[PDF] Septembre 2017 1. Club Le Tennis Club Beauvechain asbl (TCB





Previous PDF Next PDF



LE TRAIT DUNION_perly certoux_09 tania_décembre_6p.indd

ni réservée à l'usage exclusif du club de football. Quant à la pafinoire elle provient du sou- hait des Autorités communales d'appor-.



Directive interne concernant le contrôle didentité des raisons de

1 avr. 2021 Afin de garantir le droit à l'usage exclusif de la raison de commerce inscrite au niveau ... VIP Club Sàrl en liquidation. Compact GmbH.



Septembre 2017 1. Club Le Tennis Club Beauvechain asbl (TCB

Club. Le Tennis Club Beauvechain asbl (TCB) est un club privé réservé à l'usage exclusif des membres et de leurs invités. Le Club est géré par un Comité 



Info TVA 24 concernant le secteur

En 2010 ils sont organisés par le Club GymnArt de Lausanne et en 2011 par bassin olympique à l'usage exclusif de clubs de natation (= location exclue ...



Plan protection 4 dec

utilisateurs des infrastructures du Tennis Club. A cet égard des affiches disposées à que chaque participant dispose de 15 m2 pour son usage exclusif.



Club Sportif et de Loisirs de la Gendarmerie de Gap

L'emplacement réservé est à l'usage exclusif des personnes de la famille déclarée lors de l'inscription au responsable de la base nautique.



RÈGLEMENT COUPE DU MONDE DES CLUBS DE LA FIFA

Clubs ») est une compétition de la FIFA inscrite dans sa réglementation. à disposition pour l'usage exclusif de chaque club participant durant une.



Directive interne concernant le contrôle didentité des raisons de

1 avr. 2021 Afin de garantir le droit à l'usage exclusif de la raison de commerce inscrite au niveau national l'OFRC tient un répertoire central des ...



LE MODÈLE DES CANNABIS SOCIAL CLUBS1

Ce modèle des Cannabis Social Clubs fait aussi partie du sys- qui produisent et distribuent du cannabis à l'usage exclusif de leurs membres.



DISTINGUER LES PARTIES PRIVATIVES ET LES PARTIES

Lorsqu'une partie d'immeuble n'est pas mentionnée dans le règlement de copropriété les juges prennent comme base de référence la notion d'usage exclusif ou 

Septembre 2017 1. Club Le Tennis Club Beauvechain asbl (TCB Règlement d'ordre intérieur - Septembre 2017

1. Club

Le Tennis Club Beauvechain asbl (TCB) est un club privé réservé à l'usage exclusif des membres et de

leurs invités. Le Club est géré par un Comité désigné lors de l'Assemblée Générale.

2. Membres

Est membre joueur du TCB, toute personne physique en règle de cotisation et dont un membre de sa famille possède une affiliation.

Toute personne n'étant pas membre joueur qui veut avoir accès au bar privé du club, doit devenir

membre sympathisant. Une carte membre sympathisant est en vente chez le trésorier au prix de 50

Euros par saison. Cette somme peut également être versée au compte BE10 0012 4277 4104 du TCB.

3. Terrains

Les terrains de tennis sont réservés aux membres joueurs et à leurs invités joueurs, exclusivement à

la pratique du tennis. Lors de compétitions officielles, les membres de l'Association Francophone de Tennis et de Tennis

Vlaanderen sont également admis.

Les terrains peuvent être loués à des tiers avec l'accord préalable du Comité (e.g. pour l'école de

tennis). Les animaux et spectateurs sont strictement interdits sur les terrains.

4. Affiliations

Le prix de l'affiliation est fixé à 150 euros. Un minimum d'une affiliation doit être souscrit par famille.

Un maximum de 5 affiliations est autorisé par membre effectif.

5. Cotisations

La cotisation est annuelle, le montant et la date du paiement sont fixés par le Comité, dans les

limites prescrites par l'article 13 des statuts. Le Comité peut décider d'une réduction de cotisation

lors d'un paiement anticipé, avant l'ouverture de la saison. Afin de favoriser la pratique du tennis, les nouveaux membres doivent s'acquitter de : la cotisation avec réduction pour une première inscription avant le 1er juillet,

50% de la cotisation avec réduction pour une première inscription après le 1er juillet.

Un minimum d'une cotisation doit être payée par famille. Les cotisations déjà payées ne seront en

aucun cas remboursées. En cas de non-paiement d'au moins une cotisation/sponsoring par la famille possédant une ou

plusieurs affiliations, un montant de 50 Euro peut être réclamé par le club pour couvrir l'entretien de

l'infrastructure du TCB. Ce montant est soustrait de la valeur de la part d'affiliation.

6. Remboursement des affiliations

Les affiliations sont cessibles à leur valeur nominale moyennant demande écrite faite au Trésorier.

Ce montant du remboursement sera diminué des montants non perçus par le TCB (cotisations, compte bar, etc...).

7. Cessation

Tout membre peut quitter le club quand il le désire.

Sera réputé démissionnaire, tout membre qui au terme de deux saisons de tennis n'aurait pas payé

les cotisations qui lui incombent. Le montant des affiliations sera remboursé au membre conformément au point 6.

8. Réservation des terrains

Les réservations se font sur le site internet du club auquel les affiliés en ordre de cotisation ont

accès.

Chaque affiliation au TCB donne droit à la réservation d'une heure de terrain par semaine. Tout

membre joueur peut donc réserver, par semaine, autant d'heures de terrain que sa famille possède

d'affiliations, et ce, suivant les disponibilités figurant au tableau de réservation publié sur le site.

Tout terrain réservé' qui n'est pas occupé peut être utilisé par d'autres joueurs.

Dans un esprit de sportivité, il est demandé au "réservateur" d'arriver si possible endéans le quart

d'heure, de manière à ne plus perturber la partie éventuellement entamée sur son terrain.

Tout terrain libre peut être occupé par n'importe quel membre joueur. Cette occupation ne peut dépasser une heure si d'autres membres joueurs attendent également pour jouer. Pendant les semaines des tournois de simples et de doubles, et pendant les interclubs les 6 terrains

sont mis à la disposition du juge-arbitre qui décidera de libérer les terrains quand il/elle le jugera

nécessaire.

Les tournois intimes ne bénéficient pas de réservation spéciale. Les terrains devront être réservés

normalement par les membres. Le Comité se réserve le droit de disposer des terrains pour des rencontres occasionnelles.

9. Intempéries et annulations

En cas d'impraticabilité des terrains pour cause d'intempéries, l'heure réservée est censée avoir été

jouée. A moins de 24 heures avant l'heure de jeu programmée, il n'est plus possible d'annuler la réservation faite ni de la reprogrammer au cours de la même semaine. Il est également interdit de jouer par temps de pluie ou lorsque les terrains sont trop humides.

10. Entretien des terrains

Cinq minutes avant la fin de l'heure de réservation, les joueurs passeront le terrain au râteau

égalisateur avec filet par temps sec ou brosse par temps humide et brosseront les lignes.

Il est également demandé aux joueurs d'arroser les terrains par temps très sec en actionnant le

bouton du système d'arrosage automatique.

11. Eclairage

L'éclairage des terrains n'est pas autorisé au-delà de 22h, sauf lors des tournois officiels de simples

et de doubles.

12. Tenue

Tout joueur doit être muni de chaussures de tennis. Une tenue décente, compatible avec la pratique du tennis, est obligatoire.

13. Responsabilités

Toute personne ayant causé des dégradations aux installations du Club sera tenue pour responsable

et devra les faire réparer à ses frais.

Le Comité rappelle à ses membres qu'il est interdit de pénétrer dans les propriétés avoisinantes au

Club, notamment pour récupérer des balles. Toute dégradation aux tiers sera à charge du membre

responsable.

14. Invités

Tout membre joueur qui désire jouer avec un invité doit effectuer au préalable une réservation en

mentionnant le nom de l'invité. Il n'y a pas de limitation quant au nombre d'invités.

Le Comité fixe le montant dû par heure de réservation avec un invité. Avant de jouer, le membre

invitant s'en acquittera au bar ou à la trésorerie du Club.

Tout membre jouant avec un invité, sans l'avoir préalablement indiqué, paiera le prix fixé multiplié

par deux. Si cet invité est un membre de sa famille, la cotisation relative à cette personne sera

exigée immédiatement. En cas de non paiement, le montant de ses affiliations sera diminué des

montants non perçus par le Club.

15. Sanctions, amendes, exclusions

Tout membre est tenu de respecter le règlement d'ordre intérieur. Le Comité se réserve le droit de

suspendre tout membre effectif qui ne respecterait pas le présent règlement. La suspension pourra

être commuée en exclusion lors de l'Assemblée Générale suivante. Le Comité se réserve le droit de

suspendre ou exclure tout membre affilié.

16. Communications aux membres

En application de l'article 17 des statuts, toutes les communications relatives au club, à son

administration (*) et aux activités qu'il organise se font par voie électronique, c'est-à-dire soit par e-

mail individuel, soit par une publication sur le site internet www.tcbeauvechain.be. Il appartient à chaque membre de communiquer au Comité son adresse e-mail ou tout changement

éventuel le concernant.

17. Dispositions diverses

Tout membre qui désire organiser une activité doit obtenir l'autorisation préalable du Comité et du

barman. En cas d'activité payante, une juste rétribution sera reversée au club pour couvrir les frais

fixes.

Le Club fonctionne avec un système de volontaires bénévoles. Cependant, les mineurs d'âge ne sont

pas autorisés à être barmen. Le Comité Tennis Club Beauvechain - RPM Nivelles - 0420.662.868

(*) Convocation aux assemblées générales, invitations à renouveler les cotisations, etc...

quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38
[PDF] Si vous êtes une organisation, s il vous plaît partager ce document avec la personne responsable des médias sociaux ainsi qu avec d autres groupes.

[PDF] Pôle alimentaire ÊTRE PROCHE DE VOUS

[PDF] FICHE D AUTO EVALUATION destinée aux familles Revalorisation barème Bourses de lycée - Année 2015-2016

[PDF] Année scolaire Michèle TERRET IEN SBSSA septembre 2017 ACADEMIE DE BORDEAUX

[PDF] Un défi pour l avenir des métiers d avenir

[PDF] LE 12 SEPTEMBRE 2011 16H00

[PDF] Les modalités de ces partenariats sont diverses :

[PDF] Bulletin officiel spécial n 9 du 15 octobre Annexe III Définition des épreuves

[PDF] Section B: Receiving and Reviewing the Technician Inspection Report & Claims Decision Process

[PDF] MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ ANNEXE VI DIPLÔME D ÉTAT DE MANIPULATEUR D ÉLECTRORADIOLOGIE MÉDICALE

[PDF] Résumé du référentiel d emploi et éléments de compétences acquis. Intitulé. Niveau et/ou domaine d activité

[PDF] Département Enseignement TAXE D APPRENTISSAGE CAMPAGNE COURTE

[PDF] Site de commande jouets / cadeaux / colis HFWeb. Guide des Utilisateurs

[PDF] SOMMAIRE. 13. Orthographe 5 points 14. Syntaxe 5 points 15. Ecriture et soin des schémas 5 points 16. Présentation générale 3 points

[PDF] M2P MECANIQUE- ENERGETIQUE, SPÉCIALITÉ MODELISATION ET SIMULATION EN MECANIQUE ET ENERGETIQUE