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territoire de la Commune est régie par Règlement sur le service des taxis. Elle s'inscrit 24 dans les termes suivants (Les amendements figurent en.
Manuel de la réglementation du transport aérien international
La parution des amendements est annoncée dans le Journal de l'OACI ainsi que nouveaux services aériens usagers du transport aérien
Journal Officiel Algérie
5 oct. 2016 d'exploitation d'un service de taxi. ... gestion et de règlement des conflits aux niveaux local national
WO/CC/80/3: Amendments to Staff Regulations and Rules
13 mai 2022 Amendements du Règlement du personnel (pour notification) ... de service dans l'ensemble du Statut et Règlement du personnel sans pour ...
VILLE DE MONTRÉAL RÈGLEMENT RCG 10-009 (Codification
25 mars 2010 de chacun de ses amendements. RÈGLEMENT SUR LE TRANSPORT PAR TAXI ... section X du Règlement sur les services de transport par taxi ...
Avis II/07/2014
relatif aux amendements gouvernementaux au projet de loi portant 1997 portant règlementation des services de taxis à l'aéroport.
PROPOSITIONS DAMENDEMENT DES RÈGLEMENTS DU CIRDI
4 févr. 2020 Le CIRDI est une institution de règlement des différends ... service les pourboires
PROPOSITIONS DAMENDEMENT DES RÈGLEMENTS DU CIRDI
5 juin 2021 SPECIAL FEATURES AND SERVICES OF ICSID. WWW.ICSID.WORLDBANK.ORG. 2. Le Centre international pour le règlement des différends relatifs.
A - N° 211 / 29 octobre 2009
29 oct. 2009 Vu le règlement grand-ducal modifié du 3 décembre 1997 portant réglementation des services de taxis à l'Aéroport de Luxembourg;.
ladoption du nouveau règlement communal sur les taxis.
PR08.57RA – Règlement des taxis. Page 1 sur 3. 18.01.2009/cc. PR08.57RA. Rapport de la commission du Conseil communal d'Yverdon-les-Bains.
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