Cerfa-n°13410-05.pdf
N° 13410*05. 2 - Identité du ou des demandeurs Vous pouvez utiliser ce formulaire si : • vous souhaitez connaître les règles ... 4 - Le terrain.
Cerfa n°13410*05
Cerfa n°13410*05 •Remplir le Cerfa directement sur le document PDF l'enregistrer puis l'imprimer ... votre projet dans le cadre 4 page 1 du Cerfa.
Certificat durbanisme
N° 13410*03 Vous pouvez utiliser ce formulaire pour : ... parcelle cadastrale sa superficie et dans la rubrique 4 la superficie totale du terrain.
demande de certificat durbanisme-cerfa n° 13410*02
cerfa. N° 13410*02. N° de dossier. Cachet de la mairie et signature du receveur Articles L.111-4 et R.410-13 du code de l'urbanisme.
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N° 13410*06. MINISTÈRE CHARGÉ. DE L'URBANISME 4- Le terrain. Les informations et plans (voir liste des ... 4/7. Note descriptive succincte du projet.
Certificat durbanisme
N° 13410*05 4 - À remplir pour une demande concernant un projet d'aménagement ... le formulaire de demande de permis ou de déclaration préalable.
Direction départementale des territoires du Doubs
22 avr. 2022 La plupart des formulaires Cerfa sont concernés par cette mise à jour : ? certificat d'urbanisme (Cerfa 13410*06) ;. ? déclaration ...
LA DEMANDE DE CERTIFICAT DURBANISME
Ce document vous aidera à compléter le formulaire CERFA ainsi que votre un Certificat Informatif (CUa) et 4 exemplaires pour un Certificat Opérationnel.
Présentation PowerPoint
Le Cerfa 13410*05 : Il s'agit du même Cerfa à la fois pour un CU(a) et un CU(b) 4. Pour un CU d'information (CUa). Seul le Cerfa est à remplir ...
Commission Urbanisme CDC Charente-Arnoult Cœur de Saintonge
23 déc. 2021 4 - Connexion. - Différents types de dossiers dématérialisés peuvent être déposés : - Certificat d'urbanisme – cerfa 13410.
Le Guide Pratique
2PREAMBULE
Il existe deux types de CU
Enplusdesinformations
précédentes,ilindiquesileterrain peut-êtreutiliséounonpourla existants.Le CU(a)
ouLe CU(b)
ouCU opérationnel :
2PREAMBULE
3Jeveuxconnaîtredesinformationssurune
Jeveuxsavoirsimonprojetestréalisable,
jecocheCUopérationnel.2LES PIECES A JOINDRE POUR
UNE DEMANDE DE CU(a)
4Localisation de la parcelle
LE PLAN DE SITUATION
2LES PIECES A JOINDRE POUR
UNE DEMANDE DE CU(b)
5Pour un CU opérationnel (CUb)
Localisationde
laparcelledans lacommune.LE PLAN DE
SITUATION
2LES PIECES A JOINDRE POUR
UNE DEMANDE DE CU(b)
6Pour un CU opérationnel (CUb)
Ne pas oublier de décrire le projet envisagé au sein du Cerfa:2LES PIECES A JOINDRE POUR
UNE DEMANDE DE CU(b)
7Pour un CU opérationnel (CUb)
Fournir un plan donnant des précisions sur les constructions envisagées :LE PLAN
DUPROJET ENVISAGE
Baies en Montreuillois
11-13 Place Gambetta ʹBP 82
62 170 MONTREUIL-SUR-MER
03.21.06.66.66
quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] cerfa 13750 05
[PDF] cerfa 13750 pdf
[PDF] cerfa 13750 remplissable
[PDF] cerfa 13750*02
[PDF] cerfa 13754*02
[PDF] cerfa 13757 1 remplissable
[PDF] cerfa 13757 remplissable en ligne
[PDF] cerfa 13757*01 remplissable
[PDF] cerfa 13757*02 remplissable en ligne
[PDF] cerfa 13757*03
[PDF] cerfa 13757*1
[PDF] cerfa 13757*2
[PDF] cerfa 14407*02
[PDF] cerfa 14407*03
