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ANNEXES CA VILLE 2015

Ville de Belfort. Compte Administratif 2015. Budget Prinicipal. 163 Emprunts obligataires (Total). 164 Emprunts auprès d'établissement de crédit (Total).



La nuit dimension oubliée de la ville: entre animation et insécurité.

8 juin 2011 Cambriolages d'établissements de nuit. 667. 2.6. VIOLENCES URBAINES SUR LES MARGES. 667. 2.6.1. Une violence centrée sur le début de nuit.



Laménagement des centres-villes : la mobilité vecteur et acteur de

l'aménagement recouvre en matière de centre-ville plus qu'ailleurs



[LE_MONDE - 1] LE_MONDE/PAGES 08/09/01

8 sept. 2001 Nul- le révélation nulle menace précise



[LE_MONDE - 1] LE_MONDE/PAGES 14/09/01

14 sept. 2001 De revoir sa fille Rebecca



[LE_MONDE - 1] LE_MONDE/PAGES 14/12/01

14 déc. 2001 Territoire de Belfort est candidat à ... A Dabar-e-Pol



BNP

5 janv. 2000 Allemagne 3 DM; Antilles-Guyane



[LE_MONDE - 1] LE_MONDE/PAGES 25/04/01

25 avr. 2001 Le maire de Belfort ... des d'une histoire centrée autour de la pêche. ... verte) l'action de l'armée à celle des groupes ter- roristes.



[LE_MONDE - 1] LE_MONDE/PAGES 07/03/01

7 mars 2001 Assas et au Centre supérieur d'études notariales ... tion nationaliste formée par le Parti d'action ... agricole commune (PAC) et de son.



Israël se retire du Liban

24 mai 2000 un centre d'accueil adéquat. Les au- torités israéliennes ont annoncé que les réfugiés de l'ALS bénéficieraient de la sécurité sociale et ...

1

UNIVERSITE PAUL CEZANNE AIX MARSEILLE III

ECOLE DOCTORALE DE SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES

Doctorat

Droit public

Mélanie MACARIO

centres-villes : la mobilité, vecteur et acteur de la centralité urbaine Thèse dirigée par le Professeur Jean-Claude RICCI, Professeur des Universités.

Soutenue le 20 janvier 2012.

Jury :

Madame Elise CARPENTIER, Professeure des Universités, Université du Maine. Monsieur Vincent RENARD, Directeur de recherches au CNRS, Conseiller à la nstitut du développement durable et des relations internationales

Sciences Po.

-Marseille 3.

Monsieur Jean--Marseille 3,

2 3

REMERCIEMENTS

M-Claude

RICCI, pour avoir accepté de suivre ce travail qui avait débuté sous la direction de Monsieur

Albert LANZA, alors Directeur du Centre d

permis, par ses conseils, sa rigueur, et son professionnalisme, de mener cette thèse à son terme.

Je tiens également à remercier Madame Françoise ZITOUNI, maître de conférences à

-Marseille 3, pour sa disponibilité, sa gentillesse et son aide précieuse au début de cette recherche.

Je remercie bien-sûr

a supporté mes é abouti. pour avoir pris le plus grand soin de ma petite Juliette afin de me permettre de terminer la rédaction de ce travail. De profonds remerciements vont aussi à mes parents pour leur soutien au cours de ces , porté à cette recherche, la patience et la compréhension dont ils ont fait preuve aux moments les plus difficiles.

Je dois également remercier Alexia, ma meilleure amie, ma moitié, ainsi que Marie-Thérèse,

tégralité de cette thèse et fais part de leurs remarques et suggestions. Mes remerciements vont également à mon amie Chantal qui informatique, évité bien des soucis dans la mise en forme de ce travail. Enfin, je tiens

également à remercier mon beau père, Yann, ainsi que Pépita et Linda, qui ont accepté de

traduire le résumé de cette thèse en anglais et en espagnol. 4 5

A Juliette,

6 7

SOMMAIRE

PREMIERE PARTIE : équilibre entre la densité et le développement de la mobilité TITRE I : La dédensification des centres-villes : compromis entre la qualité de vie et

Chapitre I :

qualité de vie Chapitre II : Le paradoxe des politiques de dédensification : la paralysie du centre-ville TITRE II : La densification des nouvelles centralités fondée sur la mobilité Chapitre I : Les déséquilibres induits par les concentrations mono- fonctionnelles Chapitre II : De nouvelles centralités pour de nouveaux territoires : la

SECONDE PARTIE : La rec

la mobilité

TITRE I -

stationnement Chapitre I : Stationnement et diversités des situations Chapitre II : Les outils de régulation et de gestion du stationnement

TITRE II -

des temps

Chapitre I -

temporels

Chapitre II : La pri : une

réforme nécessaire mais inachevée 8 9

IInnttrroodduuccttiioonn

" Le risque est grand de vouloir enfermer la problématique du centre dans une formulation spatiale et une fois délimitées ses frontières, de -ci »

Jean-Paul LEVY1.

centre » et, spécifiquement, de " centre-ville » est une fausse idée simple. Pour , le mot " centre-ville » ne se laisse pas aisément déceler et percevoir.

un certain sens, il permet même de " voir » où il est, surtout par rapport à ses antinomies

conceptuelles fonctionnelles et physiques (ou topographiques) que sont la " banlieue » ou la " périphérie ». Mais en creux » de la notion de centre, is être gymnastique intellectuelle des plus inconfortables. Chacun de ces deux grands ensembles agit

Ceci permet de comprendre que parler de

" -villes » est une manière cursive et donc, à la limite, inexacte car incomplète, de dire les choses. Une solidarité physique mais aussi économique, culturelle, -villes es

de situations conflictuelles récurrentes dont les origines, particulièrement anciennes, révèlent

opposition ou, encore, sur-estimés ou sous-estimés. Il faut reconnaître, à la décharge des

responsables de tous ordres ayant à intervenir en cette matière, que la tâche est ardue et que

, en matière de centre- multi dimensionnel et pluridisciplinaire :

1 J-P. LEVY, " Centres-villes en mutation », Paris, éd CNRS, coll Sciences sociales, 1987, p. 30.

10 - M passé qui, aussi lointain soit- t morphologique, les

questions qui touchent à la qualité de vie, à la fluidité des déplacements et au prestige

économique ont de tout temps constitués le fondement des interventions réalisées dans les centres. Les motivations économiques et sociales ont évoluées, mais demeurent - Pluridisciplinaire parce que la multifonctionnalité des centres-villes suppose de férentes et dont certains -ville ne se résume pas à de simples aménagements matériels visant à " disposer avec ordre les habitants, les constructions, les activités, les équipement »2 : cela suppose une volonté des usagers de partager quelque chose en commun, une communauté des intérêts de plus en plus divergents, mais surtout de les anticiper sachant que leur lui facteur de complexité du sujet : observer : " prospective »3. pour sa correcte le futur,

quadrature du cercle dans la mesure où chacun des paramètres à prendre en considération, à

évaluer correctement et à combiner avec les autres aussi heureusement que possible, se trouve amplifié tout simplement

Enfin, last but not least, en matière de centre-ville, le choix du terme " aménagement » peut

suffirait à créer, recréer ou maintenir -ce la raison pour laquelle

cette action a pris les dénominations les plus diverses et les plus prétentieuses : de la

2 P. MERLIN, F.CHOAY, " », 2ème éd, Quadrige, 2009, p. 40.

3 Ibid., p. XI.

11

" redynamisation »à la " reconquête» en passant par la " revitalisation », le centre apparaît

comme un espace-t se réapproprier et même ressusciter ! A la différence aménagement », ces diverses expressions laissent entendre que les centres-villes seraienurait urgence à mettre en place un processus de sauvetage visant à rétablir un état antérieur. A ce titre, elles traduisent paupérisation qui, partant du centre, ga

choix du terme " aménagement » dans le cadre de notre étude vise au contraire à insister sur

une observation permanente des pratiques des usagers, c'est-à-dire en inversant la logique de primauté

centres-villes ; nous en serions bien incapable et ce pour deux raisons bien simples : la

une remise en cause permanente des projets. La nouvelle structuration des villes traduit cette société qui repose sur des flux qui ne sont pas toujours localisables mais qui irriguent d

Dans cette nouvelle structuration, les centres-

nouveaux paramètres qui fondent le centre se spécialise de plus en plus "

décision des grandes affaires capitalistes. Il devient échangeur, coordinateur, décideur

nt elles décentralisées »4. Autrement dit, son contenu tend à devenir virtuel l enfin complexe et incomplète dans la mesure où elle aborde des domaines étrangers au droit

qui, compte tenu de la finalité juridique de ce travail, ne seront développés que partiellement.

4 P. BLANQUART, " Une histoire de la ville, pour repenser la société », Paris, éd la Découverte, coll Cahiers

libres : essais, 1997, p. 151. 12 e c'est-à-dire en amont des opérations : aménager les

centres-villes, certes, mais pour qui et pourquoi ? Quel rôle sont ils appelés à jouer dans la

ville du XXIème siècle ? Y ont-ils même encore un rôle ? que le centre-ville représente bi -actions ou opérations ayant pour objet de : " permettre le renouvellement urbain, de sauvegarder ou de mettre en valeur le patrimoine bâti ou non bâti et les espaces naturels ». choisissant de faire porter cette thèse s-villes, nous avions pour

spatial limité : celui du Centre de la Ville, entendu comme centre unique, puissant, fédérateur

et symboliq

aperçu partiel des problématiques des centres en se limitant à une étude des outils

opérationnels permettant de concilier densité, accessibilité, et multifonctionnalité. A ce titre,

elle présentait plusieurs faiblesses : possible que celui-ci fonctionne en autarcie ; autre étude exhaustive des outils juridiques couramment utilisés dans les centres : ces outils sont

principalement orientés sur la protection du patrimoine, la production de logements et la

r une telle analyse ne rendait compte que de façon partielle -ville. En

effet, alors que les centres-villes sont le terrain privilégié de la superposition de plusieurs

leur aménagement semble sans cesse inachevé, voire inadapté. 13 Aussi nous a-t- plutôt replacer la problématique du centre-ville dans sa

globalité, c'est-à-dire dans son fonctionnement interne caractérisé par une importante densité

bâtie, humaine et fonctionnelle, mais également dans sa relation avec le reste de la ville et les

autres territoires urbains caractérisé par

une mobilité généralisée. Cette double approche est en effet indispensable dans la mesure où

le centre-ville est une notion transversale qui touche, par ses multiples fonctions, matérielles Levy évoque sa dimension matérielle en désignant le centre comme " ville, le cerveau qui contrôle et commande celle-ci, le poumon par lequel elle respire »5. Le

centre représente, dans une société désormais marquée par la rapidité des changements de

toutes natures, le lien fondamental ave

toute la complexité de notre étude, on ne peut évoquer le centre sans évoquer la ville, ni

évoquer la ville indépendamment de son centre. Pourtant, la reconnaissance du centre comme

moteur de la cité est particulièrement récente : elle remonte en effet à la deuxième moitié du

Son déclin urbanistique, social et économique est donc indiscutablement lié au phénomène

" centrales » : celle de la mobilité et celle de la centralité. centre unique, et le reste de la ville. On

de " nouvelles centralités ». Ces nouveaux centres auraient pu être qualifiés de nouveaux

centres-villes mais on a tenu à maintenir une distinction qui repose davantage sur le contenu

de ces divers centres que sur leur localisation. De leur relation avec le centre dépend

5.J-P LEVY, " Centres-villes en mutation », op. cit., p. 27.

14 et être unique ou multiple, mais

partant, sur le développement et la maîtrise de la mobilité qui est absolument nécessaire pour

se rendre dans le centre et pour en sortir. La centralité et la mobilité constituent donc un

manières de décrire une identique réalité ; ceci se comprend lorsque se constate combien elles

présentent de nombreux points communs : la société urbaine, - le centre et la périphérie sont du même ordre que les interactions existant entre centralité et mobilité, - enfin en ce toutes deux convient de traduire dans un projet " politiquement correct ». On comprendra don que nous aborderons ces différentes

questions qui mêlent à la fois logiques spatiales et temporelles, flux matériels et flux

renforcée en matière de centre-ville elle y est accrue par deux facteurs : - -ville est un espace extra et supra-territorial dans la mesure où son " supérieur » aux autres ;

être " produite »6

précisément le sens du

mot " centre » pris ici dans sa réalité concrète comme espace, en un lieu déterminé

acception somme toute fruste du " centre », il mesure, à la fois pour en montrer toute la richesse et donc la complexité, lourdes de conséquence pour la suite de ce travail. En premier lieu, concernant sa localisation, ce qui est, après tout, la fonction première du

choix du mot " centre-ville », force est de constater que cette localisation oscille en réalité

6 Nous reprenons ici la formulation consacrée par J-S. BORDREUIL dans le titre de sa thèse, " La production de

la centralité urbaine », thèse sociologie urbaine, Toulouse 2, 1987, 885p. 15

entre deux pôles : celui du centre-ville entendu comme " centre de la ville », avec une

connotation quasi géométrique, et celui du centre-ville comme étant " au centre de la ville »

le fonctionnel qui (I). on du centre-ville mais de celle de la

centralité urbaine, se dévoile un processus où la centralité est concurrencée par les centralités

(II). I. La localisation du centre-ville : du centre de la ville au centre dans la ville

Au sens littéral du terme, le centre se définit comme un " point situé à égale distance de tous

»7. Dans cette acception, le

e et de concret. Pourtant, le centre- : au contraire, la

de réflexions particulièrement riches sans parvenir toutefois à le définir précisément. Cette

-ville peut se concevoir en dehors de toutes

considérations géométriques : le centre-ville ne se situe par forcément au centre de la cité

(A) ; part au fait que son fonctionnement et son attractivité sont intrinsèquement liés à

la mobilité des personnes et des biens : il est, à la fois et sans paradoxe, le symbole de la et le vecteur de la mobilité (B). A/ coïncide généralement avec le

centre primitif » et " correspond au site originel qui a été choisi en fonction de

»8, ne constitue

plus forcément le centre actif de la ville moderne. En principe, il y adéquation entre centre géométrique de la ville et centre topologique e cas dans les villes fortifiées

où il abrite un château, un établissement religieux, ou une abbaye, ainsi que dans les villes

en dehors de toute considération géométrique : il en est ainsi dans les villes portuaires où le

7 Dictionnaire encyclopédique Hachette 2001.

8 P. MERLIN, F.CHOAY, " », op. cit., définition du centre

topologique, p. 159. 16 géom centre de la ville de centre-ville s fonctions de la communauté qui qualifie le centre-ville, c'est-à-

choisi. Le lieu et la fonction sont donc liés, mais les caractéristiques du lieu nécessaires à

: dans les

centres anciens, elles relèvent également de considérations défensives, géographiques,

économiques, politiques et religieuses.

explique que le centre-ville initial ne coïncide plus forcément avec le centre-ville actuel. Les

préoccupations de la société civile ont évolué et ont entraîné une remise en cause de la

culte, verra un nouveau centre apparaître dans la plaine social et démocratique9 les plus im utilisé comme citadelle. A chaque mutation sociale, économique ou politique correspond un

déplacement du centre de la ville et/ou une remise en cause du rôle du centre dans la ville : en

ce sens, la suprématie du centre-ville sur les autres espace

premier millénaire, la multiplication des sites fortifiés a remis en cause le monopole du centre

ice du pouvoir et du commerce

Pour certains

de la protection qui y était attachée ont attiré des activités commerciales et avec eux, des

9 u synoecisme, c'est-à-dire la réunion de plusieurs villages en une cité avec égalité des droits entre les

17 Lieu et contenu du lieu constituent donc des éléments de reconnaissance du centre-ville en ce urbaine. Pour autant, ils demeurent inopérants lorsquiter précisément. pas seulement à des logiques spatiales et rationnelles. urbaine et des modes de vie. Cette adaptation se traduit principalement par un quartier entier - Ensuite, cette recomposition est également sociale, historique et philosophique et à ce titre confère au centre une dimension immatérielle, intemporelle et symbolique qui se p différemment selon les époques et les populations. - quartier du centre-ville » le confirme, cette recomposition est également spatiale : en effet, le centre avance, grandit, absorbant peu à peu le gue désormais plusieurs quartiers tels que le centre historique, le centre des affaires, le du centre, de lui donner une dénomination distincte du centre-ville apte à -ville, " » se caractérise par " plus spécialisées et raffinées »10 hyper » contient une référence

10 P. MERLIN, F.CHOAY, " énagement », op. cit., p. 157.

18 différemment. Ce principe de recomposition permanente a pour effet de " brouiller les pistes mal avec la vision sectorielle qui commande tant les dispositifs de planification et de

programmation que les outils opérationnels mobilisés dans les centres-villes. Il témoigne du

le rôle du centre étant par nature de les dépass ville toute entière. Le centre- saurait se conte centre assure dans la ville. En tant que ordinairemen

ses faiblesses, et de les intégrer, tant bien que mal compte tenu de la pluridisciplinarité de la

ès diverses : ils sont la conséquence des pratiques sociales, professionnelles et ludiques de la population urbaine et sont à la base de la dynamique des centres-villes. B/

Le centre obéit à une doub

-retour, cette force à la fois

centripète et centrifuge pour reprendre une expression employée par les économistes, illustre

le fait que la mobilité est pour le centre ce que le centre est pour la ville : - déplacer ; et des motifs de déplacements ? e de cette alternative, il faudrait admettre que la

définition du Centre est appelée à changer selon les époques, mais également selon les pays

19 en fonction de leur niveau de développement. Pour déterminer dans quelle mesure cette façon de voir et de décrire les choses est, ou non, exacte, il nous a fallu retourner aux origines des centres-

de cités. La sédentarité qui caractérisait alors les modes de vie pourrait laisser penser que la

lui est indirectement liée, aux années cinquante, période charnière pendant laquelle les modes

de vie urbains ont connu, sur un temps relativement court, de profonds bouleversements. un hasard : alors que la " mobilité » se définit comme "

déplacer »11, le " phénomène urbain » évoque les changements en cours et constitue " un des

traits les plus frappants de la civilisation contemporaine »12 pas consacré, la mobilité a toujour puis du dysfonctionnement des centres-villes. - , parce que celui-ci fut pendant longtemps dicté : les cités antiques ne pouvaient fonctionner en autarcie d

contribuaient à renforcer le pouvoir du souverain résidant au centre de la ville et à assurer le

à un autre peuple

cette double fonction et leur rôle de catalyseur dans la vie urbaine est indissociable des

victoires et des défaites sur le monde extérieur. Ces externalités étaient particulièrement

visibles sur les places publiques où les échanges entre les habitants et les étrangers

invasions que les villes se son humaine favorisant les embouteillages, la diffusion des épidémies et la fuite des populations. véritablement de mobilité résidentielle ou professionnelle, du moins stoire urbaine témoigne-t-elle mobilités guerrières » sur la qualité ou la médiocrité des conditions de vie en centre-

11 P. MERLIN, F.CHOAY, " », op. cit., p. 542.

12 J. BEAUJEU-GARNIER, G. CHABOT, " Traité de géographie urbaine », Paris, A. Colin, 2ème éd, 1967, p. 7.

20 ; à bien y regarder changé mais continuent toutefois à produire des effets plus ou moins pervers sur le fonctionnement du centre-ville.

Entre ces deux schémas ex

mouvements matériels et immatériels qui animent la société moderne. Car si la mobilité

lle symbolise le : en ce sens, elle apparaît en contradiction avec le centre-ville simples déplacements physiques, elle se décline aujo

variées de la vie moderne : on parle ainsi de mobilité résidentielle, professionnelle,

étudiante

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