[PDF] DUA et conservation dans le service Bordereaux de titres

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D.U.A. et conservation dans le service Bordereaux de titres

conservation dans le service. SORT FINAL AU. TERME DE LA DUA. OBSERVATIONS. Bordereaux de titres bordereaux de mandats



Guide pratique : Les durées de conservation

Elaboré en partenariat avec le Service interministériel des archives de France (SIAF) ce guide 2. Définir et appliquer la durée de conservation .



guide sur larchivage applicable aux ordonnateurs et aux

archives dans les services et établissements publics de l'État. 1.1.2 La durée d'utilité administrative le temps de conservation des documents.



FranceArchives

Service versant. Sigillographie. Sommaire d'un versement. Sous-fonds. Sous-série. Support. Titre (2). Tradition de la conservation. Type de classement.



CIRCULAIRE AD 93-5 DU 26 NOVEMBRE 1993 - Tri et

Tri et conservation des archives des établissements publics d'hospitalisation : documents produits après 1968 par les services financiers et économiques.



Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018

Chaque versement doit être accompagné d'une liste des documents arrivés au terme de leur DUA et voués à la conservation intégrale et définitive7. Ce bordereau 



Documents comptables et archives

pdf. Instruction DPACI/RES/2006/012 du 2 octobre 2006 relative à la conservation des comptes de gestion des collectivités locales destinés à l'apurement 



Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives

communales des documents postérieurs à 1982 produits par les services et 0.2.2. Dossier d'enquête publique reçu par la commune ou le groupement à titre ...



Les archives du PES V2 Conservation des documents

20 mars 2019 la chaîne comptable et financière (bordereaux mandats



CIRCULAIRE NOR INT/A/93/00082/C ET AD 93-2 DU 17 MARS

ET AD 93-2 DU 17 MARS 1993. Traitement et conservation des titres de circulation ... 2. - bureau de répartition du permis de conduire (BREPC).

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