AVENANT A LACCORD DENTREPRISE SUR LES CONDITIONS
15 mai 2012 L'Hôtel situé au 33 avenue George V Paris 8è arrondissement
P la n L o c a l d U rb a n ism e
Depuis l'approbation du Plan local d'urbanisme par le Conseil de Paris les 12 et 13 juin 1 623. 05. 2 659. 0
ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS (AP - HP)
26 juil. 2016 2.2.1. Des relations complexes avec la Ville de Paris au sujet des ... bâti situé rue Monceau (8ème arrondissement) a été cédé à la ville le ...
Rapport dactivité (2011-2013)
15 janv. 2014 Le rapport 2011/2013 du Conseil de l'Immobilier de l'État présente les ... 1. La politique immobilière de l'État a fait l'objet de réformes ...
(BLEU Climat 2010)
24 juil. 2019 Bleu CLIMAT 2010. Plan Climat de Paris. 8/. 50 d'éteindre les foyers le soir et de les rallumer le matin pour économiser l'énergie quand.
FÉVRIER 2020
20 mai 2020 2020 DAC 1 Subventions (194.500 euros) à 43 associations et organismes et 1 avenant à convention dans le cadre de l'aide à la diffusion de ...
Bleu Climat 2021
14 janv. 2022 5. BLEU CLIMAT 2021. 211 % de l'énergie consommée à Paris est d'origine renouvelable ou de récupération. Paris
FÉVRIER 2022
16 mars 2022 Ville de Paris? Conseil de Paris ? Séance des 8 9 et 10 février 2022. Bulletin officiel des délibérations. 5. Délibère : Article 1 : Une ...
FÉVRIER 2021
25 mars 2021 d'emprunts de 5 programmes de rénovation et de ... Citoyen relatif au programme de Paris Habitat situé au 56-58 rue Erlanger (16e).
CXXXVIIIe ANNÉE. - N° 49 VENdrEdI 21 juIN 2019
21 juin 2019 Autorisation donnée à la S.A.R.L. « Partenaire Crèche. Ile-de-France dont le siège social est situé 5 rue de. Charonne
![CXXXVIIIe ANNÉE. - N° 49 VENdrEdI 21 juIN 2019 CXXXVIIIe ANNÉE. - N° 49 VENdrEdI 21 juIN 2019](https://pdfprof.com/Listes/20/7486-2031dc0d478015c0075a0a9bb440d06cfe.pdf.pdf.jpg)
SOMMAIRE DU 21 jUIn 2019
PagesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Égalité - Fraternité issn 0152 0377
CXXXVIII
eANNÉE. - N° 49
VENDREDI 21 JUIN 2019
Abonnement annuel : 34,50 €
. Prix au numéro : 0,35 €. Parution tous les mardis et vendredis. Les abonnements et réabonnements partent des
1 er et 16 de chaque mois. Adresser le montant net par chèque bancaire ou postal à l'ordre de "Régie des Publications n
o1062 », au Service des Publica-
tions administratives - Régie - Bureau 262 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis au Service
des Publications administratives - Bureau du B.O.V.P. - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61). COnSEIL DE PARIS
Réunion
du Conseil de Paris les lundi 8, mardi 9, mercredi10 et jeudi 11juillet 2019 ................................................ 2520
ARRO nDISSEME
n TSMAIRIES D'ARRO
nDISSEME
n TMairie du 19
e fiarrondissement. -Arrêté n
o2019.19.10
portant délégation dans les fonctions d'ofcier de l'état- civil (Arrêté du 11juin 2019) ............................................ 2521VILLE DE PARIS
AUTORISATIO
nS - FO
n CTIO nn EME n TAutorisation
donnée à la S.A.R.L. " Partenaire Crèche Ile-de-France dont le siège social est situé 5, rue deCharonne, à Paris 11
e , pour le fonctionnement d'un établissement d'accueil collectif, non permanent, type micro-crèche, situé 6, rue Meissonier, à Paris17e (Arrêté du 14juin 2019) ............................................................... 2521Autorisation
donnée à la S.A.R.L. " Partenaire Crèche Ile-de-France» dont le siège social est situé 5, rue deCharonne, à Paris 11
e , pour le fonctionnement d'un établissement d'accueil collectif, non permanent, type micro-crèche, situé 4, rue Villebois Mareuil, à Paris17 e (Arrêté du 14juin 2019) ................................................... 2521Autorisation
donnée à l'Association "Espace19» dont le siège social est situé 251, rue de Crimée, à Paris19e pour le fonctionnement d'un établissement d'accueil col lectif, non permanent, type halte-garderie, situé 15,rue des Ardennes, à Paris19 e(Arrêté du 14juin 2019) ......... 2522Autorisation donnée à l'Association " La Croix Rouge
Française» dont le siège social est situé 98, rue Didot,à Paris14
e , pour le fonctionnement d'un établissement d'accueil collectif, non permanent, type multi-accueil réservé aux enfants du personnel de la Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Travailleurs Salariés situé 12-14, rue de Joinville, à Paris19
e (Arrêté du 14juin 2019) ... 2522Autorisation
donnée à l'Association "Gan Yaël Crèche et jardin d'enfants» dont le siège social est situé 29, rue de Thionville, à Paris19e , pour le fonctionnement d'un établissement d'accueil collectif, non permanent, type crèche familiale situé 25, rue de Thionville, à Paris19 e (Arrêté du 14juin 2019) ................................................... 2523COnCERTATIOnS
Fixation
des objectifs et des modalités de la concertation préalable organisée au titre du Code de l'environnement à l'initiative de la Ville de Paris, relative à la mise en compatibilité du PLU de Paris avec le projet de réaména -gement de la place de la Porte Maillot (Arrêté du 14juin2019) ........................................................................
....... 2523DÉLÉGATIOnS - FOnCTIOnS - STRUCTURES
Organisation
du Secrétariat Général de la Ville de Paris (Arrêté du 13mai 2019) ................................................... 2524Délégation
de signature de la Maire de Paris (Secrétariat Général de la Ville de Paris) (Arrêté du 13mai 2019) ...... 2525Désignation
d"une Cheffe du Cabinet de la Maire (Arrêté du 14juin 2019) ............................................................... 2526Délégation
de signature de la Maire de Paris (Cabinet dela Maire de Paris) (Arrêté du 14juin 2019) ................. 2526 RECRUTEMEnT ET COnCOURSOuverture d'un concours externe et d'un concours
interne pour l'accès au corps des technicien·ne·s supérieur·e·s d'administrations parisiennes, grade de technicien·ne supérieur·e principal·e dans la spécialité informatique (Arrêté du 11juin 2019) .............................. 25272518 BULLETIn OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 21 juin 2019
Résultat
du PrAB animateur·rice d'administrations pari- siennes ouvert, à partir du 20fimai 2019, pour un poste de Directeur·rice d'un Accueil Collectif de Mineurs (REV)fi ... 2527 Nom du candidat déclaré reçu au PrAB animateur·rice d'administrations parisiennes ouvert, à partir du 20fimai2019, pour un poste d'adjoint·e éducatif·ve en collègefi ... 2528
REDEVAnCES - TARIFS - TAXES
Fixation
des tarifs applicables, à compter du 1 er fiseptembre2019, pour l'utilisation des équipements sportifs munici
paux gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements (Arrêté du 14fijuin2019)fi ........................................................................
....... 2528RÈGLEMEnTS - GRAnDS PRIX
Règlement
des Grands Prix de la Création de la Ville de Paris (Règlement du 6 juin 2019)fi .................................... 2531RESSOURCES HUMAInES
Tableau des promotions
dans le corps des animateur·rice·s d'administrations parisiennes, au titre de l'année 2019, établi après avis de la Commission Administrative Pari taire réunie le 7 juin 2019fi ................................................ 2532Tableau d'avancement
au choix dans le grade d'agent·e technique des écoles principal·e de 1 re ficlasse, au titre de l'année 2019, établi après avis de la Commission Admi nistrative Paritaire réunie le 7 juin 2019fi........................... 2533Tableau d'avancement
au choix dans le grade d'agent·e technique des écoles principal·e de 2 e ficlasse, au titre de l'année 2019, établi après avis de la Commission Admi nistrative Paritaire réunie le 7 juin 2019fi........................... 2535Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris. -
Liste d'admissibilité établie, par ordre alphabétique, des can didats autorisé·e·s à participer aux épreuves d'admis- sion du concours interne d'élève ingénieur de la Ville de Paris (F/H) ouvert, à partir du 15fimai 2019, pour trois postesfi ........................................................................ ..... 2535URBAnISME
Mise à jour
de la Zone non aedicandi des anciennes for- tications de Paris (Arrêté du 5fijuin 2019)fi ....................... 2536VOIRIE ET DÉPLACEMEnTS
Arrêté n
o2019 E 15753
modiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Philippe de Girard, à Parisfi10 eRégularisation
(Arrêté du 14fijuin 2019)fi ........................... 2536Arrêté n
o2019 E 15765
modiant, à titre provisoire, les règles de stationnement villa d'Alésia et rue Lalande,à Parisfi14
e (Arrêté du 12fijuin 2019)fi ................................. 2536Arrêté n
o2019 E 15794
modiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale place de la République,à Parisfi10
e (Arrêté du 14fijuin 2019)fi ................................. 2537Arrêté n
o2019 E 15816
modiant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue de Malte, à Parisfi11 e (Arrêté du 17fijuin 2019)fi ................. 2537Arrêté n
o2019 E 15823
modiant, à titre provisoire, les règles du stationnement et de la circulation générale boulevard de Belleville, à Parisfi11 e (Arrêté du 17fijuin2019)fi ........................................................................
....... 2538Arrêté n o2019 E 15836
modiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Sarrette, à Parisfi14 e (Arrêté du17fijuin 2019)fi .................................................................... 2538
Arrêté n
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