[PDF] Liste des prestations pouvant faire lobjet de bons de commande





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conditions generales de prestation de services de traduction pour la

Traducteur – personne qui traduit des documents conformément aux présentes conditions générales



Présentation PowerPoint

4 May 2022 Montants HT/TTC dans les bons de commande? ... Le montant TTC maximal de la prestation Ségur à afficher sur le bon de commande est donc de ...



CONDITIONS GENERALES DACHATS

Livraison de matériels soit sur la réalisation de prestations de services



Liste des prestations pouvant faire lobjet de bons de commande

- » complété par arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2391-14 du 24 ramadan 1435 (22 juillet 2014) -. « Mobilier d'exposition ;. - Outillage et 



GUIDE PRATIQUE DE MISE EN ŒUVRE DU SYSTÈME OUVERT

8 Nov 2021 Précisions sur : 1 Prestation / client / SONS unicité de la configuration et par bon de commande. Liens vers les templates de bons de ...



Avis de la Commission des Marchés n° 366/09 du 29 juillet 2009

29 Jul 2009 relatif aux prestations sur bons de commande. La Commission des Marchés a examiné la question de savoir s'il est possible de.



Modèles de documents utilisables dans le cadre des SONS Ségur

Fournisseur de la Prestation Ségur est libre d'ajouter des éléments et Faire figurer sur le bon de commande puis sur la facture les montants HT TVA



Syngenta Côte-dIvoire SARL

7 Dec 2021 contraires pouvant figurer de façon imprimée ou manuscrite sur ses propres ... par écrit au Fournisseur la modification du bon de commande ...



Bon de commande pour une prestation dentretien dune installation

dans un délai de 10 mois maximum à réception du bon de commande. à réception de la facture le montant correspondant à la prestation réalisée sur la ...



Avis n° 402/11 CM du 7 décembre 2011 relatif aux bons de

7 Dec 2011 La Commission des Marchés a été consultée sur la possibilité de résilier un bon de commande et de procéder ensuite au paiement de la partie ...

Annexe n° 4

Liste des prestations pouvant faire l'objet de bons de commande (article 88 du décret n°

2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics)

I - Travaux

- Travaux d'aménagement, d'entretien et de réparation des bâtiments administratifs ; - Travaux d'aménagement, d'entretien et de réparation des ouvrages, voies et réseaux ; - Travaux ; - Travaux d'installation de matériels divers.

II - Fournitures

- Animaux ; - Articles de correction de la vue et articles pour handicapés ; - Articles de plomberie sanitaire ; - Carburants et lubrifiants ; - Cartes géographiques, topographiques et géologiques, photographies aériennes ; - Détergents et produits de nettoyage ; - Documentation ; - Engrais ; - Fourniture de badge, article similaires et accessoires ; - -techniques, pièces de rechange pour les équipements médico-techniques ; - Fournitures de bureau ; - Fournitures électriques ; - Fournitures pour matériel technique et informatique ; - Fourniture de graines, plantes, plants et de portoirs ; - Habillement ; - Imprimés, prestations d'impression, de reproduction et de photographie ; - Manuels et fournitures scolaires et d'enseignement ; - Matériel de bureau ; - Matériaux de construction ; - Matériel de transport ; - Matériel et articles de sport ; - Matériels et articles de literie et de couchage et matériels de cuisine et de buanderie ; - Matériel informatique, pièces de rechange et logiciels ; - Matières premières pour le textile, cuir et autres ; - Matériel technique ; - Médailles, effigies, drapeaux et fanions ; - Médicaments ; - Mobilier du bureau ; " - -14 du 24 ramadan 1435 (22 juillet 2014) - " Mobilier ; - Outillage et quincaillerie ; - Produits alimentaires pour usage animal - Produits alimentaires pour usage humain ; - Produits chimiques et de laboratoire, pesticides et insecticides ; - Produits de chauffage ; - Produits et matériels de lutte contre l'incendie ; - Produits d'impression, de reproduction et de photographie ; - Produits pharmaceutiques non-médicamentaux, gaz médicaux et réactifs de laboratoires ; - Pièces de rechange pour matériel technique ; - Pièces de rechange et pneumatiques pour véhicules et engins.

III - Services

- Entretien des logiciels et pro-logiciels ; - Entretien et réparation de matériel et de mobilier ; - Etudes, conseil et formation ; - Hôtellerie, hébergement, réception et restauration ; - Location de matériel et de mobilier ; " - -14 du 24 ramadan 1435 (22 juillet 2014) - - Location de moyens de transport des personnes (voitures et cars) ; - Location de camions citernes ; - Location de salles et de stands ; - Montage et démontage du matériel hydraulique et électromécanique ; - Organisation de manifestations culturelles, scientifiques et sportives ; - -15 du 5 moharrem

1437 (19 octobre 2015) Prestations d'assistance et de conseil technique, juridique et

comptable ;

- Prestations de contrôle et d'analyse des échantillons prélevés sur les produits, matériel et

matériaux soumis à des normes obligatoires ; - Prestations médicales, hospitalières et de brancardage ; - prestations de nettoyage des bâtiments administratifs ; - prestations de gardiennage des bâtiments administratifs ; " Complété n°2391-14 du 24 ramadan 1435 (22 juillet " 2014) prestations de gardiennage des festivals et manifestations culturelles ; - Prestations de publicité ; - Prestations topographiques ; - Réparation et maintenance des équipements techniques ; - Traduction des documents et correspondances ; " Complété n°2391-14 du 24 ramadan 1435 (22 juillet " 2014) prestations de traduction simultanée ; - Transport, acconage, magasinage et transit.quotesdbs_dbs22.pdfusesText_28
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