Directive 2009/71/Euratom du Conseil du 25 juin 2009 établissant
du 25 juin 2009 établissant un cadre communautaire pour la sûreté nucléaire des installations nucléaires. LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE.
Règlement (CE) no 723/2009 du Conseil du 25 juin 2009 relatif à un
du 25 juin 2009 relatif à un cadre juridique communautaire applicable à un Consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC).
Directive 2009/71/Euratom du Conseil du 25 juin 2009 établissant
du 25 juin 2009 établissant un cadre communautaire pour la sûreté nucléaire des installations nucléaires. LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE.
Directive 2009/69/CE du Conseil du 25 juin 2009 modifiant la
du 25 juin 2009 modifiant la directive 2006/112/CE relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne la fraude fiscale liée aux
France Paris - 25 juin 2009-Discours du président de la BAD à la
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RTD Civ. 2009 p. 723 Lien de causalité entre vaccination et maladie
13 août 2009 1 25 juin 2009)
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25 juin 2009 du 25 juin 2009 relative à l'évolution des principes de calcul du coût évité par l'électricité produite sous obligation d'achat.
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
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26 déc. 2013 du 25 juin 2009 relatif à un cadre juridique communautaire applicable à un Consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC).
DIRECTIVES
DIRECTIVE 2009/69/CE DU CONSEIL
du 25 juin 2009modifiant la directive 2006/112/CE relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce
qui concerne la fraude fiscale liée aux importationsLE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notam ment son article 93, vu la proposition de la Commission, vu l'avis du Parlement européen ( 1 vu l'avis du Comité économique et social européen ( 2 considérant ce qui suit: (1) Dans les conclusions de sa session "Affaires économiques et financières» du 28 novembre 2006, le Conseil a décidé de mettre en place, quotesdbs_dbs47.pdfusesText_47[PDF] 25 métamorphoses dovide 6ème résumé par chapitre
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