Note dinformation mutualisée Le temps partiel pour raison
13 Jul 2022 du régime spécial (CNRACL) ... renouvellement du temps partiel thérapeutique sur ses modalités de fonctionnement et ses.
Note dinformation mutualisée Le temps partiel pour raison
13 Jul 2022 du régime spécial (CNRACL) ... renouvellement du temps partiel thérapeutique sur ses modalités de fonctionnement et ses.
Pôle Santé au Travail LE TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
LE TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE POUR LES AGENTS CNRACL (régime spécial). Le temps partiel thérapeutique est une reprise aménagée des fonctions qui porte sur
Le temps partiel thérapeutique des agents du régime spécial
régime spécial (CNRACL). Références : conditions bénéficier d'une reprise à temps partiel thérapeutique. ... Régime de retraite de votre agent : CNRACL.
LE TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE
Agents stagiaires et titulaires à temps complet ou non la CNRACL (régime spécial) ... DUREE ET QUOTITE DU TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE .
Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers
travail à temps partiel des agents titulaires des établissements Annexe 4 - Rappel sur les règles de coordination entre le régime spécial des.
Avril 2022 1
1 Apr 2022 Seuls les agents affiliés au régime spécial (CNRACL) pouvaient bénéficier d'une reprise à temps partiel thérapeutique (telle que prévue dans ...
LE TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
La reprise des fonctions à temps partiel thérapeutique ou depuis le 1er juin Fonctionnaires relevant du régime spécial CNRACL (> 28 heures).
LE TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE Note dinformation
Les bénéficiaires d'une reprise à temps partiel thérapeutique doivent être affiliés au régime spécial. (CNRACL). Page 4. 4/23. Il s'agit : ? des fonctionnaires
info : instances medicales consultatives - fiche n°5 : le temps partiel
LES TITULAIRES A TEMPS NON COMPLET RELEVANT DU REGIME SPECIAL DE LA CNRACL. EFFECTUENT QUANT A EUX UN TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE AU MOINS EGAL A 17 H 30 PAR.
Le temps partiel thérapeutique des agents du régime spécial
Le temps partiel thérapeutique des agents du régime spécial (CNRACL) Références : Article 57-4 bis de la loi 84-53 du 26/01/84 modifié par l’ordonnance 2017-53 du 19/01/2017 Circulaire ministérielle CPAF1807455C du 15/05/2018 Tout agent à temps complet ou à temps non complet (+28h) qui ne peut reprendre ses fonctions à temps plein
LE TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE Agents titulaires-stagiaires
Le temps partiel thérapeutique (TPT) est une modalité d’organisation du temps de travail permettant à un agent public d’exerer une ativité professionnelle malgré des diffiultés liées à sa santé I – Personnels concernés : L’aomplissement du servi e à temps partiel pour raison thérapeutique est ouvert aux fonctionnaires
LE TEMPS PARTIEL POUR RAISON THÉRAPEUTIQUE CNRACL - CDG 35
Le temps partiel pour raison thérapeutique met fin au régime de travail à temps partiel L'agent autorisé à travailler à temps partiel doit être réintégré dans les droits d'un agent à temps plein lorsqu'il bénéficie d'une période à temps partiel pour raison thérapeutique
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