[PDF] Réglementation concernant les modalités générales du contrôle des





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Modalités dinscription de progression et de validation en licence et

18 jui. 2020 niveau 2 : les prescriptions communes à l'ensemble des L LP ou des M d'une même ... B) Organisation et règles du contrôle des connaissances.



Réglementation concernant les modalités générales du contrôle des

et des aptitudes des licences de la Faculté des Sciences et Ingénierie document fixe les règles communes des Modalités de Contrôle des Connaissances.



FF M1 DRHFP mention Droit Public 230921

Modalités de contrôle des connaissances : Les règles communes aux études LMD sont précisées sur le site de l'Université http://www.u-bourgogne-.



FF M1 JA CDC mention Droit des Affaires 230921

Modalités de contrôle des connaissances : Les règles communes aux études LMD sont précisées sur le site de l'Université http://www.u-bourgogne-.



FF M1 JCT mention Droit Public 230921

Modalités de contrôle des connaissances : Les règles communes aux études LMD sont précisées sur le site de l'Université http://www.u-bourgogne-.



FF M1 Banque Patrimoine Assurance mention Droit des affaires

Modalités de contrôle des connaissances : Les règles communes aux études LMD sont précisées sur le site de l'Université http://www.u-bourgogne-.



FF M1 Banque Patrimoine Assurance mention Droit des affaires

Modalités de contrôle des connaissances : Les règles communes aux études LMD sont précisées sur le site de l'Université http://www.u-bourgogne-.



FF M1 PJS mention Droit Public 230921

Modalités de contrôle des connaissances : Les règles communes aux études LMD sont précisées sur le site de l'Université http://www.u-bourgogne-.



FF M1 JAI mention Droit des Affaires 230921

Modalités de contrôle des connaissances : Les règles communes aux études LMD sont précisées sur le site de l'Université http://www.u-bourgogne-.



FF M1 Contrats et Responsabilités mention JPP 230921

Modalités de contrôle des connaissances : Les règles communes aux études LMD sont précisées sur le site de l'Université http://www.u-bourgogne-.



Réglementation concernant les modalités générales du contrôle

Le cadre général décrit les règles communes des Modalités de Contrôle des Connaissances 2022/2023 s’appliquant aux diplômes nationaux de Licence et de Master (à l’exception des masters MEEF qui ont leurs propres MCC) ainsi qu’aux diplômes d’université (DU) pour tous les



Réglementation concernant les modalités générales du contrôle

Le présent document fixe les règles communes des Modalités de Contrôle des Connaissances (MCC) applicables au titre de l'année 2019-2020 aux diplômes nationaux de licence délivrés par la Faculté des Sciences et Ingénierie de Sorbonne Université

1 Réglementation concernant les modalités générales du contrôle des connaissances

et des aptitudes des licences de la Faculté des Sciences et Ingénierie

Année universitaire 2021 - 2022

VU LH ŃRGH GH O·pGXŃMPLRQ

VU L'arrêté du 30 juillet 2018 relatif au diplôme national de licence VU I·MUUrPp GX 22 ÓMQYLHU 2014 IL[MQP OH ŃMGUH QMPLRQMO GHV IRUPMPLRQV ŃRQGXLVMQP j OM délivrance des diplômes nationaux de Licence, Licence professionnelle et de Master VU Le règlement intérieur de Sorbonne Université Vu La délibération de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire en date du XXX

PREAMBULE

Sorbonne Université est accréditée, par décision ministérielle lors du renouvellement de son

contrat quinquennal, pour délivrer des diplômes nationaux de licence.

TITRE I ² ORGANISATION GENERALE

Article 1 ² Objet

Le présent document fixe les règles communes des Modalités de Contrôle des Connaissances (MCC)appl icables au titre de l'année 2021-2022 aux diplômes nationaux de licence délivrés

par la Faculté des Sciences et Ingénierie de Sorbonne Université. La o u lH UHVSRQVMNOH GX GpSMUP HPHQP GX F\ŃOH G·HQPpJUMPLRQ HP O HV UHVSRQVMNOHV GHV départements de formation de licence de l a Faculté des Sciences et Ingénierie de Sorbonne

Université sont chargés GH OM PLVH HQ ±XYUH GX SUpVHQP UqJOHPHQP HP GH VM GLIIXVLRQ MXSUqV GHV

enseignantes et des enseignants et des étudiantes et étudiants concernés. Article 2 ² Inscription administrative et pédagogique

I·pPXGLMQP RX O·pPXGLMQPH V·LQVŃULP MGPLQLVPUMPLYHPHQP SHQGMQP OHV SpULRGHV G·LQVŃULSPLRQ MUUrPpHV

par la Présidente ou le Président de Sorbonne Université dans le cursus de Licence pour une

MQQpH XQLYHUVLPMLUHB I·LQVŃULSPLRQ SpGMJRJLTXH HVP GH GURLP SHQGMQP OHV SpULRGHV G·LQVŃULSPLRQ

pour tout étudiant ou to ute étudiante administrativement inscrite. Est régul ièrement inscrit

administrativement, tout étudiant ou toute étudiante GRQP OH GRVVLHU G·LQVŃULSPLRQ M pPp YMOLGp

HP TXL HVP HQ UqJOH MX QLYHMX GH ŃHV GURLPV XQLYHUVLPMLUHV G·LQVŃULSPLRQB

I·MQQpH XQLYHUVLPMLUH HVP RUJMQLVpH HQ GHX[ SpULRGHV VHORQ OH ŃMOHQGULHU XQLYHUVLPMLUH GH O·MQQpH adopté par la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire. Il convient de distinguer la

QRPLRQ GH VHPHVPUH SpGMJRJLTXH GH OM QRPLRQ GH SpULRGH GH PrPH TXH OM QRPLRQ G·MQQpH SpGMJRJLTXH GH ŃHOOH G·MQQpH XQLYHUVLPMLUH ŃMOHQGMLUHB

2 Ń OMTXH SpULRGH GH O·MQQpH XQLYHUVLPM LUH O·pP XGLMQP RX O·pP XGLMQPH GRLP V· LQVŃULUH

SpGMJRJLTXHPHQP MXSUqV GX GpS MUPHPHQP GH IRUPM PLRQ GX F\ŃOH G·HQPpJUM PLR Q SRXU O·LQVŃULSPLRQ HQ I1 RX GH OM PHQPLRQ GH GLSO{PH TX·LO YHXP RNPHQLUB Lors de son inscription pédagogique, en concertation avec le département de formation dont

elle ou LO GpSHQG O·pPXGLMQP RX O·pPXGLMnte définit VRQ ŃRQPUMP SpGMJRJLTXH Ń·HVP-à-dire :

-Les UE constitutives du(des) semestre(s) pédagogique(s) de son parcours de formation et sur lesquelles portera la compensation (30 crédits). -Les UE dont elle ou il suivra les enseignements durant la période.

6L OM ŃRPSRVLPLRQ GX VHPHVPUH GH VRQ SMUŃRXUV GH IRUPMPLRQ M pPp GpILQLH ORUV GH O·pPMNOLVVHPHQP

GH VRQ ŃRQPUMP SpGMJRJLTXH O·pPXGLMQP RX O·pPXGLMQPH peut suivre les enseignements des UE

ŃRQVPLPXPLYHV GH ŃH VHPHVPUH VXU XQH RX SOXVLHXUV SpULRGHVB IM ŃRPSHQVMPLRQ SUpYXH j O·MUPLŃOH

9 VHUM pYHQPXHOOHPHQP MSSOLTXpH j OM ILQ GH ŃHV SpULRGHV PMLV QH SRXUUM V·MSSOLTXHU TXH lorsqu'elle ou il aura complété à 30 crédits son semestre.

Un étudiant ou une étudiante peut être autorisée j V·LQVŃULUH HQ VXV GH VRQ ŃRQPUMP

pédagogique durant une période, à des UE supplémentaires, notamment si elle ou il suit un

parcours de licence mono-disciplinaire intensif, un parcours de licence bi-disciplinaire intensif, un e double licence ou un double cursus.

Un étudiant ou une étudiante peut être inscrite administrativement simultanément auprès de

plusieurs départements de formation. Un parcours de licence bi-disciplinaire intensif implique deux inscriptions administratives dans les deux licences, en L2 et en L3.

Tout étudiant ou toute étudiante souhaitant se réinscrire pour une troisième année universitaire

RX SOXV GMQV OM PrPH MQQpH GX GLSO{PH SUpSMUp GHYUM VROOLŃLPHU XQ HQPUHPLHQ G·RULHQPMPLRQ auprès du ou de la responsable des études du département de formation préalablement à son éventuelle réinscription administrative. TITRE II : OFFRE DE FORMATION ET MODES D'EVALUATION

Article 3 ² Offre de formation

En première année de licence

quatre portails pluridisciplinaires sont proposés au sein du

GpSMUPHPHQP GX F\ŃOH G·HQPpJUMPLRQ (Sciences formelles, Sciences de l·LQJpQLHXU 6ŃLHQŃHV GH

la matière, Sciences de la nature) MYHŃ RX VMQV O·RSPLRQ Licence Accès Santé (LAS). G·MXPUHV parcours sont également proposés (doubles cursus, doubles licences, Cursus Master en

Ingénierie

Les étudiantes ou les pPXGLMQPV UHŃUXPpV VXU OHV SRUPMLOV MYHŃ O·RSPLRQ ILŃHQŃH $ŃŃqV 6MQPp I$6

VRQP LQVŃULPV GMQV OH NORŃ G·8( ORUV ŃRQPUMP I$61 (module " Option Santé L1 »). En

deuxième et troisième année de licence, O·pPXGLMQP RX O·pPXGLMQPH a le choix entre quatre

types de parcours : -Le parcours mono-disciplinaire permet de se spécialiser dès la deuxième année de

OLŃHQŃH GMQV XQ H GLVŃLSOL QHB HO ŃRQGXLP j O·RNPHQPL RQ GX GL SO{PH GH OLŃHQŃH GH OM

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