MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. Code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006). Marché pour une étude portant sur les dix ans
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. Code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006). Marché pour une étude portant sur l'analyse de
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Etabli en application du Code des marchés publics. Décret N° 2006-975 du 1er août 2006 modifié par Décrets n° 2008-1355 et 2008-1356 du 19 décembre 2008.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Dispositif
Marchés Publics issu du décret n° 2006-975 du 1 er Août 2006 à l'article L. 6352-10 du code du travail
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Décret n° 2006-975 du 1 août 2006 portant code des marchés publics public par un pouvoir adjudicateur soumis aux dispositions du code des marchés ...
Code des marchés publics 2006-2016
2 janv. 2016 Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics ... moteur dans les procédures de commande publique - NOR: DEVD1028966D.
(Règlement intérieur MAPA et ACAPA approuvé 121115)
Depuis l'entrée en vigueur du Code des Marchés Publics issu du décret du 7 janvier 2004 remplacé par celui issu du décret n°2006-975 du 1er août 2006
PREFET DE LA REGION GUYANE ARRETÉ N° 2016-011-0062 du
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