100

A-104.3

A-104.4

matériel de rep ro

A-104.5

A-104.6

Page 1

Édition 4.8.0

Octobre 2018S-4 Partie A

Section 200 - Plan de découpage des cartes marines internationales

Règlement de l'OHI pour les cartes marines INT

A - 200

SECTION 200

PLANS DE DÉCOUPAGE DES CARTES MARINES INTERNATIONALES A-201

PLANS DE DÉCOUPAGE

A-201.1

A-201.2

A-201.3

Les détails des plans de découpage des cartes internationales et les principes de découpage

A-202 PRINCIPES DE DÉCOUPAGE

A-202.1

A-202.2

A-202.3

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Octobre 2018

S-4 Partie A

Section 200 - Plan de découpage des cartes marines internationales

Règlement de l'OHI pour les cartes marines INT

Page 2

A - 200

A-202.4

A-203 PRODUCTEURS

A-203.1

Page 3

Édition 4.8.0

Octobre 2018S-4 Partie A

Section 200 - Plan de découpage des cartes marines internationales

Règlement de l'OHI pour les cartes marines INT

A - 200

A-204 NUMÉROTATION DES CARTES MARINES

A-204.1

A-204.2

PRINCIPALES ZONESAttribution de numéros INT aux cartes aux échelles indiquées (Note : Les CARTES OCEANIQUES (1 :10M et inférieures) ont reçu les numéros 10 à 99 supérieures

Partie orientale de l'Atlantique Nord

et Mer Baltique

Atlantique central et Sud

Partie de la Région H

Mer Méditerranée et mer Noire

Région F

Partie occidentale de l'Atlantique Nord

Partie de la Région A

Partie de la Région B

Région C2

Partie de la Région L

Océan Indien

Partie de la Région H

Partie de la Région L

Partie de la Région A

Partie de la Région B

Régions polaires

Édition 4.8.0

Octobre 2018

S-4 Partie A

Section 200 - Plan de découpage des cartes marines internationales

Règlement de l'OHI pour les cartes marines INT

Page 4

A - 200

NOTES :1.

2. 3. e

A-204.3

A-204.4

A-204.5

A-204.6

A-204.7

A-204.8

Page 5

Édition 4.8.0

Octobre 2018S-4 Partie A

Section 200 - Plan de découpage des cartes marines internationales

Règlement de l'OHI pour les cartes marines INT

A - 200

RÉGIONS CARTOGRAPHIQUES DE L'OHI

Note : les noms des États membres (et Secrétariat de l'OHI) gurant sur le schéma sont les coordonnateurs des plans régionaux de découpage des cartes.

COMMISSIONS HYDROGRAPHIQUES RÉGIONALES

A

Commission hydrographique USA/Canada (CHUSC)

H Commission hydrographique de l´Afrique et des îles australes (CHAIA) B Commission hydrographique de la Méso-Amérique et de la mer des Caraïbes (CHMAC) I

Commission hydrographique de la zone maritime

ROPME (CHZMR)

C1 Commission hydrographique de l"Atlantique sud-ouest (CHAtSO) J

Commission hydrographique de l´Océan Indien

septentrional (CHOIS) C2 (CHPSE) K

Commission hydrographique de l´Asie orientale

(CHAO) D Commission hydrographique de la mer du Nord (CHMN) L (CHPSO) E Commission hydrographique de la mer Baltique (CHMB) M Comité hydrographique de l"OHI sur l"Antarctique (CHA) F Commission hydrographique de la Méditerranée et de la mer Noire (CHMMN) N Commission hydrographique régionale de l"Arctique (CHRA) G Commission hydrographique de l´Atlantique oriental (CHAtO)

Page laissée intentionnellement en blanc

Page 1

Édition 4.8.0

Octobre 2018S-4 Partie A

Règlement de l'OHI pour les cartes marines INT

A - 300

SECTION 300

SPÉCIFICATIONS POUR LES CARTES MARINES INTERNATIONALES A-301

CARTES MARINES À PETITE ÉCHELLE

A-301.1

A-302 CARTES MARINES À MOYENNE ET À GRANDE ÉCHELLE

A-302.1

A-302.2

A-302.3

A-302.4

Édition 4.8.0

Octobre 2018

S-4 Partie A

Règlement de l'OHI pour les cartes marines INT

Page 2

A - 300

A-302.5

? Normes et Publications ?

Page 1

Édition 4.8.0

Octobre 2018S-4 Partie A

Section 400 - Tenue à jour des cartes internationales

Règlement de l'OHI pour les cartes marines INT

A - 400

SECTION 400

TENUE À JOUR DES CARTES MARINES INTERNATIONALES A-401

GÉNÉRALITÉS

A-401.1

A-401.2

Une nouvelle carte (NC)

Une Nouvelle Édition (NE)

Une nouvelle édition limitée (NEL)

Une réimpression

voir A-404) est un nouveau tirage de l'édition courante d'une carte n'intégrant aucun amendement d'importance pour

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S-4 Partie A

Section 400 - Tenue à jour des cartes internationales

Règlement de l'OHI pour les cartes marines INT

Page 2

A - 400

Les Groupes d'avis aux navigateurs (GAN)

A-401.3

A-401.4

A-402 NOUVELLES CARTES, NOUVELLES ÉDITIONS, ET AUTRES MISES Àquotesdbs_dbs50.pdfusesText_50

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