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Cycles / Processus
et observationsPrincipa ux ProcéduresTaches
Acteurs Risques
Objectifs de
Haut bilan Bas bilan Résultat
ORD Pièces justificatives manquantes - Régularité (Justification)ORD Non-respect des dispositions
réglementairesRégularité (Respect de la ré ORDCréation d
2- Cycle personnelContrôle interne comptable et financier (ordonnateur et comptable)
Carto ORDCréation
Gestion
Cycles / Processus
et observationsPrincipa ux ProcéduresTaches
Acteurs Risques
Objectifs de
Haut bilan Bas bilan RésultatContrôle interne comptable et financier (ordonnateur et comptable)
CartoORD Discordance entre les effectifs payés
et déclarés aux organismes sociaux et les effectifs réelsExhaustivitéExactitude
Réalité
Moyen MoyenCadrage de la comptabilité générale avec le livre de paie et la DADS - cadrage des effectifs payés avec les effectifs enregistrés - analyse desécarts entre les écritures de paie et
les déclarations effectués auprès des organismes sociaux - existence d'un tableau des emplois révisé réCycles / Processus
et observationsPrincip aux ProcéduresTaches
Acteurs Risques
Objectifs de
Haut bilan Bas bilan Résultat
ORDNon respect des dispositions
réglementairesRéalité ExhaustivitéTableau mensuel prévisionnel des gardes et astreintes, validé par le médecin responsableContrôle de cohérence entre le
prévisionnel et le réaliséContrôle informatique automatique du
dépassement éventuel du nombre d'astreintes de sécurité - Mise en oeuvre d'un interfaçage entre les applications de GTT, planning Cartographie type du cycle du personnel2- Cycle personnel2-2- Eléments
variables de rémunération -Personnel médical
Contrôle interne comptable et financier (ordonnateur et comptable)642 42
642 44
642 51
642 52
642 53
642 6 Contrôle des droits et
recensementFaible Pro defiabilisationetdecertificationdescom desétablissements ublicsdesantéIndemnisation :
des gardes et astreintes des internes, de la permanence des soins (praticiens, attachés)Faible4211Autres rémunérations
du personnel médical (dont activité dans plusieurs établissements Faible FaibleSaisie des éléments dans SIRH
64284211
Cycles / Processus
et observationsPrincip aux ProcéduresTaches
Acteurs Risques
Objectifs de
Haut bilan Bas bilan Résultat
Cartographie type du cycle du personnel2- Cycle personnelContrôle interne comptable et financier (ordonnateur et comptable)
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