RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°76-2016-39 PUBLIÉ LE PDF

Charte du réseau Anact-Aract

27 janv. 2016 appelant une mise à jour une adaptation et une articulation de ... 01. Principes et valeurs régissant la charte du réseau ............... 5.

Guide de légistique (3e édition mise à jour 2017)

19 juil. 2016 intellectuelle du 1er juillet 1992 complétés par la loi du 3 ... autres

RECOMMANDATIONS RELATIVES À LADMINISTRATION

11 mai 2021 A.2 Mises à jour entre les versions 2.0 et 3.0 . ... (respect du règlement intérieur et de la charte informatique) et de confidentialité1.

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°76-2016-39 PUBLIÉ LE

11 mars 2016 FISCAL DU SIE HAVRE ESTUAIRE.mise à jour du 1ER. MARS 2016. Direction Régionale des Finances Publiques de Normandie - 76-2016-03-01-009 ...

LES RECOMMANDATIONS DE LAFA

II.1) Premier pilier : l'engagement de l'instance dirigeante . de ses mises à jour sont également conservées et archivées.

Guide sur larticle 6 - Droit à un procès équitable (volet civil)

31 août 2022 Il est mis à jour sur une base régulière. ... A. Conditions générales d'applicabilité de l'article 6 § 1 . ... 2016 § 110 et Grz?da c.

Guide Dhygiène Informatique de lANSSI

1. GUIDE D'HYGIÈNE INFORMATIQUE. RENFORCER LA SÉCURITÉ DE SON SYSTÈME Cette nouvelle version a fait l'objet d'une mise à jour portant à la fois sur les.

Guide du produit Fiery FS200 - FS200 Pro

1 mars 2016 mardi 1er mars 2016 ... de progression côte à côte mises à jour de façon simultanée et ... nombre est modifiable par l'administrateur.

La loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants : contexte

du GIP Enfance en danger ainsi que d'un travail de mise en pages par Alexandre Enfin

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 6 DU 15 AU 31 mars

30 mars 2016 compétent en matière d'urbanisme depuis le 1er janvier 2016 n'a pas procédé à la mise à jour du PLU de la commune ;.

CHARTE DE L’ADMINISTRATEUR 1ER MARS 2016 3 La présente Charte précise les droits et obligations des Administrateurs Chaque Administrateur ainsi que le cas échéant chaque représentant permanent d’une personne morale Administrateur adhère à la présente Charte 1 Représentation des actionnaires

Charte de l’administrateur - Accor

une Délaration sur l’honneur conforme au modèle annexé à la présente Charte relative aux liens de toute nature qu’il entretient ave les soiétés du Groupe leurs dirigeants ou leurs fournisseurs clients partenaires ou concurrents Il l’adresse au Président-directeur général avec copie au Secrétaire du Conseil

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présentent ou non un caractère confidentiel au sens de l’article 18 de la loi n° 1 430 du 13 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ou du secret professionnel La présente Charte précise donc les droits et devoirs de tout Administrateur réseaux et systèmes d’information et sa bonne application garantit une

1SEINE-MARITIMERECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°76-2016-39

PUBLIÉ LE 11 MARS 2016

Sommaire

Centre hospitalier de Barentin

76-2016-02-09-006 - DECISION n° 2016-014 participation au tableau de garde de

direction (2 pages)Page 6 Direction Départementale de la Sécurité Publique 76

76-2016-02-25-006 - arrêté subdélégation DDSP 76 (3 pages)Page 9

76-2016-03-03-007 - Subdélégation dépenses et recettes BOP 76 (2 pages)Page 13

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime

76-2016-03-03-003 - Arrêté conjoint portant règlementation temporaire de la circulation

durant les travaux de mise en place d'un PMV situé au PR 108+180 dans le sens Caen vers

Paris de l'autoroute A.13 (6 pages)Page 16

76-2016-03-03-005 - Arrêté portant distraction du régime forestier - Forêt communale de

Notre Dame de Bondeville et application du régime forestier à la forêt départementale du bois des dames. (6 pages)Page 23

76-2016-03-07-002 - Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation

durant les travaux de rénovation de la couche de roulement de l'autoroute A29 entre les PR

50+000 et PR 65+000 et au diffuseur n° 8 de Fécamp, des sens Beuzeville vers St-Quentin

et St-Quentin vers Beuzeville (10 pages)Page 30

76-2016-03-07-003 - Arrêté portant sur une enquête interview dans la métropole de Rouen

concernant tous les véhicules (4 pages)Page 41

76-2016-02-02-054 - Drosay - forage cheptel GAEC FERME DES LYS NORMANDS 02

02 2016 (3 pages)Page 46

76-2016-02-17-002 - Eu - construction logements sociaux HABITAT 76 du 17 02 2016 (4

pages)Page 50

76-2015-11-18-028 - Fresnoy-Folny - lotissement HABITAT 76 - 18 11 2015 (4 pages)Page 55

76-2016-02-23-007 - La Feuillie construction d'un centre commercial INTERMARCHE 23

02 216 (4 pages)Page 60

76-2016-02-09-007 - Manneville-es-Plains prescriptions spécifiques captage -

Communauté de Communes de la côte d'Albâtre 09 02 2016 (12 pages)Page 65

76-2016-02-10-019 - Mont-Cauvaire - prescriptions spécifiques captage SIAEPA MONT

CAUVAIRE 10 02 2016 (10 pages)Page 78

76-2016-02-26-006 - Muchedent essais pompage pour création d'un champ captant

SIAEPA LONGUEVILLE EST 26 02 2016 (2 pages)Page 89

76-2016-02-24-010 - Ry - lotissement Le Bel Val SA FRANCELOT 24 02 2016 (4 pages)Page 92

76-2015-09-18-003 - Torcy-le-Grand - prescriptions spécifiques station traitement eaux

usées SEA Vallée de la Varenne - 18 09 2015 (9 pages)Page 97 Direction Régionale des Finances Publiques de Normandie

76-2016-03-01-009 - ARRETE DE DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE DE

CONTENTIEUX ET GRACIEUX FISCAL DU SIE HAVRE ESTUAIRE.mise à jour du

1ER MARS 2016. (4 pages)Page 107

Préfecture de la région Normandie - SGAR

76-2016-03-10-001 - 10 03 2016 Arrête N°1portant modification de la composition du

Conseil du centre de traitement informatique Rouen (2 pages)Page 112

Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE

76-2016-02-29-009 - Arrêté du 29 février 2016 portant mise à jour de classement au vu de

la directive 2010/75/UE, relative à la réduction des émissions industrielles, imposant des prescriptions complémentaires relatives à la constitution de garanties financières pour la

mise en sécurité en cas d'arrêt définitif de son installation, et encadrant l'extension de

l'activité de recyclage de plastiques, de la société NORVAL sise à Berville sur Seine (17

pages)Page 115

76-2016-03-08-022 - Arrêté du 8 mars 2016 demandant une surveillance pérenne sur les

rejets de certaines substances dangereuses dans l'eau à la société RENAULT SNC à

CLEON (17 pages)Page 133

76-2016-03-08-023 - Arrêté du 8 mars 2016 demandant une surveillance pérenne sur les

rejets de certaines substances dangereuses dans l'eau à la société SNCF MOBILITES - Quatre Mares - 1 rue de Paris à SAINT ETIENNE DU ROUVRAY (17 pages)Page 151

76-2016-03-03-006 - Arrêté préfectoral du 3 mars 2016 autorisant et déclarant d'utilité

publique l'extension du système épuratoire de l'agglomération d'assainissement de Rouen

et la mise en conformité de son système de collecte pris au bénéfice de la Métropole Rouen

Normandie, du Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable et d'assainissement (SIAEPA) de la région de MONTVILLE, du SIAEPA du Crevon et de la commune de

MONTIGNY (48 pages)Page 169

Préfecture de la Seine-Maritime - DRCLE

76-2016-03-08-004 - Arrêté du 08 mars 2016 de modification d'une habilitation dans le

domaine funéraire (2 pages)Page 218

76-2016-03-07-008 - Arrêté du 07 mars portant habilitation dans le domaine funéraire (2

pages)Page 221

76-2016-03-08-003 - Arrêté du 08 mars 2015 portant modification d'une habilitation

funéraire (2 pages)Page 224

76-2016-03-08-001 - Arrêté du 08 mars 2016 portant modification d'une habilitation dans

le domaine funéraire (2 pages)Page 227

76-2016-03-08-002 - Arrêté du 08 mars 2016 portant modification d'une habilitation dans

le domaine funéraire (2 pages)Page 230

76-2016-03-08-007 - Arrêté du 08 mars 2016 portant modification d'une habilitation dans

le domaine funéraire (2 pages)Page 233

76-2016-03-08-006 - Arrêté du 08 mars 2016 portant modification d'une habilitation

funéraire (2 pages)Page 236

76-2016-03-08-012 - Arrêté du 08 mars 2016 portant modification d'une habilitation

funéraire (2 pages)Page 239

76-2016-03-08-008 - Arrêté du 08 mars 2016 portant modification d'une habilitation

funéraire (2 pages)Page 242 3

76-2016-03-08-009 - Arrêté du 08 mars 2016 portant modification d'une habilitation

funéraire (2 pages)Page 245

76-2016-03-08-010 - Arrêté du 08 mars 2016 portant modification d'une habilitation

funéraire (2 pages)Page 248

76-2016-03-08-011 - Arrêté du 08 mars 2016 portant modification d'une habilitation

funéraire (2 pages)Page 251

76-2016-03-08-013 - Arrêté du 08 mars 2016 portant modification d'une habilitation

funéraire (2 pages)Page 254

76-2016-03-08-014 - Arrêté du 08 mars 2016 portant modification d'une habilitation

funéraire (2 pages)Page 257

76-2016-03-08-015 - Arrêté du 08 mars 2016 portant modification d'une habilitation

funéraire (2 pages)Page 260

76-2016-03-08-016 - Arrêté du 08 mars 2016 portant modification d'une habilitation

funéraire (2 pages)Page 263

76-2016-03-08-018 - Arrêté du 08 mars 2016 portant modification d'une habilitation

funéraire (2 pages)Page 266

76-2016-03-08-019 - Arrêté du 08 mars 2016 portant modification d'une habilitation

funéraire (2 pages)Page 269

76-2016-03-08-020 - Arrêté du 08 mars 2016 portant modification d'une habilitation

funéraire (2 pages)Page 272

76-2016-03-08-021 - Arrêté du 08 mars 2016 portant modification d'une habilitation

funéraire (2 pages)Page 275

76-2016-03-08-017 - Arrêté du 08 mars 2016portant habilitation dans le domaine funéraire

(2 pages)Page 278

76-2016-03-08-005 - Arrêté du 08 mers 2016 portant modification d'une habilitation

funéraire (2 pages)Page 281

Préfecture de la Seine-Maritime - DRLP

76-2016-03-04-001 - Arrêté du 4 mars 2016 portant modification de classement du passage

à niveau n° 21 sur la commune d'ANNEVILLE SUR SCIE avec Fiche individuelle du passage à niveau n° 21 (3 pages)Page 284

Préfecture de la Seine-Maritime - SIRACEDPC

76-2016-02-22-007 - Arrêté du 22 février 2016 portant approbation de la disposition

spécifique ORSEC départemental de lutte contre les épizooties majeures (2 pages)Page 288

Préfecture maritime Manche Mer du Nord

76-2016-03-07-001 - 08 - Jet Ski Le Tréport (4 pages)Page 291

Sous-préfecture de Dieppe

76-2015-12-23-012 - Arrêté modificatif du 23 décembre 2015 portant désignation des

délégués de l'administration au sein des commissions administratives chargées de l'établissement et de la révision des listes électorales (2 pages)Page 296

76-2016-02-26-008 - Arrêté modificatif du 26 février 2016 portant désignation des

délégués de l'administration au sein des commissions administratives chargées de l'établissement et de la révision des listes électorales (2 pages)Page 299 4

Sous-Préfecture du Havre

76-2016-03-07-005 - 10 km de Grandcamp (6 pages)Page 302

76-2016-02-22-006 - 2016 02 22 arrete modif compo CSS LH RAA-1 (6 pages)Page 309

76-2016-03-07-004 - Grand Prix St Nicolas de la Taille (5 pages)Page 316

76-2016-03-07-006 - Trail des 7 mares (5 pages)Page 322

Centre hospitalier de Barentin

76-2016-02-09-006

DECISION n° 2016-014 participation au tableau de garde de direction Liste des participants au tableau de garde de direction et champ d'intervention

Centre hospitalier de Barentin - 76-2016-02-09-006 - DECISION n° 2016-014 participation au tableau de garde de direction6

Centre hospitalier de Barentin - 76-2016-02-09-006 - DECISION n° 2016-014 participation au tableau de garde de direction7

Centre hospitalier de Barentin - 76-2016-02-09-006 - DECISION n° 2016-014 participation au tableau de garde de direction8

Direction Départementale de la Sécurité Publique 76

76-2016-02-25-006

arrêté subdélégation DDSP 76 arrêté subdélégation DDSP76

Direction Départementale de la Sécurité Publique 76 - 76-2016-02-25-006 - arrêté subdélégation DDSP 769

Direction Départementale de la Sécurité Publique 76 - 76-2016-02-25-006 - arrêté subdélégation DDSP 7610

Direction Départementale de la Sécurité Publique 76 - 76-2016-02-25-006 - arrêté subdélégation DDSP 7611

Direction Départementale de la Sécurité Publique 76 - 76-2016-02-25-006 - arrêté subdélégation DDSP 7612

Direction Départementale de la Sécurité Publique 76

76-2016-03-03-007

Subdélégation dépenses et recettes BOP 76 Arrêté subdélégation dépenses et recettes BOP 76

Direction Départementale de la Sécurité Publique 76 - 76-2016-03-03-007 - Subdélégation dépenses et recettes BOP 7613

Direction Départementale de la Sécurité Publique 76 - 76-2016-03-03-007 - Subdélégation dépenses et recettes BOP 7614

Direction Départementale de la Sécurité Publique 76 - 76-2016-03-03-007 - Subdélégation dépenses et recettes BOP 7615

Direction départementale des territoires et de la mer de la

Seine-Maritime

76-2016-03-03-003

Arrêté conjoint portant règlementation temporaire de la circulation durant les travaux de mise en place d'un PMV situé au PR 108+180 dans le sens Caen vers Paris de

l'autoroute A.13Arrêté conjoint portant règlementation temporaire de la circulation durant les travaux de mise en

place d'un PMV situé au PR 108+180 dans le sens Caen vers Paris de l'autoroute A.13

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-03-003 - Arrêté conjoint portant règlementation temporaire de la

circulation durant les travaux de mise en place d'un PMV situé au PR 108+180 dans le sens Caen vers Paris de l'autoroute A.1316

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-03-003 - Arrêté conjoint portant règlementation temporaire de la

circulation durant les travaux de mise en place d'un PMV situé au PR 108+180 dans le sens Caen vers Paris de l'autoroute A.1317

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-03-003 - Arrêté conjoint portant règlementation temporaire de la

circulation durant les travaux de mise en place d'un PMV situé au PR 108+180 dans le sens Caen vers Paris de l'autoroute A.1318

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-03-003 - Arrêté conjoint portant règlementation temporaire de la

circulation durant les travaux de mise en place d'un PMV situé au PR 108+180 dans le sens Caen vers Paris de l'autoroute A.1319

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-03-003 - Arrêté conjoint portant règlementation temporaire de la

circulation durant les travaux de mise en place d'un PMV situé au PR 108+180 dans le sens Caen vers Paris de l'autoroute A.1320

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-03-003 - Arrêté conjoint portant règlementation temporaire de la

circulation durant les travaux de mise en place d'un PMV situé au PR 108+180 dans le sens Caen vers Paris de l'autoroute A.1321

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-03-003 - Arrêté conjoint portant règlementation temporaire de la

circulation durant les travaux de mise en place d'un PMV situé au PR 108+180 dans le sens Caen vers Paris de l'autoroute A.1322

Direction départementale des territoires et de la mer de la

Seine-Maritime

76-2016-03-03-005

Arrêté portant distraction du régime forestier - Forêt communale de Notre Dame de Bondeville et application du régime forestier à la forêt départementale du bois des

dames.Arrêté portant distraction du régime forestier - Forêt communale de Notre Dame de Bondeville et

application du régime forestier à la forêt départementale du bois des dames.

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-03-005 - Arrêté portant distraction du régime forestier - Forêt communale

de Notre Dame de Bondeville et application du régime forestier à la forêt départementale du bois des dames.23

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-03-005 - Arrêté portant distraction du régime forestier - Forêt communale

de Notre Dame de Bondeville et application du régime forestier à la forêt départementale du bois des dames.24

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-03-005 - Arrêté portant distraction du régime forestier - Forêt communale

de Notre Dame de Bondeville et application du régime forestier à la forêt départementale du bois des dames.25

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-03-005 - Arrêté portant distraction du régime forestier - Forêt communale

de Notre Dame de Bondeville et application du régime forestier à la forêt départementale du bois des dames.26

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-03-005 - Arrêté portant distraction du régime forestier - Forêt communale

de Notre Dame de Bondeville et application du régime forestier à la forêt départementale du bois des dames.27

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-03-005 - Arrêté portant distraction du régime forestier - Forêt communale

de Notre Dame de Bondeville et application du régime forestier à la forêt départementale du bois des dames.28

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-03-005 - Arrêté portant distraction du régime forestier - Forêt communale

de Notre Dame de Bondeville et application du régime forestier à la forêt départementale du bois des dames.29

Direction départementale des territoires et de la mer de la

Seine-Maritime

76-2016-03-07-002

Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation durant les travaux de rénovation de la couche de roulement de l'autoroute A29 entre les PR 50+000 et PR

65+000 et au diffuseur n° 8 de Fécamp, des sens

Beuzeville vers St-Quentin et St-Quentin vers BeuzevilleArrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation durant les travaux de rénovation

de la couche de roulement de l'autoroute A29 entre les PR 50+000 et PR 65+000 et au diffuseur n° 8 de Fécamp, des sens Beuzeville vers St-Quentin et St-Quentin vers Beuzeville

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-07-002 - Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation

durant les travaux de rénovation de la couche de roulement de l'autoroute A29 entre les PR 50+000 et PR 65+000 et au diffuseur n° 8 de Fécamp, des sensBeuzeville vers St-Quentin et St-Quentin vers Beuzeville30

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-07-002 - Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation

Direction départementale des territoires et de la mer de la

Seine-Maritime

76-2016-03-07-003

Arrêté portant sur une enquête interview dans la métropole de Rouen concernant tous les véhicules Arrêté portant sur une enquête interview dans la métropole de Rouen concernant tous les véhicules

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-07-003 - Arrêté portant sur une enquête interview dans la métropole de

Rouen concernant tous les véhicules41

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-07-003 - Arrêté portant sur une enquête interview dans la métropole de

Rouen concernant tous les véhicules42

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-07-003 - Arrêté portant sur une enquête interview dans la métropole de

Rouen concernant tous les véhicules43

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-07-003 - Arrêté portant sur une enquête interview dans la métropole de

Rouen concernant tous les véhicules44

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-03-07-003 - Arrêté portant sur une enquête interview dans la métropole de

Rouen concernant tous les véhicules45

Direction départementale des territoires et de la mer de la

Seine-Maritime

76-2016-02-02-054

Drosay - forage cheptel GAEC FERME DES LYS

NORMANDS 02 02 2016

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-02-02-054 - Drosay - forage cheptel GAEC FERME DES LYS

NORMANDS 02 02 201646

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-02-02-054 - Drosay - forage cheptel GAEC FERME DES LYS

NORMANDS 02 02 201647

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-02-02-054 - Drosay - forage cheptel GAEC FERME DES LYS

NORMANDS 02 02 201648

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-02-02-054 - Drosay - forage cheptel GAEC FERME DES LYS

NORMANDS 02 02 201649

Direction départementale des territoires et de la mer de la

Seine-Maritime

76-2016-02-17-002

Eu - construction logements sociaux HABITAT 76 du 17

02 2016

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-02-17-002 - Eu - construction logements sociaux HABITAT 76 du 17 02 201650

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-02-17-002 - Eu - construction logements sociaux HABITAT 76 du 17 02 201651

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-02-17-002 - Eu - construction logements sociaux HABITAT 76 du 17 02 201652

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-02-17-002 - Eu - construction logements sociaux HABITAT 76 du 17 02 201653

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2016-02-17-002 - Eu - construction logements sociaux HABITAT 76 du 17 02 201654

Direction départementale des territoires et de la mer de la

Seine-Maritime

76-2015-11-18-028

Fresnoy-Folny - lotissement HABITAT 76 - 18 11 2015

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2015-11-18-028 - Fresnoy-Folny - lotissement HABITAT 76 - 18 11 201555

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2015-11-18-028 - Fresnoy-Folny - lotissement HABITAT 76 - 18 11 201556

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2015-11-18-028 - Fresnoy-Folny - lotissement HABITAT 76 - 18 11 201557

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2015-11-18-028 - Fresnoy-Folny - lotissement HABITAT 76 - 18 11 201558

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2015-11-18-028 - Fresnoy-Folny - lotissement HABITAT 76 - 18 11 201559

Direction départementale des territoires et de la mer de la

Seine-Maritime

76-2016-02-23-007

La Feuillie construction d'un centre commercial

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Manneville-es-Plains prescriptions spécifiques captage - Communauté de Communes de la côte d'Albâtre 09 02 2016