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27 avr. 2016 urbaines résilientes favoriserait à travers une démarche ... environnement sain et de qualité qui favorise la préservation de.
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21 déc. 2018 MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. NATIONAL DE L'Urbanisme
RÉFÉRENTIEL
urbain la qualité architecturale du bâti
MANUEL QUALITE
L'engagement de la direction sa politique et ses objectifs qualité sont communiqués au sein de l'Agence Urbaine d'El Jadida à travers ce manuel
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AGENCE URBAINE DE TETOUAN. CONSULTATION ARCHITECTURALE. N° 04/2018. PROJET DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA CHARTE ARCHITECTURALE DE LA.
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fixant les seuils des actes soumis aux visas des contrôleurs d'État des Agences Urbaines;. ROYAUME DU MAROC. Agence. Urbaine de Tétouan.
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formes de passation des Marchés publiques de l'Agence Urbaine de Tétouan approuvé le 27 Mai organisation financière et comptable des Agences Urbaines;.
MANUEL QUALITE
Réf : MQ-AUEJ Version : 02 : 05 /
05/ 2015
MQ-AUEJ-15 Page 1 sur 28
$*(1F( 85%$H1( G·(I -$GHG$MANUEL QUALITE
Réf : MQ-AUEJ
Version : 02
: 05 /05/ 2015MQ-AUEJ-15 Page 2 sur 28
HISTORIQUE DES MODIFICATIONS
Version GMPH G·MSSOLŃMPLRQ Motif de modification2 05/05/2015 Création du Manuel Qualité
Rédacteur Approbateur
Nom et Prénom NAJEH HASSANE EL MOSTAFA LAARAICHFonction RESPONSABLE QUALITE
Date 05/05/2015 05/05/2015
Visa $*(1F( 85%$H1( G·(I -$GHG$MANUEL QUALITE
Réf : MQ-AUEJ
Version : 02
: 05 /05/ 2015MQ-AUEJ-15 Page 3 sur 28
1- MANUEL QUALITE
1. 1. Objet du Manuel Qualité
répondre aux besoins et attentes de ses clients et partenaires, à la politique qualité et ce,
conformément aux exigences de la norme ISO 9001 version 2008.1.2 Cible du Manuel qualité
1.3 Domaine
constructions transmis par les autorités compétentes et le contrôle de la conformité des
morcellement, de lotissement et de construction;en cours de réalisation avec les autorisations y afférentes délivrées par les autorités et les
dispositions législatives et réglementaires en vigueur ; $*(1F( 85%$H1( G·(I -$GHG$MANUEL QUALITE
Réf : MQ-AUEJ
Version : 02
: 05 /05/ 2015MQ-AUEJ-15 Page 4 sur 28
délivrer la note des renseignements urbanistiques ; traiter des requêtes et les doléances;
1.4 Les exclusions du système de management de la qualité
paragraphes suivants du chapitre 7 : produits matériels dont les caractéristiques peuvent être détériorées.1.4. Gestion du manuel
Le manuel qualité a été rédigé par le responsable qualité. Il est approuvé, daté et signé par le
Les modifications du manuel suivent le même cheminement que les autres documents du SMQ.2- $*(1&(85%$,1('quotesdbs_dbs43.pdfusesText_43
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