[PDF] Présentation PowerPoint 4 May 2022 Montants HT/





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conditions generales de prestation de services de traduction pour la

Traducteur – personne qui traduit des documents conformément aux présentes conditions générales



Présentation PowerPoint

4 May 2022 Montants HT/TTC dans les bons de commande? ... Le montant TTC maximal de la prestation Ségur à afficher sur le bon de commande est donc de ...



CONDITIONS GENERALES DACHATS

Livraison de matériels soit sur la réalisation de prestations de services



Liste des prestations pouvant faire lobjet de bons de commande

- » complété par arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2391-14 du 24 ramadan 1435 (22 juillet 2014) -. « Mobilier d'exposition ;. - Outillage et 



GUIDE PRATIQUE DE MISE EN ŒUVRE DU SYSTÈME OUVERT

8 Nov 2021 Précisions sur : 1 Prestation / client / SONS unicité de la configuration et par bon de commande. Liens vers les templates de bons de ...



Avis de la Commission des Marchés n° 366/09 du 29 juillet 2009

29 Jul 2009 relatif aux prestations sur bons de commande. La Commission des Marchés a examiné la question de savoir s'il est possible de.



Modèles de documents utilisables dans le cadre des SONS Ségur

Fournisseur de la Prestation Ségur est libre d'ajouter des éléments et Faire figurer sur le bon de commande puis sur la facture les montants HT TVA



Syngenta Côte-dIvoire SARL

7 Dec 2021 contraires pouvant figurer de façon imprimée ou manuscrite sur ses propres ... par écrit au Fournisseur la modification du bon de commande ...



Bon de commande pour une prestation dentretien dune installation

dans un délai de 10 mois maximum à réception du bon de commande. à réception de la facture le montant correspondant à la prestation réalisée sur la ...



Avis n° 402/11 CM du 7 décembre 2011 relatif aux bons de

7 Dec 2011 La Commission des Marchés a été consultée sur la possibilité de résilier un bon de commande et de procéder ensuite au paiement de la partie ...

Ségur du numérique en santé

Système Ouvert et Non Sélectif (SONS)

Comprendre les devis des éditeurs

28/06/2022 | Version 1.6

2

Sommaire

FinancementSONS

Principesetcalendrierde௙

Périmètredelaprestation௙

Obligations௙etoutilsàdisposition

MontantsHT/TTCdanslesbonsde௙

1

Exemplesdedevis

Pratiquesnon௙

Bonnes௙

Clausescontractuelleset௙

2

Annexes

Pourquoiledevispasforcémentà0?

ConseilsauxES/PS/ESMS

Conseilsauxéditeurs

3

Ségur".

(DSR). du4.3desAF.Àcestade,ilobligation couloirsàdelavague2duSONS. 3 publicationdeSONSnepeutpasêtreun

Elémentsde calendrier

4

Couloir SONS (DSR)

Date limite de

dépôt des commandes

Date limite de

dépôt des VA et MOM

Radiologie(RIS)30/11/202228/04/2023

Biologie(SGL, LOINC)30/11/202228/04/2023

Médecine de ville (LGC)30/11/202228/04/2023

Hôpital(RI, DPI, PFI)30/11/202228/04/2023

Officine(LGO)18/12/202231/03/2023

Médico-social (DUI)

PA/PH/DOM31/12/202331/03/2024

avantcesdates. comptelesglissementspossiblesdeplanning.

Périmètre de la Prestation Ségur

Prestationsdeformation;

fonctionsdécritesdanslesDSR;

Suivideduprojetinstallation.

Ce qui est compris dans la Prestation Ségur :

Changementcompletouachatnouvelle

danslesDSR, etc.).

Conformité des devis aux principes du SONS

périmètreSégur; chargeparautitreduSONS. danslecadreduSONS.

Pratiques non conformes au SONS

Obligations règlementaires

appelsàfinancement);

Officine).

delaversionréférencéeSégur. s'yconformer.

Bonnes pratiques

6

Outils à disposition

Oùtrouverlebondocument?

GuidepratiquedemiseenduSONS

AFdesdifférentsDSRsurlespagesSégur

Replaysdeswebinairesde

Exemple:

Informatisé(DPI).

MontantTTC=MontantHT*(1+tauxTVA)

Règles de gestion pour la définition des montants

HT/TTC dans les bons de commande

desinformations. 2 3 8

Sommaire

FinancementSONS

Principesetcalendrierde௙

Périmètredelaprestation௙

Obligations௙etoutilsàdisposition

MontantsHT/TTCdanslesbonsde௙

1

Exemplesdedevis

Pratiquesnon௙

Bonnes௙

Clausescontractuelleset௙

2

Annexes

Pourquoiledevispasforcémentà0?

ConseilsauxES/PS/ESMS

Conseilsauxéditeurs

3

Proposition commerciale

Exemplede devis non conforme

Maintenance annuelleQtéPrix unitaire

HTTotal HT

recette.

13650,00

Total TTC (TVA 20,00%)

Pack Ségur| FinancementSONSQtéPrix unitaire

HTTotal HT

LicencePackSégur

PrestationSégurBIO-SGLVa1

GestiondelanomenclatureLOINC

Gestionde

AlimentationetconsultationduDMP

MSSantéProetCitoyenne

ProSantéConnect

115300,00

Total TTC (TVA 20,00%)

Pratique non conforme

9Toute ressemblance avec un devis réel est fortuite.

En cas de difficultés, merci de contacter les équipes Ségur en transmettant vos devis et questions via le formulaire en ligne.

Toute ressemblance avec un devis réel est fortuite.

En cas de difficultés, merci de contacter les équipes Ségur en transmettant vos devis et questions via le formulaire en ligne.

Exemplesde mentions sur les devis

Point

Pratique non conforme

Proposition commerciale

par.

Travauxobligatoiresdepréparation

àlaPrestationSégur,devant

PrestationSégur

Prérequis Ségur

MigrationverslelogicielXpourun

établissementencoresousle

logicielY,ouverslesversions minimalesprérequises.

Prestationsàun

périmètre/desapplicationsduSIH horsdesDSRSégur,maisdevant

êtreréaliséesenmêmetempsou

danslasuitedelaPrestationSégur "Conformité" ou "Compatibilité" Ségur

Miseàjourpardépendance

techniquehors

Ségur

Toute ressemblance avec un devis réel est forfuite.

En cas de difficultés, merci de contacter les équipes Ségur en transmettant vos devis et questions via le formulaire en ligne.

Exemple de devisconforme

Proposition commerciale

Numérodubondecommande:123456789

SONS.

Description de la prestationMontant

HT

Montant

TVA

Montant

TTC

PrestationSégurHOP-PFI-Va185601712

Pratique conforme aux

obligations règlementaires

Clauses contractuelles dans les devis SONS

En cas de difficultés, merci de contacter les équipes Ségur en transmettant vos devis et questions via le formulaire en ligne.

signédelaVérificationavantle

30/11/2022.

indemnisationautitredelacessationdes chargepar()

LesPartiesreconnaissentcasdenon-prise

enchargedetoutoupartiedumontantdes

PrestationsSégurparlessommes

mentionnéesauBondecommandeetnonprises enchargedeviendrontautomatiquementdues parleClientàsonéditeurquipourrales luifacturer. 13

Sommaire

FinancementSONS

Principesetcalendrierde௙

Périmètredelaprestation௙

Obligations௙etoutilsàdisposition

MontantsHT/TTCdanslesbonsde௙

1

Exemplesdedevis

Pratiquesnon௙

Bonnes௙

Clausescontractuelleset௙

2

Annexes

Pourquoiledevispasforcémentà0?

ConseilsauxES/PS/ESMS

Conseilsauxéditeurs

3 forcément à 0 euro ?

Besoin de

"rattraper" un logiciel non mis

à jour depuis

longtemps

Besoin ou

volonté de changer de matériel

Proposition

complémentaire Nos conseils aux établissements et professionnels de santé quiestfinancéparcequinepas,etpourquoi vous

Etudiez le devis

proposé par votre éditeur

Appuyez vous

sur les équipes

Ségur

Nos conseils aux éditeurs

Les pouvoirs publics sont à votre écoute pour vous aider dans le déploiement commercial du Ségur numérique,

-à-vis des différents éditeurs référencés sont déjà en cours dans les territoires grâce aux ARS, aux GRADeS, et pourront être complétées selon vos remontées souscrites,etc.

Faites preuve de

pédagogie vis-à- vis de vos clients et prospects

Mettez en place

des offres commerciales adaptées

Sécuriser le

formalisme de vos devis et bons de commande

Remontez nous

vos difficultés

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