[PDF] Guide de légistique (3e édition mise à jour 2017)





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Rapport dactivités 2009 - 2010

Politique d'intégration / école inclusive. 12. Avant-projet de Loi sur l'enseignement obligatoire et Loi sur le personnel enseignant. 13. Communication.



Conseil économique et social

1 feb. 2010 Le présent document est une version résumée du rapport sur les peuples autochtones et les pensionnats (E/C.19/2009/CRP.1). Page 2. E/C.19/2010/ ...



PARTIE 2

6 oct. 2010 relatif au projet de loi sur l'enseignement obligatoire ... Aux mois de janvier et de février 2010 la Cheffe du DFJC



Bulletin officiel n° 8 du 25 février 2010 Sommaire

21 mar. 2010 Si possible avant le 1er octobre 2010 et en tout état de cause ... Organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire ...



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19 iul. 2016 avant-projet de texte et en le soumettant à la concertation interservices et ... (CC no 2010-603 DC du 11 février 2010



Accueillir la petite enfance : programme éducatif pour les services

du Ministère de la Famille ainsi que les Publications du Québec Des relations stables et chaleureuses ainsi qu'une réponse adéquate.



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9 apr. 2019 attendues par les familles. Il lui demande que le projet de loi de finances pour 2020 consacre les ressources.



Les pratiques collaboratives en milieu scolaire :

À un niveau moindre d'interdépendance les relations seraient avant tout de Un projet d'école École-Famille-Communauté: des rencontres ponctuelles ...



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16 ian. 2020 Caractère obligatoire de l'école dès l'âge de trois ans ... Dans le cadre de l'examen du projet de la loi précitée (no 2357 – Assemblée ...

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