Extrait de délibération des mandataires comptes bancaires
(3) Porter la mention « lu et approuvé » - Bon pour acceptation de mandat - signature. EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU. CONSEIL D'ADMINISTRATION.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL. N° 16-90. NOMBRE DE MEMBRES. Par suite d'une convocation en date du 31 aoôt 2016 les membres
Extrait de délibération
Extrait de délibération. Bureau syndical. 10 mai 2021 – Parthenay. L'An Deux Mille Vingt et Un le lundi dix mai à 18 heures le Bureau Syndical
Extrait de délibération
Extrait de délibération. Comité syndical. 20 septembre 2021 – Parthenay. L'An Deux Mille Vingt et Un le vingt septembre à 18h le Comité Syndical
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL
25 févr. 2020 Le Conseil communal prend acte des courriers de la Tutelle : - Du 14 janvier 2020 relatif à la délibération du Collège communal du 04 décembre ...
Extrait de délibération
Extrait de délibération. Comité syndical. 18 décembre 2017 – Parthenay. L'An Deux Mille dix sept le dix huit décembre à 18 heures le Comité Syndical
Extrait de délibération
Extrait de délibération. Bureau syndical. 10 janvier 2022 – Parthenay. L'An Deux Mille Vingt-deux le lundi 10 janvier à 18 heures le Bureau Syndical
Extrait de délibération
Extrait de délibération. Bureau syndical. 11 janvier 2021 – Parthenay. L'An Deux Mille Vingt et Un le lundi onze janvier à 18 heures le Bureau Syndical
Extrait de délibération
Extrait de délibération. Comité syndical. 10 décembre 2018 – Parthenay. L'An Deux Mille dix huit le dix décembre à 18 heures le Comité Syndical
Modèle de délibération de pouvoirs - ASSOCIATIONS
Modèle de délibération de pouvoirs - ASSOCIATIONS. Nom de l'association : Extrait de Procès-Verbal du Conseil d'Administration en date du ………/ …….. / …
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Un ? extrait de délibération ? n’a pas vocation à être relié Il est en effet censé être la copie d’un acte inscrit dans le registre des délibérations dont il constitue un extrait • les décisions prises par l’exécutif local par délégation de l’organe délibérant ou par un adjoint ou un conseiller par subdélégation
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