[PDF] CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE ET FINANCIER





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CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE ET FINANCIER

Processus - ProcédureRisque

très élevé

Risque

fort

Risque

moyen

Risque

faibleTOTAL

Compte Financier N-200000COTATION1234

Débat d'Orientation Budgétaire00000

Lettre de cadrage00000

Dialogue Budgétaire Interne00000

Arbitrage Budgétaire00000

Budget20002

Budget rectificatif00000

Fichier fournisseurs00101

Charges228416

Missions20248

Paye34182651

Bourses00000COTATION1234

Dépenses avant ordonnancement00000

Immobilisations corporelles et incorporelles31004

Immobilisations financières00000

Suivi des conventions00000

Prestations internes00000

Régies00202

Fichier Clients00101

Dotations et subventions10102

21014

Produits Financiers00000

Droits Universitaires00000

Recettes s/conventions00000

Taxe d'apprentissage00011

Formation continue hors conventions00000

Formation continue s/Conventions20002Un ou plusieurs critères peuvent être utilisés.

Compte bancaire00123

Numéraire00011

Excédents de versements et reliquats divers00000COTATION1234 Trésorerie à court terme00000OptimiséÉvolué Standardisé Non fiable ou informel

Suivi du plan de trésorerie00000

Organisation Administrative02002

Organisation Comptable10203

Etats financiers Pré-clôture00033

Etats financiers Clôture00000

Etats financiers ouverture exercice N+100000

Organisation SIFAC00000

Organisation SIFAC Dépenses00000

Organisation SIFAC Recettes00000

Définir une politique prévisionnelle d'achats00101 Identifier les besoins et passer les marchés (procédure)00101Risque très élevé Réaliser le suivi des marchés (exécution)00123Risque fort13 à 23 Formation au personnel et veilles juridiques00000Risque moyen8 à 12

TOTAL18103944111Risque faible1 à 7

Trésorerie

Processus transverse organisationnel

Finances/Commande publique

CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE ET FINANCIER

CARTOGRAPHIE DES RISQUES 2015 - Mise à jour : Octobre 2015

Nombre de risques identifiés

Budget

Dépenses

Immobilisations

Opérations particulières

Recettes

Evènement exceptionnel

Moins d'une fois par an

<1%

Evènement possible

Une à deux fois par mois

4 à 24%

Evènement rare

une à deux fois par an

1 à 3%

Anomalies >10%

Evènement fréquent

Plusieurs fois par semaine

25% et plus

Probabilité

Impact financier

annuel 1 000 ¼(QPUH 1 000 HP 1D 000¼(QPUH 1D 000 HP 1D0 000¼

3. Le niveau de maîtrise du risque

! 1D0 000 ¼

La cartographie des risques est formalisée par un tableau qui détaille les risques détectés et leur cotation. Ils sont hiérarchisés par prossessus, procédure puis selon leur gravité.

La cartographie des risques est indissociable du plan d'action puisque son actualisation en résulte. Néanmoins, de "nouveaux" risques peuvent être également identifiés.

Organisation structurée,

procédures documentées, traçabilité assurée, réalisations de test et reporting vers la direction pour améliorer de manière continue le dispositif

Organisation structurée,

procédures documentées et traçabilité assurée, réalisation de tests mais pas de reporting - pilotage insuffisant

Auprès des étudiants et des

partenaires directs de

Dans les médias

spécialisés/audience restreinte

Dans les médias grand

public/audience large

Limité au personnel de

Efficacité

Qualité des donnéesAnomalies <1%Anomalies <5%Anomalies <10%

Le niveau de risque se calcule de la manière suivante: Probabilité x Impact x Maîtrise du risque.

Chaque risque est ensuite classé dans la cartographie des risques en fonction de sa note, allant des risques les plus faibles aux risques les plus importants selon

Organisation structurée,

procédures documentées, mais pas de test sur l'effectivité, carences dans la traçabilité et dans le pilotage

Procédures non définies ou

non documentées de manière adéquate - absence ou carence de/dans la traçabilité et le pilotage

Degré de maîtrise

actuel du risque

1. La probabilité de survenance du risque et/ou récurrence du risque.

Trois critères sont identifiés pour procéder à l'évaluation d'un risque :

HumainDémotivation

Désagrément

Arrêt de travail <15 jours

Arrêts de travail répétés

Arrêt de travail >à 15 jours

Turn over - Dépression

Burn out - Radiation - Grève

du service

Décès (accident du travail,

VXLŃLGH"

Invalidité

Légal

Altération importante de la

qualité et des délais

Impossible de fournir le

service

Recours au tribunal

administratif ou juridiction spécialisée Recours au pénalSaisine du médiateurRecours gracieux

Altération visible de la qualité

ou des délais

Altération légère de la qualité

ou des délais Contrôle Interne Comptable et Financier1/12 02/11/2015

Actions antérieures et plan d'action 2016

ProcessusProcédureTâcheService

concernéRisques encourus

Date de

validation du comité

Informations

complémentaires(P)(I)(M)Note(P)(I)(M)NoteActions de maîtrise du risqueResponsable de l'actionRemarques DépenseFichier fournisseursCréation des fournisseurs &

MisionnairesAC

Création d'un fournisseur ou RIB erronés

Risque de paiement au mauvais

fournisseur

09/01/2012

Risque réévalué à la hausse sur la

cartographie 2014

Risque réévalué à la baisse sur

cartographie 2015

2321233327

Création ciblée sur 2 personnes au service facturier Création des missionnaires par le service financier Depuis 2015 demande du RIB par le service facturier pour vérification

Service facturier

Service financier et service

facturier

Notamment sur virement SEPA (Système

européen de paiement automatisé) et paiement à l'étranger

DépenseChargesBon de commandeOrdonnateur

Choix d'un mauvais groupe de

marchandises

Dérivation dans un compte erroné

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