CERTIFICAT DINSCRIPTION SCOLAIRE Année 20….- 20…. 1
1 - DEMANDE D'INSCRIPTION SCOLAIRE. La demande d'inscription ne pourra être validée que sous réserve de la présentation obligatoire en Mairie
CERTIFICAT DINSCRIPTION SCOLAIRE
(originaux UNIQUEMENT). - 1 justificatif de domicile (daté de moins de 3 mois). - Livret de famille. CERTIFICAT D'INSCRIPTION SCOLAIRE. Nom de l'enfant :.
CERTIFICAT DINSCRIPTION SCOLAIRE
(originaux UNIQUEMENT). - 1 justificatif de domicile (daté de moins de 3 mois). - Livret de famille. CERTIFICAT D'INSCRIPTION SCOLAIRE. Nom de l'enfant :.
Certificat dInscription Enfant
durant l'année scolaire. Date de cessation définitive de la scolarité. Fait à. CACHET DE L'ECOLE. PREFECTURE D. N° ALLOCATAIRE. N° Ass. CERTIFICAT D'INSCRIPTION.
CERTIFICAT DINSCRIPTION SCOLAIRE
01110 PLATEAU D'HAUTEVILLE. Tél : 04.74.40.41.82 scolaireetcantine@plateauhauteville.fr. CERTIFICAT D'INSCRIPTION SCOLAIRE en PRIMAIRE en MATERNELLE. A remplir
MODELE ATTESTATION dINSCRIPTION AU LYCEE
* même si à la rentrée scolaire l'élève n'est pas en 1ère ce n'est pas grave pour cette attestation il faut indiquer un niveau de classe et il pourra être
dossier dinscription scolaire - année scolaire 2023 2024
29 juil. 2019 CERTIFICAT D'INSCRIPTION SCOLAIRE. Être domicilié à Châtillon ou ... À noter : un certificat de radiation établi par le directeur de l'ancienne ...
DOSSIER DINSCRIPTION SCOLAIRE
Le Service Éducation délivrera au fur et à mesure des traitements des dossiers
CERTIFICAT DINSCRIPTION SCOLAIRE - Ville de Merville
1- Ce certificat d'inscription scolaire signé par le Maire. 2- Un certificat de radiation de l'école d'origine. 3- L'enfant doit être propre. 4- Une photocopie
DEMANDE DINSCRIPTION SCOLAIRE - RENTRÉE 2021 / 2022
Parents divorcés ou séparés la copie du jugement fixant la résidence habituelle de l'enfant. A défaut
CERTIFICAT DINSCRIPTION SCOLAIRE Année 20….- 20…. 1
fait sur présentation d'un certificat d'inscription sur la liste scolaire. Ce certificat est délivré par le Maire et y indique l'école que l'enfant doit
CERTIFICAT DE PRE-INSCRIPTION SCOLAIRE
CERTIFICAT D'INSCRIPTION. SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE Merci de nous indiquer ci-dessous votre adresse actuelle si ne vous résidez pas encore sur Esbly.
DOSSIER DINSCRIPTION SCOLAIRE - ANNEE 2022/2023
7 mars 2022 de garde de l'enfant et d'exercice de l'autorité parentale. Un certificat d'inscription scolaire vous sera remis ou adressé à réception et ...
MODELE ATTESTATION dINSCRIPTION AU LYCEE
* même si à la rentrée scolaire l'élève n'est pas en 1ère ce n'est pas grave pour cette attestation il faut indiquer un niveau de classe et il pourra être
DOSSIER DINSCRIPTION SCOLAIRE - ANNEE 2021/2022
Le certificat d'inscription scolaire délivré par la Mairie. • Un document attestant que l'enfant est à jour des vaccinations obligatoires (copie des pages
DEMANDE DE PRE-INSCRIPTION SCOLAIRE
A défaut attestation sur l'honneur du 2ème parent accordant tout pouvoir à la scolarisation de l'enfant pour les parents séparés ou divorcés. SIGNATURE DES
éduSCOL
Les personnes responsables d'un enfant soumis à l'obligation scolaire doivent Le maire délivre alors un certificat d'inscription qui indique l'école que ...
demande dinscription scolaire par derogation de secteur
Ville de Florange – Service Enfance et Jeunesse enfant dans le fichier scolaire de la ville en vue de délivrer un certificat d'inscription.
Lettres types
OBJET : admission de mon/ mes enfants … indiquer ici le nom et le prénom du ou des enfant(s). Pièce jointes : certificat d'inscription ; document de
FICHE DINSCRIPTION SCOLAIRE 2021 / 2022
A envoyer par mail à : inscriptions.scolaires@mairie-montlucon.fr Je souhaite recevoir le certificat d'inscription. RESPONSABLE LEGAL 2.
CERTIFICAT D'INSCRIPTION SCOLAIRE
1 ʹ '
Enfant concerné(e) :
Nom.................................... .......................... PrénomNé(e) le ....../ ....../ 20...... à...................................................... ............ Nationalité...............................
Si Oui Ecole..............................................................................Ville................................................ Département. ............................................. Classe actuelle ...................
Représentants légaux :
M. .........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
adresse exacte et complète ..........................................................................................................................................
Mobile : ....../....../....../....../...... Fixe : ....../....../....../....../......M. .........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
adresse exacte et complète ..........................................................................................................................................
Mobile : ....../....../....../....../...... Fixe : ....../....../....../....../...... J'ai pris connaissance des modalités d'inscription et d'admission expliquées au verso. A Saint Philbert, le ....../........./ 20.........Signature du représentant légal
Nom Prénom Né(e) le Ecole fréquentée/Classe1 - DEMANDE D'INSCRIPTION SCOLAIRE
La demande d'inscription ne pourra être validée que sous réserve de la présentation obligatoire en Mairie, dans les délais,
loyer2 - INSCRIPTION SUR LA LISTE SCOLAIRE
En application de l'article L 131-5 du Code de l'Éducation, l'admission des élèves, dans les écoles publiques ou privées, se
fait sur présentation d'un certificat d'inscription sur la liste scolaire.Ce certificat est délivré par le Maire et y indique l'école que l'enfant doit fréquenter. Il est transmis
directement par la Mairie au Directeur ou la Directrice de l'école concernée.3 - ADMISSION DE L'ELEVE
Une fois l'inscription acceptée par la Mairie, le(la) Directeur(trice) de l'école concernée procèdera, sur
rendez-vous à l'admission de l'élève en l'inscrivant sur le registre matricule de l'école.
L'admission définitive des élèves venant d'une autre école sera établie lorsque le certificat de radiation de l'école
d'origine aura été délivré et remis au Directeur/à la Directrice. Ne rien inscrire en dessous de ce trait : partie réservée à la Mairie reçus en Mairie le ............................................................... .Décision de la Mairie :
Le Maire Cachet de la MairieStéphan BEAUGÉ
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[PDF] CERTIFICAT Ên\ ______ CERTIFICA TE OF REGISTRA