[PDF] Etude dImpact Environnemental et Social du Projet 224 Tétouan





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15 июл. 2018 г. Animé par Pr.Karima BASLAM du centre américain - Tétouan. English ... MARIAME OUAHI(FS.-TETOUAN MAROC)



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Description du Projet

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Etat initial environnemental et social

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1.3.1 MCA-Morocco

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1.3.2 FONZID

1.3.3 Bénéficiaire et partenaires du Projet

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3.1.1 Justification du Projet

3.1.2 Présentation de la Zone Industrielle de Tétouan

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3.2.1 Description sommaire du Projet

3.2.2 Objectifs du Projet

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3.3.1 Présentation du MCA

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3.3.2 FONZID

3.3.3 Bénéficiaires et Partenaires du Projet

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3.5.2 Capacités techniques

3.5.3 Détail des activités du Projet

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3.5.4 Infrastructures prévues et réalisation

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3.6.2 Détail des résultats attendus

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5.1.1 Cadre législatif national

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5.1.2 Normes nationales

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5.1.3 Standards Internationaux applicables

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5.1.4 Conventions internationales qui ont un lien avec la nature et la situation

du Projet

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5.3.1 Stratégies, plans et programmes nationaux de protection des ressources

naturelles

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6.2.1 Climat

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JPJPJP

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6.2.3 Ambiance sonore

6.2.4 Vibrations

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6.2.5 Géologie

6.2.6 Sismicité

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6.2.7 Géomorphologie

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6.2.8 Ressources en eaux

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6.3.1 Diversité floristique

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6.3.2 Diversité faunique

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6.3.3 Zones protégées à proximité de la zone du Projet

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6.4.1 Structure administrative

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6.4.2 Démographie

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6.4.3 Ménages

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6.4.4 Emploi

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6.4.5 Occupation du sol

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6.4.6 Economie

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6.4.7 Infrastructures et services

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6.4.8 Santé

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6.4.9 Education

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6.4.10 Patrimoine culturel et archéologique

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7.1.1 Préambule

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7.1.3 Sensibilité/Vulnérabilité/Importance des ressources et récepteurs

7.1.4 Evaluation de la sévérité des impacts

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7.1.6 Sévérité des impacts résiduels

Majeure

Modérée

Mineure

Négligeable

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7.2.2 Bruit et vibrations

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7.2.3 Paysage, Impact visuel

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7.2.4 Sols

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7.2.5 Qualité et disponibilité des eaux superficielles et souterraines

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7.2.6 Biodiversité

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7.2.7 Usages fonciers

7.2.8 Activités économiques et emploi

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7.2.10 Infrastructures et Services

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7.2.11 Santé & Sécurité

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7.2.12 ,QIUDVWUXFWXUHVVRFLDOHVVDQWppGXFDWLRQORLVLUV"

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7.2.13 Patrimoine culturel et archéologique

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8.1.1 Pré-requis

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8.3.1 En phase travaux (construction)

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8.3.2 Pendant les opérations

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9.1.2 Le prestataire de services

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9.1.4 Autres organismes

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9.2.1 Mesures de gestion des impacts en phases de pré-construction et construction

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9.2.3 Mesures de gestion des impacts en phase de démantèlement

9.3.1 Mesures de prévention et d'intervention en cas de déversement

d'hydrocarbures et de produits chimiques

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9.3.3 Mesures de gestion des déchets

9.3.4 Mesures relative aux découvertes archéologiques fortuites

9.3.5 Mesures de gestion du trafic

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9.3.6 Mesures de gestion des émissions atmosphériques, du bruit et des

vibrations

9.3.7 Mesures de gestion de la ressource en eau et du suivi des rejets

9.3.8 Mesures de gestion du risque COVID-19

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9.3.9 Mesures de gestions du risque relatif aux maladies sexuellement

transmissibles

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9.3.10 Mesures spécifiques à la gestion des changements

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9.4.1 Plan de surveillance environnementale et sociale en phases de pré-

construction et construction

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9.4.3 Fréquence de la surveillance/audits

9.4.4 Dérogation et avis de non-conformité

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Approche et méthodologie

Objectifs

Documents de référence

Définitions

Synthèse

Avant-projet

A quels groupes ces

parties prenantes se rattachent-elles ?

Avant-projet

Quelles sont les

interactions potentielles entre les parties prenantes et le projet ?

De quel type de

partie prenante -il ?

Avant-projet

Quel type

nécessaire ?

Tout au long

du projet

Comment intervenir

auprès des parties prenantes identifiées ?

Avant-projet

et tout au long du projet

Comment garantir un

système de gestion des doléances pendant le projet ? Exigences nationales en matière de consultation des parties concernées Exigences internationales en matière de consultation des parties prenantes

Identification de parties prenantes

Cartographie des parties prenantes

Résumé des observations, enjeux et préoccupations des parties prenantes

Réponses du Projet

Introduction

Rôles et responsabilités

Déroulement du mécanisme

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