[PDF] LA CONTRIBUTION DU CONTROLE INTERNE ET DE LAUDIT AU

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UNIVERSITE PARIS XII VAL de MARNE

Faculté des Sciences Economiques et de Gestion

THESE

DOCTEUR EN SCIENCES DE GESTION

(Arrêté du 30 mars 1992) p

Eustache EBONDO WA MANDZILA

29

Membres du jury

Directeur de Thèse:

REMERCIEMENTS

travail. acceptant de diriger cette thèse. Sa disponibilité pour moi un exemple de vie. Je me souviens aussi de ses heures de vac ce travail aussi modeste soit auxquelles ils appartiennent, de consacrer leur précieux temps à lire ce travail. la pertinence de ses remarques, pour sa disponibilité, ses preuves de confiance et pporteur de cette thèse. prodigués lors de mon intervention au Cercle doctoral franco

à mon

des administrateurs Bernard Belletante, Dean, à Eric Wendling, respon , directeur de recherche, pour son soutien, Adeline Olivier non p , pour leur contribution modifications de forme à mon document final. Je le remercie pour ses sacrifices. Larbi et Robert Ohanessian pour leur sympathie particulière.

Les pages africaines

risques liés à tous les aspects des activités exercées par la société risques permettant de surveiller et de gérer efficacement ces risques dans

Toronto)

RESUME DE LA THESE EN FRANÇAIS

Assimilant la direction des sociétés managériales notamment au gouvernement st attaché à réfléchir puis à préconiser les mécanismes de contrôle interne et externe comme remèdes pour limiter les comportements opportunistes des agents. Après avoir présenté les limites de ces mécanismes, la première partie de la thèse régulation des comportements des différents stakeholders dans leurs relations avec transaction. terrain, vient valider les hypothèses émises selon lesquelles, le contrôle interne et

RESUME DE LA THESE EN ANGLAIS

The contribution of internal control and audit to corporate governance Assimilating the management of managerial corporations to the governing of a nation, some researchers have focused their studies on developing their research and then recommending the mechanisms of internal and external control as remedies to limit the opportunistic behaviours of agents. After introducing the limits of these mechanisms, the first part of the thesis will focus on considering the internal control and audit as two mechanisms capable of regulating the behaviours of different stakeholders in their relations with the corporations. The contribution of the internal control and audit to the management of a corporation is considered through agency theory and transactions costs. In the second part, the analysis of data collected during a field study validates the hypotheses put forward according to which the internal control and audit contribute towards resolving conflicts in corporate governance.

Discipline:

théorie des coûts de transaction. IRG

SOMMAIRE

PROCHE METHODOLOGIQUE

INTRODUCTION GENERALE

A l'origine, le capitalisme était car

entrepreneurial . Le dirigeant dans cette entreprise de petite taille, vérifiait directement que les 1 corporate . Ce phénomène ne concerne que les entreprises managériales 2 3

1 The modern

", Harcourt, Brace and Word Inc. New York, publi 2 roupe de 3 The Public Accounting Reform and Investor Protection Act of 2002 débats en matière de manag prévenir les conflits entre les acteurs. Les dysfonction exposer notre problé Le traduit par " sme des fonds de pension et ressources humaines, la sociologie et le design or management différentes définitions et différentes approches des pouvoirs au sein des entreprises. corporate governance 4 celle que propose Charreaux (1997, p.1652) et qui a été unanimement re ». La définition que donne Pastré (1994), selon corporate governance est " contrôle qui régissent, dans un cadre historique 4 re le entreprises dirigeants. Nous aurons aussi tendance à leurs actions et il leur donne

Toute cette diversité illustre la complexité du phénomène et par conséquent des approches.

aussi à canaliser les décisions et les comportements dans un cadre organisationnel

Les différentes

5 shareholdering stakeholdering. sharehold, préoccuper de protéger les intérêts des act retour sur investissement des action opportuniste du dirigeant est expliquée par la séparation des foncti contrats incomplets. stakeholdering 5 tion de accorde stakeholders. Ces autres parties prenantes sont en droit de demander des co stakeholdering et de prévenir certains stakeholdering shareholdering. Dépassant la vision disciplinaire contraignante de la gouvernance parce que " sur les choix de production 6 reprise peut être aussi appréhendé au niveau de la structure du outsider (contrôle dit externe) et le modèle insider ou, les besoin caractéristiques de ce système sont offre OPA 6 ant ac insider, en revanche les marchés financiers sont peu nombreux. Les

rôle mineur. Toutefois, ces gros actionnaires ne sont pas les seuls à exercer le contrôle sur

s comme par exemples les salariés, les clients, les assurée par les mécanism la p protection juridique qui définit précisément le rôle de chaque partie prenante. de contrôle inter et constatés7

Notre problématique

le contrôle interne-8 , peu stakeholders et à 7

8 Le gouvernement d'entreprise" (1999) reproduit l'intégralité de cette enquête en

Notre démarche

conflits. Cette situation nous conduit comme a priori, s autorise première partie

Comment le contrôl-

terrain auprès des principaux acteurs résultats de terne L

Chapitre 1

Les principaux dysfonctionnements

constatés dans le gouvernement

Chapitre 2

Contrôle interne et Audit : deux

mécanismes de régulation du comportement des acteurs

Chapitre 3

différentes théories

Chapitre 4

Chapitre 5

Chapitre 6

sur la contribution du contrôle conflits : une approche quantitative

Chapitre 7

èses

sur la contribution du contrôle des conflits : une approche qualitative

Conclusion générale

PREMIERE PARTIE

COMMENT LE CONTROLE PEUVENT-ILS

a longtemps privilégiéshareholde, stakeholderingOr, dans le processus de création ou de destruction de la valeur adopter des comportements opportunistes ou contraires aux objectifs fixés.

Bouquin (1997, p.201), "

dans la capacité de ses membres à agir de manière cohérente, dans le sens des objectifs seront abordées da Sect

Pour réduire les dérives éventuelles

shareholder stakeholder

Paragraphe 1.

shareholdering

A/ Le marché des biens et services

Selon Demsetz

B/ Le

1/ Le marché interne du travail des dirigeants

sens contraire actionnaires ou des autres membres du personnel. sur les dirigeants en place. corrélativement, les dirigeants en place seront di contrôle. des dirigeants actionnaires/investisseurs. Ce mar

C/ Les prises de contrôle

D/ Le marché financier

unique levier pour réguler le comportement dirigeants ou le stakeholdering

Prenant le contree modèle stakeholder

des intérêts à défendre dirigeants. A/ Les mécanismes de contrôle des dirigeants par les propriétaires/ actionnaires 9 entreprises par des managers qui ne disposent pas ou que de très faibles parts dans le actionnaires (majoritaires) et dirigeants 9 poids supérieur revue

notamment, il a donné naissance, dans les grandes sociétés américaines cotées, à une

raisons10 entre dirigeants et actionn s le yenne de dix ans le free cash flow ( mécanismes censés contrôler comptes.

1. La structure moniste du conse

seul organe collégialnéral - board (les executives board et les non executive (internes) 10 fournies par le management aux actionnaires.

Bretagne en 1992, Dey au Canada en 1994

where were the directors. Dans ce contexte, itère primordial utilisé par les configuration des relations (Fama, 1980) relative à la structure du gouvernement des entreprises qui permettent de dirigeants. Il est considéré par ces derniers

rémunérations des dirigeants. Sur le plan stratégique, il ratifie et contrôle les décisions

comprend des administrateurs internes et externes. Les premiers exercent, en plus de leurs n 1999, que 5% à assister aux assemblées générales quels éléments de la société soient ex ante (budgets) ex post Comme Gupta et Hoskins, Godard (1996) estime que le domaine stratégique est économique (Koenig, 1999, p.166) considère le CA. comme éta dirigeants11

entre les salariés ou les créanciers avec la firme ou pour justifier ou non la présence

12 où

7. Williamson attri

12 ation est rarement justifiée. La sauvegarde de leurs intérêts peut être assurée par

France que par 36%13

niste) et à son formalisme

françaises est le mécanisme privilégié de contrôle des dirigeants tant du point de vue de la

e des coûts de transaction, son efficacité dépendrait de

managériales où le capital est le plus dispersé dans le public. Dans les sociétés contrôlées

un rô lus réduit. et externes. Les administrateurs externes seraient plus importa ailleurs (efficacité négative) par B 14 comptables objec

13 Expansion

14comptable dans le

Comptabilité Contrôle audit, tome 4, vol.2, p. p contrôle au sein des entreprises, en particulier Gupta (1987) ou Hoskinson(1989).

Tableau no 1.

AUTEURS MECANISMES

ETUDIES HYPOTHESE TESTEE RESULTAT

Weisbach, 1998

Conseil

(révocation)

Impact sur la liaison

turnover- performance

Liaison négative accrue entre

turnover et performance quand le pourcentage >60%

Boecker et Goodstein,

1993

Conseil

du nouveau dirigeant) successeur (interne ou externe)

Relation positive entre le

pourcentag externe.

Malette et Fowler,

1992

Marché financier

(prises de contrôle hostiles) adoption de " pilules empoisonnées »

Relation négative entre le

istrateurs adoption de " pilules empoisonnées » par le conseil

Daily et Dalton, 1994 Dispositif légal relatif

aux défaillances procédure de redressement

Relation positive entre le

externes et la survie des firmes en difficulté

Kesner, Victor et

Lamont, 1986

Environnement légal

général

Impact sur la

illégaux par la firme composition du conseil stration sur la probabilité de commettre des actes illégaux

Source

Les administrateurs externes se posent désormais comme de simples intermédiaires et censeur des administrateurs internes vis administrateurs externes, externes ou indépendants dans cadre des principes de corporate governance En effet, selon une enquête réalisée par le ca

Corporate G

fonctions de président et de directeur général , cumul qui contrôle est en même temps le représenta . Le mode de désignation des administrateurs les rapports unissant les administrateurs et dirigeants sont plus étroits que ceux existant 15 distinguées de perdre son temps. Il est la façade de la maison préfère sou du doyen des administrateurs agir en toute circonstance. Ces pouvoirs, les admin 15 terme au laisser deux leviers pour sanctionner le dirigeant opportuniste

comporter loyalement et la politique de rémunération pour la défense des intérêts des

indiscipliné vrer au mieux des 3.1. capital. ue de ces détournements de richesse disciplinaire. La rémunération des dirigeants al. 1998 p.127) les performances des firmes rationnellement choisis pour inciter les agents à atteindre les objectifs fixés par dirigeants collectives) est aussi pris en compte. capital humain sur le marché (des dirigeants) dépend dans une large mesure des signal pour le marché quant à ses talents managériaux. Par conséquent, il compte des gains de productivi s

relative aux rémunérations des cadres dirigeants en France et en grande Bretagne réalisée

ormance également au plan de stock options. Mais, Maati (1999, p. des performances de la firme. Dans cette hypothèse, les intérêts des dirigeants ou des administrateurs et les dirigeants

Schéma no

Source

, Ge 3.2.. 16 dirigeants. Lorsque ce remplacement prend une forme plus radicale, on parle de golden parachute changement de dirigeant. Ce que témoigne le cas de Messier avec Vivendi Universal. e fois

relèvent de ce pouvoir délibérant. Ces attributions peuvent être classées en quatre groupes

déc les critiques adressées à la conception traditionnelle qui c réalisation des objectifs stratégiques (1867, 1966 et 1984) ont prescrit la nomina commissaires aux comptes pour toute société anonyme et autres personnes morales de

économique (société en nom collectif

adressés aux actionnaires, sur la situation financière et les comptes de la société. Ce

et de certains aspects de la vie soci contrôlée. comptes, comptes sont nommés ique les banques, les clients, les fournisseurs ont aussi d B/

1999).

et les dirigeants face aux actionnaires de plus en plus exigea

entre actionnaires et salariés car le capital humain est considéré comme les autres

salariés sur les dirigeants.

Le contrôle exercé pa

1.1. perçue par le législateur français. Ce dernier a lancé trè 1.2. montée en puissance des investisseurs institutionnels, le développement des associations le dév

1990, 1997) à partir des systèmes mis en place17 portent pas

2.1.

17 entreprise et

programmes sociaux et autres questions pertinentes au bien rise et doit obligatoirement être 18 2.2. ants des salariés, a le droit de demander, nnaissance des faits de nature à affecter de manière

salariés, comme les actionnaires, participent aux structures prévues pour contrôler les

e instance comme le il se développe une surveillance 18

Charreaux (1996

actionnaires apportent eux

capital humain et financier modifie la structure du pouvoir et de contrôle au sein du

organe de prise de décision et de contrôle des dirigeants. Ces " actionnaires. A ce titre, ils générales ensuite. Ces deux aspects rendent plus efficace le contrôle d (administrateur élu ou salarié actionnaire), de leur deg - (Desbrières ou des syndicats dans les conseils de su actionnaires C/ chose à perdre ou terme. L x, actionnaires ou simples intermédiaires financiers ou les deux à la fois. Dans le premie remboursement de ses créances question, les dirigeants. En effet, la discipline des banques sur les d crédit. Ce dernier doit - té , le du crédit en garantie) en mesure de rembourser le crédit

sanctionner. De cette façon, les banques contrôlent les dirigeants en participant au

19dont dispose

augmenter le t dirigeants. 20 sabilité a posteriori 21 comporte dans des entreprises qui

sur les stratégies de la société pour mettre en évidence les dysfonctionnements éventuels.

s marchés financiers générale au profit de tous les partenaires de

Struckmeier (1994) que "

19 central des chèques, le fichier central des incidents de paiement, le service central des ri 20

21 travail pour tout ce qui touche à

cière acquise. Selon la couleur politique du parti au pouvoir, des mesures seront prises pour ser suffisamment de liberté prenantes ou sont en relation avec la firme et vont intervenir aussi dans la définition de ses 3.1.

Dans une entreprise et bien que

sont prêts à payer, de niveau minimum de qualité, prêts à supporter et de la qualité de service après

réussite commerciale et finalement la réalisation du profit, dépendra de sa capacité à

22
taxes et versements assimilés) les salariés (salaires et traitements), les banques

à orienter les actions du dir

22

proposés sur le marché. Le mécanisme suggéré pour discipliner les dirigeants à savoir la

ur tous les secteurs23 clients représente la performance organisationnelle, juste après les actionnaires (40%) mais avant les u pouvoir de pression des caractéristiques à savoir - - t fiables marché et même les coûts du fournisseur.

implicites liées à la qualité ou à la garantie qui établissent un fort lien de dépendance entre

3.2.quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38

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