[PDF] Demande de carte solidaire TER Grand Est - Première demande





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Carte Solidaire

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Carte solidaire

La Carte Solidaire permet de voyager à bord des trains et cars régionaux* de Nouvelle-Aquitaine avec une réduction de 80% qui s'applique sur le billet au tarif.



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Demande de carte solidaire TER Grand Est - Première demande

Éléments à fournir pour obtenir votre ou vos carte(s) solidaire(s) : - le formulaire ci-joint dûment rempli et signé. - une photocopie de votre attestation 



Formulaire carte solidarité 2016

FORMULAIRE DE DEMANDE OU DE RENOUVELLEMENT CARTE SOLIDARITE – ANJOU-BUS £Une photo d'identité récente pour la création de la carte.



Les Condition Générales pour lobtention de la Carte Solidarité

COMMENT OBTENIR LA CARTE SOLIDARITE TRANSPORT ? 1. Compléter le formulaire joint. 2. Fournir impérativement les copies des documents suivants : La pièce d' 



Se déplacer sans trop dépenser

Le Département pilier des solidarités



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votre carte. ZOU ! Solidaire? INFORMATIONS. RèGLES D'UTILISATIONS. Sur les sites internet : regionpaca.fr TER PACA ou par téléphone : 0 800 511 833*.





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Demande de carte solidaire TER Grand Est

Première demande

Renouvellement

M me |__|__|__|__|__|__|__|__|

Prénom

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N° |__|__|__|__| Voie|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|

Code postal |__|__|__|__|__| Commune|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__

|__|__|(Complément d'adresse)|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__

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Demandeur

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|__|Né(e) le|__|__| |__|__| |__|__|__|__| 1 er M me

Prénom

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Prénom

|__|Né(e) le|__|__| |__|__| |__|__|__|__| 3 e Éléments à fournir pour obtenir votre ou vos carte(s) solidai re(s) :

Renvoyez le dossier complet par voie postale

* Champs facultatifs CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DE LA CARTE SOLIDAIRE TER GRAND EST (au 1 er septembre 2017 OBJET APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Mobilités.

I - LA CARTE SOLIDAIRE

II - LE TITULAIRE D'UNE CARTE SOLIDAIRE

III - MODALITÉS DE SOUSCRIPTION À LA CARTE SOLIDAIRE

Demande de la carte

l'émetteur.

Renouvellement de la carte

ration

IV - DUPLICATA DE LA CARTE SOLIDAIRE

solidaire.

V - PÉRIMÈTRE ET CONDITIONS D'UTILISATION

VI - INFORMATIONS RELATIVES AUX DONNÉES PERSONNELLES

VII - INFORMATIONS ET RÉCLAMATIONS

VIII - DURÉE DU CONTRAT D'ADHÉSION

titulaire. par un tiers. IX - RÉSILIATION DU CONTRAT À L'INITIATIVE DE SNCF

X - LA GESTION DES CARTES SOLIDAIRES

XI - DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES

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