CERFA-11682-02-M2-Modification-Personne-Morale.pdf
N° 11682*02. PERSONNE MORALE. RÉSERVÉ AU CFE M G U I D B E F K T. Déclaration n°. Reçue le. Transmise le. M2. La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée
NOTICE – DECLARATION DE MODIFICATION(S)
Pour obtenir la qualité d'entreprise de l'économie sociale et solidaire (ESS) les sociétés commerciales doivent déposer au registre du commerce et des
DECLARATION DE MODIFICATION(S)
11682*07. Imprimer. Réinitialiser. Page 4. ORIGINE DU FONDS OU ORIGINE DE L'ACTIVITE. Création passer au cadre suivant. Reprise. Achat. Apport. Location-
DECLARATION DE MODIFICATION
11682*04 cerfa. Déclaration n°. Transmise le. Reçue le. Réinitialiser. Imprimer. Page 2. NOM COMMERCIAL. ENSEIGNE. EFFECTIF SALARIE de l'établissement créé :.
DECLARATION DE MODIFICATION
n is me. s d e stin a ta ire s d e ce form u la ire . M2. N° 11682*03. DECLARATION DE MODIFICATION. PERSONNE MORALE. RESERVE AU CFE M G U I D B E F K T.
NOTICE – DÉCLARATION DE MODIFICATION
ADRESSE DE CORRESPONDANCE : indiquer les coordonnées postale téléphonique
NOTICE – DECLARATION DE MODIFICATION
Pour obtenir la qualité d'entreprise économique et solidaire (ESS) les sociétés commerciales doivent déposer au registre du commerce et des sociétés des
TRANSFORMATION DE LA FORME JURIDIQUE SA/SAS EN SARL
□ Formulaire M2 cerfa 11682-03 : → 2 exemplaires signés en original. □ Intercalaire M'cerfa 11681-02 suite M2-M4 : intercalaire suite des imprimés M2 et M4
MODIFICATION DE LACTIVITE ET DE LOBJET SOCIAL
□ Formulaire M2 cerfa 11682-03 : → 2 exemplaires signés en original. □ Intercalaire M'cerfa 11681-02 suite M2-M4 : intercalaire suite des imprimés M2 et M4
MODIFICATION DE LA DATE DE CLÔTURE DE LEXERCICE SOCIAL
□ Formulaire M2 cerfa 11682-03 : → 2 exemplaires signés en original. □ Intercalaire M'cerfa 11681-02 suite M2-M4 : intercalaire suite des imprimés M2 et
DÉCLARATION DE MODIFICATION
L'associé unique assume-t-il personnellement la direction de la société ? oui ? non. DÉCLARATION DE MODIFICATION. N° 11682*02. PERSONNE MORALE.
Formulaire+M2.pdf
Transmise le. N° UNIQUE D'IDENTIFICATION. Code postal. Commune. Code postal. Commune. Durée de la personne morale an(s). 11682*07. Imprimer. Réinitialiser
NOTICE – DÉCLARATION DE MODIFICATION
N° 50785#02. DÉCLARATION RELATIVE À LA PERSONNE MORALE. CETTE FORMALITÉ CONCERNE LA MODIFICATION DE : LA PERSONNE MORALE. L'ÉTABLISSEMENT.
Les formalités déclaratives en cas de modification de la forme de l
un formulaire M4 (cerfa n° 11685*02) dûment rempli et signé pour la M2 (cerfa n° 11682*02 : déclaration de modification - personne morale).
DECLARATION DE MODIFICATION
e stin a ta ire s d e ce form u la ire . M2. N° 11682*03. DECLARATION DE MODIFICATION. PERSONNE MORALE. RESERVE AU CFE M G U I D B E F K T. Déclaration N°.
DISSOLUTION ET LIQUIDATION PM
La radiation s'effectue en deux phases. DISSOLUTION. Imprimé M2 (11682*02) (3 exemplaires) - http://www.cerfa.gouv.fr. • 1
Vous êtes concerné par un changement de nom de rue un
Il convient de signaler votre changement d'adresse au Centre de formalités des entreprises. Pour cela vous pouvez renvoyer le formulaire Cerfa n°11682*02
FORME JURIDIQUE PM
Imprimé M2 (11682*02) (3 exemplaires) - http://www.cerfa.gouv.fr. CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE – GENERALITE. • 1 original du procès-verbal d'assemblée
CENTRES DE FORMALITÉS DES ENTREPRISES VERSION V2014
11682*02. Déclaration de modification personne morale cerfa n° 11682. M2 agricole. 11928*02. Déclaration de modification d'une entreprise agricole.
Notice+formulaire+MBE+Sociétés.pdf
DECLARATION RELATIVE A LA PERSONNE MORALE (SOCIETE OU GROUPEMENT HORS GIE…) 1 et. 2. M'BE. Sociétés. 52313#01 cerfa. Imprimer
Commune ddee JJUUVVIIGGNNYY
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Guide des démarches administratives
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Mairie de JUVIGNY - 305, route du Sorbier - 74100 JUVIGNY Téléphone : 04.50.37.30.67 - Télécopie : 04.50.38.70.10 - Courriel : mairie@juvigny74.frVous êtes concerné par un changement de
nom de rue, un déménagement, vous arrivez dans la commune. Cela vous amène à procéder à certaines formalités administratives auprès d'organismes publics. Ce petit guide est destiné à vous aider et à vous guider dans vos démarches.Commune ddee JJUUVVIIGGNNYY
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Mairie de JUVIGNY - 305, route du Sorbier - 74100 JUVIGNY Téléphone : 04.50.37.30.67 - Télécopie : 04.50.38.70.10 - Courriel : mairie@juvigny74.frVotre carte nationale d'identitĠ et ǀotre permis de conduire portant l'ancienne adresse sont toujours
valables. En reǀanche, le certificat d'immatriculation de ǀotre ǀĠhicule doit ġtre modifiĠ.Deux cas se présentent :
- Votre ǀĠhicule est dĠjă immatriculĠ dans le SIV (Nouǀeau Systğme d'Immatriculation des
Véhicules) :
Il vous faut remplir le formulaire de demande de nouǀeau certificat d'immatriculation (CERFAnouvelle adresse (facture de moins de 3 mois de type électricité, eau, loyer, avis
correspondance ou en vous rendant directement en sous-préfecture de Thonon-les-Bains oude Bonneville (notez que la sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois ne procède plus à ce
type de changement).Une étiquette vous sera alors adressée en retour par courrier et pourra être collée sur la carte
grise ă l'emplacement prĠǀu ă cet effet. changement est le 4ème, vous devrez le refaire entièrement en sous-préfecture, mais vous ne - Si le véhicule est immatriculé sous l'ancien systğme FNI (Fichier National desImmatriculations) :
Votre véhicule reçoit un nouveau numéro SIV à cette occasion. Il vous faut remplir le
formulaire de demande de nouǀeau certificat d'immatriculation (CERFA nΣ13750Ύ03) et ledéposer en sous prĠfecture accompagnĠ d'un justificatif d'identitĠ, d'un justificatif de
domicile avec votre nouvelle adresse (facture de moins de 3 mois de type électricité, eau, Plus de renseignement sur le site : www.mon.service-public.frParticulier :
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Mairie de JUVIGNY - 305, route du Sorbier - 74100 JUVIGNY Téléphone : 04.50.37.30.67 - Télécopie : 04.50.38.70.10 - Courriel : mairie@juvigny74.frTravailleurs frontaliers, faites-vous recenser !
La fiscalité de votre commune en dépend.
Si vous habitez JUVIGNY et travaillez dans le Canton de Genève, alors faites-vous recenser en Mairie,
quelle que soit votre nationalité. Cette dĠmarche n'aura aucune incidence sur ǀotre fiscalité.Le Canton de Genğǀe reǀerse une partie du produit de l'imposition fiscale ă ǀotre commune franĕaise
de résidence : ce sont les " fonds genevois ». En vous signalant en mairie, vous permettez à votre commune de percevoir la somme qui lui est due et de mener ă bien de nombreudž projets dans l'intĠrġt de tous. Pour vérifier si vous êtes inscrits, vous pouvez contacter la Mairie au 04 50 37 30 67.Vous pouvez également vous inscrire en venant déposer en mairie la photocopie de votre permis de
traǀail ou de ǀotre carte d'identitĠ suisse pour les binationaux, et en remplissant le formulaire en fin
de guide.Il conǀient de signaler ǀotre changement d'adresse de siğge social ou d'adresse de gestion (si les
Haute-Savoie.
Pour cela, vous pouvez envoyer le formulaire CERFA n°13972*02 en deux exemplaires à la Préfecture,
accompagné de la délibération du Conseil Municipal signifiant le changement de nom de rue.Association de loi 1901 :
Travailleur frontalier :
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Mairie de JUVIGNY - 305, route du Sorbier - 74100 JUVIGNY Téléphone : 04.50.37.30.67 - Télécopie : 04.50.38.70.10 - Courriel : mairie@juvigny74.frCette dĠmarche est gratuite, ǀous aǀez un mois ă compter de la date du changement d'adresse pour
Les modifications statutaires peuǀent, si ǀous le souhaitez, faire l'objet d'une publication au Journal
Officiel des Associations et Fondations d'Entreprise (JOAFE), mais cela ne relğǀe pas un caractğre
obligatoire.Pensez Ġgalement ă signaler ce changement d'adresse ă tous les membres de l'association, audž
organismes concernés et aux prestataires.Plus de renseignements : www.associations.gouv.fr
Il conǀient de signaler ǀotre changement d'adresse au Centre de formalitĠs des entreprises. Pour
cela, vous pouvez renvoyer le formulaire Cerfa n°11931*02 appelé aussi P2 en deux exemplaires,accompagné de la délibération du Conseil municipal signifiant le changement de nom de rue. Le
Centre de formalités des entreprises se charge ensuite de transmettre ce changement aux
organismes intéressés.Cette démarche est gratuite, vous avez un mois à compter de la date de changement d'adresse pour
l'effectuer.Il n'est cependant pas obligatoire de rĠaliser immĠdiatement le changement d'adresse dans les
vigueur en 2013).Pensez Ġgalement ă signaler ce changement d'adresse aux organismes privés (EDF, GDF...) à vos
clients et vos prestataires.Pour plus de renseignements,
Centre de formalitĠs des entreprises de la Chambre de Commerce et d'Industrie : 04 50 33 72 00 ou Centre de formalité de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat ͗ 04 50 23 92 22Vous êtes une entreprise individuelle :
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Mairie de JUVIGNY - 305, route du Sorbier - 74100 JUVIGNY Téléphone : 04.50.37.30.67 - Télécopie : 04.50.38.70.10 - Courriel : mairie@juvigny74.frIl conǀient de signaler ǀotre changement d'adresse au Centre de formalitĠs des entreprises. Pour
cela, vous pouvez renvoyer le formulaire Cerfa n°11931*02 appelé aussi PL en deux exemplaires,accompagné de la délibération du Conseil municipal signifiant le changement de nom de rue. Le
Centre de formalités des entreprises se charge ensuite de transmettre ce changement aux
organismes intéressés.Cette démarche est gratuite, vous avez un mois à compter de la date de changement d'adresse pour
l'effectuer.Pensez Ġgalement ă signaler ce changement d'adresse audž organismes priǀĠs (EDF, GDF...) ă ǀos
clients et vos prestataires.Pour plus de renseignements,
Urssaf : 3957
réseau fixe.)Il conǀient de signaler ǀotre changement d'adresse au Centre de formalitĠs des entreprises. Pour
cela, vous pouvez renvoyer le formulaire Cerfa n°11682*02 appelé aussi M2 en deux exemplaires,accompagné de la délibération du Conseil municipal signifiant le changement de nom de rue et une
copie des statuts modifiés. Le Centre de formalités des entreprises se charge ensuite de transmettre
ce changement aux organismes intéressés: impôts, greffe...Cette démarche est gratuite, vous avez un mois à compter de la date de changement d'adresse pour
l'effectuer. Vous êtes un professionnel installé en libéral :Vous êtes une société :
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Mairie de JUVIGNY - 305, route du Sorbier - 74100 JUVIGNY Téléphone : 04.50.37.30.67 - Télécopie : 04.50.38.70.10 - Courriel : mairie@juvigny74.frIl n'est cependant pas obligatoire de rĠaliser immĠdiatement le changement d'adresse dans les
statuts de la société auprès du greffe. Tout changement demandé est facturé 15,23Φ (tarif en ǀigueur
en 2013).Pensez Ġgalement ă signaler ce changement d'adresse audž organismes priǀĠs (EDF, GDF...) ă ǀos
clients et vos prestataires.Pour plus de renseignements,
Centre de formalitĠs des entreprises de la Chambre de Commerce et d'Industrie : 04 50 33 72 00Il conǀient de signaler ǀotre changement d'adresse au Centre de formalitĠs des entreprises. Pour
cela, vous pouvez renvoyer le formulaire Cerfa n°13905*02 appelé aussi P2-P4 en deux exemplaires,
accompagné de la délibération du Conseil municipal signifiant le changement d'adresse. Le Centre de
formalités des entreprises se charge ensuite de transmettre ce changement aux organismes
intéressés.Cette démarche est gratuite, vous avez un mois à compter de la date de changement d'adresse pour
l'effectuer.Pensez Ġgalement ă signaler ce changement d'adresse audž organismes priǀĠs (EDF, GDF...) ă ǀos
clients et vos prestataires.Pour plus de renseignements,
Centre de formalitĠs des entreprises de la Chambre de Commerce et d'Industrie : 04 50 33 72 00 ou Centre de formalitĠ de la Chambre des MĠtiers et de l'Artisanat ͗ 04 50 23 92 22Vous êtes un auto entrepreneur :
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Mairie de JUVIGNY - 305, route du Sorbier - 74100 JUVIGNY Téléphone : 04.50.37.30.67 - Télécopie : 04.50.38.70.10 - Courriel : mairie@juvigny74.frMairie de JUVIGNY
305 route du Sorbier
74100 JUVIGNY
Tél : 04.50.37.30.67
Fax : 04.50.38.70.10
Mail : mairie@juvigny74.fr
Chambre de Commerce et d'Industrie
http://www.haute-savoie.cci.fr5 rue du 27ème BCA
CS 62072
74011 Annecy Cedex
Tél: 04 50 33 72 89
Fax : 04 50 33 71 11
OuCCI du Genevois
Immeuble Alliance Entrée A
178, rue des frères Lumière
Archamps Technopole
74166 Saint-Julien-en-Genevois Cedex
Tél. : 04 50 33 71 33
Fax : 04 50 31 46 15
Chambre des MĠtiers de l'Artisanat
http://www.cma-74.fr28 avenue de France
BP 2015
74011 Annecy Cedex
Tél : 04 50 23 92 22
Fax : 04 50 23 92 84
Préfecture Haute-Savoie:
http://www.haute-savoie.gouv.frRue du 30ème régiment d'infanterie
BP 2332
74034 Annecy Cedex
Tél : 04 50 33 60 00
Fax : 04 50 52 90 05
Courriel : prefecture@haute-savoie.gouv.fr
Sous Préfecture de Saint-Julien
4 avenue de Genève
BP 44104
74164 Saint-julien-en-genevois Cedex
Tél. : 04 50 35 13 13
Fax : 04 50 49 13 42
Courriel : sp-saint-julien@haute-savoie.gouv.fr
Sous Préfecture de Bonneville
122 rue du Pont
BP 138
74136 Bonneville Cedex
Tél : 04 50 97 18 88
Fax : 04 50 25 79 36
Courriel : sp-bonneville@haute-savoie.gouv.fr
Sous Préfecture de Thonon-les-Bains
21, rue Vallon
BP 524
74203 Thonon-les-Bains Cedex
Tél : 04 50 71 00 20
Fax : 04 50 26 67 57
Courriel : sp-thonon@haute-savoie.gouv.fr
CONTACTS :
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Mairie de JUVIGNY - 305, route du Sorbier - 74100 JUVIGNY Téléphone : 04.50.37.30.67 - Télécopie : 04.50.38.70.10 - Courriel : mairie@juvigny74.fr travailleur français frontaliers ayant une carte de travail, travailleur suisse domicilié en France, travailleur ayant la double nationalité - suisse et française.Vous êtes frontalier ?...
Avez-vous pensé à vous manifester auprès de votre Mairie ?est demandĠ de bien ǀouloir ǀous faire recenser par l'intermĠdiaire de la fiche ci-dessous.
NOM DE JEUNE FILLE...................................................... LIEU DE NAISSANCE........................................................ NOM DE L'EMPLOYEUR.................................................. ADRESSE DE L'EMPLOYEUR............................................CARTE DE TRAVAIL
p réf. RCE.................................................................. p réf. Cantonale........................................................ p Date de délivrance................................................. NOM DE JEUNE FILLE...................................................... LIEU DE NAISSANCE........................................................ NOM DE L'EMPLOYEUR.................................................. ADRESSE DE L'EMPLOYEUR............................................CARTE DE TRAVAIL
p réf. RCE.................................................................. p réf. Cantonale........................................................ p Date de délivrance.................................................quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] cerfa 12485
[PDF] cerfa 12753*2 remplissable en ligne
[PDF] cerfa 13410*4
[PDF] cerfa 13750 01
[PDF] cerfa 13750 05
[PDF] cerfa 13750 pdf
[PDF] cerfa 13750 remplissable
[PDF] cerfa 13750*02
[PDF] cerfa 13754*02
[PDF] cerfa 13757 1 remplissable
[PDF] cerfa 13757 remplissable en ligne
[PDF] cerfa 13757*01 remplissable
[PDF] cerfa 13757*02 remplissable en ligne
[PDF] cerfa 13757*03