SANTÉ
15 avr. 2016 Instruction DGOS/RH3/DGCS/4B no 2016-53 du 25 février 2016 relative à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière.
SANTÉ
15 sept. 2016 Instruction no DGOS/PF2/DGS/VSS1/2016/220 du 4 juillet 2016 relative au traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux au sein ...
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du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé convergent d'un GHT
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15 sept. 2016 Instruction no DGOS/SR3/DGS/DDUAJE/DGCS/SR2A/2016/235 du 18 juillet 2016 relative à l'édition. 2016-2017 du label et concours « Droits des ...
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l'offre de soins (DGOS) a lancé en novembre 2011 le programme Hôpital Le programme Hôpital numérique vise à amener à horizon 2016
Rapport dactivité 2016 - Haute Autorité de Santé
15 sept. 2012 88 Organigramme. 92 Abstracts articles et reprises. 98 Publications. 104 Commission de la transparence : doctrine et modalités de.
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31 déc 2022 · Instruction nº DGOS/RH3/2016/105 du 1er avril 2016 relative aux modalités d'application du cumul emploi-retraite (CER) aux personnels
[PDF] Instruction n o DGOS/RH4/DGCS/4B/2016/127 du 1 er avril 2016
15 jui 2016 · Résumé : par cette instruction il est demandé aux établissements de procéder lors de la cessation définitive de fonctions ou du décès d'un
Instruction N° DGS/DAD/BSIIP/DGOS/2016/302 du 7 - Légifrance
Instruction N° DGS/DAD/BSIIP/DGOS/2016/302 du 7 octobre 2016 relative au déploiement dans les établissements de santé de la certification électronique en
INSTRUCTION N° DGOS/RH4/DGCS/4B/2016/250 du - Légifrance
INSTRUCTION N° DGOS/RH4/DGCS/4B/2016/250 du 29 juillet 2016 relative aux orientations en matière de développement des compétences des personnels des
Instruction n° DGOS/RH3/DGCS/4B/2016/53 du 25 février 2016
25 fév 2016 · Instruction n° DGOS/RH3/DGCS/4B/2016/53 du 25 février 2016 relative à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière
Instruction n° DGOS/RH1/2016/330 du 4 novembre 2016 relative à
Instruction n° DGOS/RH1/2016/330 du 4 novembre 2016 relative à la formation des tuteurs de stages paramédicaux 04/11/2016
[PDF] modèle de circulaire - OMEDIT Ile de France
INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2016/49 du 19/02/2016 relative à l'appel à projet de mise en œuvre de la pharmacie clinique en établissement de santé
[PDF] Santé Protection sociale Solidarité - N° 12 du 15 janvier 2021
Instruction no DGOS/R3/INCA/2019/248 du 2 décembre 2019 relative la reconfiguration des régions intervenue le 1er janvier 2016 doit par ailleurs
[PDF] INSTRUCTION N°DGCS/3A/DGOS/R4/2017/341 du 29 décembre
29 déc 2017 · Le cadre établi par les lois n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement (LASV) et n° 2016-41 du 26
![Santé Protection sociale Solidarité Santé Protection sociale Solidarité](https://pdfprof.com/Listes/18/8203-18ste_20160008_0000_p000.pdf.pdf.jpg)
Directrice de la publication : Valérie Delahaye-Guillocheau, directrice de la direction des finances, des achats et des services
Rédactrice en chef : Catherine Baude
Réalisation :
DFSA - Bureau de la politique documentaire14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP - Tél. : 01-40-56-45-44
ISSN 2427-9765
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Sommaire chronologique
Sommaire thématique
DIRECTION
DE L'INFORMATION
LÉGALE
ET ADMINISTRATIVE
26, rue Desaix
75727 Paris Cedex 15
www.dila.premier-ministre.gouv.fr Minis tère des affaires sociales et de la santé Minis tère des familles, de l'enfance et des droits des femmesSanté
Protection sociale
Solidarité
N° 8 - 15 septembre 2016
Plan de classement
Administration
Administration générale
Administration centrale
Services déconcentrés
Autorités administratives indépendantes, établissements et organismesSanté
Professions de santé
Établissements de santé
Organisation
Gestion
Personnel
Santé publique
Protection sanitaire
Santé environnementale
Urgences
Pharmacie
Pharmacie humaine
Pharmacie vétérinaire
Solidarités
Professions sociales
Établissements sociaux et médico-sociaux
Action sociale
Personnes âgées
Handicapés
Enfance et famille
Exclusion
Droits des femmes
Population, migrations
Insertion
Protection sociale
Sécurité sociale : organisation, nancement
Assurance maladie, maternité, décès
Assurance vieillesse
Accidents du travail
Prestations familiales
Mutuelles
BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2016/8 SOMCHR, Page 3
FKURQRORJLTXH
PagesMINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES
ET DE LA SANTÉ
MINISTÈRE DES FAMILLES, DE L'ENFANCE ET D
ES DROITS DES FEMMES
27mai2016
Instruction n
o DGOS/R4/2016/176 du 27 mai 2016 relative aux modalités de labellisation des centres de ressources et de compétences SEP ............. 10310 juin 2016
Instruction interministérielle n
oDGCS/SD3B/DGESCO/CNSA/2016/192 du 10 juin 2016 relative à la modication du cahier des charges national des unités d'enseignement en maternelle prévues par le 3 e plan autisme (2013-2017) ........................................................................ .................................. 220Instruction n
o DGCS/SD1B/2016/188 du10juin2016 relative à la domiciliation des personnes sans domicile stable ........................................... 41520juin2016
Arrêté du 20 juin 2016 complétant l'arrêté du 29mai2016 portant nomination des membres du
conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes ............................ 27Arrêté du 20juin2016 complétant l'arrêté du 3mai2016 portant nomination des membres du
conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté ................... 2823juin2016
Décision n
o2016.0059/DP/SG du 23juin2016 de la présidente du collège de la Haute Autorité desanté portant délégation de signature au chef du service budget et nances .................................. 45
Décision n
o2016.0060/DP/SG du 23juin2016 de la présidente du collège de la Haute Autorité de
santé portant délégation de signature au directeur de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins ..................................................... 46Instruction n
o DGCS/3B/2016/207 du 23 juin 2016 relative au cahier des charges des unités d'enseignement externalisées des établissements et services soc iaux et médico-sociaux (ESMS) ........................................................ 25224juin2016
Arrêté du 24 juin 2016 modiant et complétant l'arrêté du 17mars2016 portant nomination des
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord-Pas-de-Calais-Picardie
....................................................... 29Instruction n
o DGCS/3C/CNSA/2016/209 du 24 juin 2016 relative au nancement des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations (CREAI) en faveur des personnes en situation devulnérabilité en 2016 ...............................................................................................
................................. 298Instruction n
o SGMCAS/POLE-MOD/2016/212 du 24juin2016 relative à la mise en uvre du droit de saisine par voie électronique (SVE) dans le réseau JSCS .............................................................. 1 BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2016/8 SOMCHR, Page 4
PagesMINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES
ET DE LA SANTÉ
MINISTÈRE DES FAMILLES, DE L'ENFANCE ET D
ES DROITS DES FEMMES
27juin2016
Instruction n
oDGCS/2A/5A/5C/2016/206 du
27 juin 2016 relative aux orientations de l'exercice
2016 pour la campagne budgétaire des services mandataires judiciaires à
la protection des majeurs etdes services délégués aux prestations familiales .............................................................. 30529juin2016
Arrêté du 29 juin 2016 complétant l'arrêté du 12mars2015 portant nomination des membres du
conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne ................................................. 30 1 er juillet 2016Instruction n
oDGCS/3B/5C/5A/2016/225 du 1
er juillet 2016 relative à la campagne budgétaire desétablissements et services d'aide par le travail (ESAT) pour l'exercice 2016 ..................................... 281
4 juillet 2016
Instruction n
o DGOS/PF2/DGS/VSS1/2016/220 du 4 juillet 2016 relative au traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux au sein des lieux de soins ..................................... 62Instruction n
o DGS/SP2/DGOS/PF5/2016/112 du 4 juillet 2016 relative au déploiement de l'application e-DO pour la télé-déclaration de l'infection par le VIH/Sida ........................................... 1456juillet2016
Arrêté du 6 juillet 2016 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les
établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif (JORF
n165 du 17juillet2016)
.................................................. 21711juillet2016
Arrêté du 11 juillet 2016 modiant l'arrêté du 8septembre2014 portant nomination des membres
de la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale ......... 216
12juillet2016
Instruction n
o CNG/DGD/UDH/DS/2016/226 du 12 juillet 2016 relative à la mise en uvre des tableaux d'avancement aux échelons spéciaux hors classe et classe exceptionnelle et au gradede la classe exceptionnelle du corps des directeurs d'hôpital au titrede l'année 2017....................
12113juillet2016
Arrêté du 13 juillet 2016 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé ......... 53
18juillet2016
Instruction n
o DGOS/SR3/DGS/DDUAJE/DGCS/SR2A/2016/235 du18juillet2016 relative à l'édition2016-2017 du label et concours "Droits des usagers de la santé»
................................................... 10919juillet2016
Arrêté du 19 juillet 2016 portant délégation de signature ....................................................................... 31
BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2016/8 SOMCHR, Page 5
PagesMINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES
ET DE LA SANTÉ
MINISTÈRE DES FAMILLES, DE L'ENFANCE ET D
ES DROITS DES FEMMES
Arrêté du 19 juillet 2016 portant nomination d'un membre du conseil départemental de la Marne
auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement d es cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Champagne-Ardenne ..... 444Arrêté du 19juillet2016 portant nomination de membres des conseils départementaux de l'Ain et
de la Loire auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrem ent des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes ................................................................ 445 Arrêté du 19 juillet 2016 portant nomination de membres des conseils départementaux des Bouches-du-Rhône, Hautes-Alpes et de Vaucluse auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'alloca tions familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
....................................... 446 Arrêté du 19juillet2016 portant nomination d'un membre du conseil départemental du Doubs auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Franche-Comté ... 447Arrêté du 19juillet2016 portant nomination d'un membre du conseil départemental de la Manche
au sein du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Basse-Normandie ...................................................................... 448Arrêté du 19 juillet 2016 portant nomination d'un membre du conseil départemental de l'Allier
auprès du conseil d'administration de l'union pour le recouvrem ent des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Auvergne ............... 449 Arrêté du 19 juillet 2016 portant nomination de membres des conseils départementaux de la Charente et de la Vienne auprès du conseil d'administration de l'union de recouvr ement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Poitou-Charentes ................................ 450 Arrêté du 19 juillet 2016 portant nomination de membres des conseils départementaux de la Creuse, de la Corrèze et de la Haute-Vienne auprès du conseil d'administration de l' union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Limousin ............. 452Arrêté du 19 juillet 2016 portant nomination d'un membre du conseil départemental de l'Eure
auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Haute-Normandie ...................................................................... 453Arrêté du 19juillet2016 portant nomination d'un membre du conseil départemental du Gard auprès
du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisat ions de sécurité sociale et d'allocations familiales de Languedoc-Roussillon ........ 454 Arrêté du 19 juillet 2016 portant nomination de membres des conseils départementaux de la Haute-Garonne et des Hautes-Pyrénées auprès du conseil d'adm inistration de l'union pour lerecouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Midi-Pyrénées
..... 455Arrêté du 19juillet2016 portant nomination de membres des conseils départementaux de Maine-
et-Loire et de la Sarthe auprès du conseil d'administration de l'union de recouvreme nt desquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] raccordement progressif
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