Décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (04/05/2000
4 mai 2000 aux stipulations du présent cahier des clauses administratives générales (CCAG-T). ... 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il ...
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 2000. ( Publié au BO n° 4800 du 1er 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
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et abrogeant le CCAG-T actuellement en vigueur depuis l'année 2000 qui d- l'immigration au Maroc ; e - la protection du mineur et de la femme aussi bien ...
CCAG-T.pdf
6 fév. 2016 ... 2000) approuvant le cahier des clauses administratives generates ... - l'immigration au Maroc;. - la protection des mineurs et des femmes ...
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
- transport des invités à l'intérieur du Royaume du Maroc du Maroc vers l'étranger ou de (Contrat Editions du jurisclasseur du 17 octobre 2000). Toute ...
ROYAUME DU MAROC
CCAG T. ARTICLE 8 : Nantissement. Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement il sera fait application des dispositions du dahir n° 1-15-05 du 19/02 ...
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
2000) approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables ... 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 approuvant le cahier des
1 oct. 2016 Il s'applique à tous les marchés de travaux qui se réfèrent expressément audit CCAG-T dans les cahiers de prescriptions spéciales qui leur sont ...
Décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (04/05/2000
4 mai 2000 aux stipulations du présent cahier des clauses administratives générales (CCAG-T). Sont également soumis au présent cahier les marchés de ...
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 2000 de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l'exécution du marché.
CCAG-T.pdf
6 fév. 2016 Est abroge le decret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (4 mai 2000) approuvant le cahier des clauses administratives.
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et abrogeant le CCAG-T actuellement en vigueur depuis l'année 2000 qui MAROC. VISE PAR. LE SECRETAIRE. GENERAL DU. GOUVERNEMENT. Pour contreseing.
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Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu les dispositions de l'article 57 du CCAGT relatif à l'augmentation dans la masse des.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
6 jui. 2002 Protection de la main d?œuvre - Conditions de travail Immigration au Maroc. Article 20 -. Assurances et Responsabilités. Article 21 -.
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Est abrogé le décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (4 mai 2000) approuvant le cahier des dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
Lavis de la Commission Nationale de la Commande Publique a été
23 mar. 2017 travaux (CCAG-T) approuvé par le décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421. (4 Mai 2000)
ROYAUME DU MAROC
9 déc. 2016 générales applicables aux marchés de travaux (C.C.A.G-T.) exécutés ... Un plateau principal L x l x H 2000x900x740 environ avec un passage ...
Augmentation et diminution des travaux supplémentaire La
25 mai 2001 du cahier des clauses administratives générales (CCAGT) approuvé par le décret n° 2.99.1087 du 29 moharrem 1421 (4 mai 2000).
Décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (04/05/2000
Décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (04/05/2000) approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte de l'Etat B O n° 4800 du 01/06/2000 LE PREMIER MINISTRE Vu le décret n° 2-98-482 du 11 ramadan 1419 (30 décembre 1998) fixant les conditions
OAS - Organization of American States: Democracy for peace
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