COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
Commune de METZERAL. Procès-verbal du conseil municipal du 21 mai 2014. 5. 1 - Approbation du compte - rendu de la dernière réunion et signature du registre.
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Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le : Mercredi 21 mai 2014 à 18 h 30. Salle de la Mairie.
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du
PROCES-VERBAL. DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU MERCREDI 21 MAI 2014. REPUBLIQUE FRANCAISE. Liberté – Egalité – Fraternité.
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20 juin 2014 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 mai 2014 ;. 1) Modification du périmètre de la ZAC du PAE de Dégrad ...
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10 juil. 2014 Le Conseil municipal adopte à l'unanimité le compte-rendu de la ... Par courrier reçu le 21 mai 2014 le Président du Conseil Général m'a ...
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La délibération n° 18/2014 prescrivant l'élaboration de la carte communale de POTANGIS en date du. 21 mai 2014. Suite à la réunion du conseil municipal de la
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 26 mai 2014 à
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27 mai 2014 PROCES VERBAL. DU CONSEIL ... Conseil communautaire du 27 mai 2014 ... rapidement avec la tenue des premières réunions des commissions.
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5 juin 2020 Samedi 6 décembre 2014 : (09h30) Conseil municipal. Ordre du jour · Procès-verbal. Vendredi 05 décembre 2014 : (14h00) Réunion du bureau de la ...
CONSEIL MUNICIPAL
27 juin 2014 Procès-verbal de la séance du 22 mai 2014. ... Par délibération n° 14/183 du 14 avril 2014 le Conseil Municipal a procédé à la désignation.
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal Du 21 mai 2014
l'article L 2121-15 du Code Général des collectivités territoriales à l'élection d'un secrétaire de séance Mme Virginie GRUSS est nommée secrétaire de séance 1 – Approbation du PV conseil du 29 avril 2014 M le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance en date du 29 avril 2014
Modalités d'approbation du procès-verbal d'une séance d'un conseil
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 Mai 2014 L’an deux mille quatorze le vingt et un du mois de mai à vingt heures le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire en Mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre MAZINGUE Maire de la commune suite à la convocation du 14 mai 2014
Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 22
May 14 2022 · du Jeudi 22 Mai 2014 L'an deux mil quatorze et le vingt-deux mai à dix-neuf heures trente le Conseil Municipal légalement convoqué le seize mai s’est réuni en séance publique sous la présidence de Madame Frédérique MEUNIER Maire
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