Annexes
FRANCE. Tel. : +33 1 55 26 99 99. Fax : +33 1 40 34 63 36 www.isl.fr. CRÉATION DE LA RETENUE DES ARQUES ET Extrait cadastral modèle 1.
Extrait cadastral modèle 1
ADspdc@dgfip.finances.gouv.fr. Extrait cadastral modèle 1 conforme à la documentation cadastrale à la date du validité six mois à partir de cette date.
Legende du plan sur internet.pdf
1. LEGENDE DU PLAN CADASTRAL SUR CADASTRE.GOUV.FR cartographique à partir de l'échelle du 1/1250 et au-delà (exemple : 1/1500 etc.) Etat. (simplifiée).
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29 août 2019 prescriptive reçu à l'Office Notarial sis à FORT-DE-FRANCE ... Ce document d'arpentage est annexé à l'extrait cadastral modèle 1 délivré.
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8 janv. 2020 prescriptive reçu à l'Office Notarial sis à FORT-DE-FRANCE (97200) ... Ce document d'arpentage est annexé à l'extrait cadastral modèle 1
Les fichiers fonciers standards délivrés par la DGI
La jointure avec le plan cadastral se fait à cadastrées en France et le plan cadastral ... Modèle 1) qui fournit la description connue dans MAJIC.
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9 mars 2017 Extrait cadastral parcelle ZD 331 Les Heurts-vents - Sainte-Colombe. ... Imerys Ceramics France - Site de Beaujard - F-77160 Poigny.
Sans titre
1 CADASTRE ET CINÉMA dastre Le Cadastre de la France (Paris
REGLEMENTATION DES CHANGES
Article 11 (nouveau)1: La déclaration d'importation de devises doit être conforme au modèle en annexe prévu par l'avis de change du Ministre.
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10 sept. 2021 VALBON géomètre expert DPLG à FORT-DE-FRANCE (97200) 4 Boulevard ... Ce document d'arpentage est annexé à l'extrait cadastral modèle 1 ...
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