Certification et marques de conformité pour le gaz et leau
La marque «Gaz» de la SSIGE atteste la conformité d'un produit pour une utilisation dans le secteur du gaz. Le produit respecte les dispositions des normes
Recueil de la jurisprudence
12 jul 2012 Procédure nationale de certification — Présomption de conformité au droit national ... est la promotion du secteur du gaz et de l'eau.
CERTIFICAT
27 jun 2016 TUBES EN POLYETHYLENE POUR DISTRIBUTION DE GAZ COMBUSTIBLES (Gr1) ... AFNOR Certification accorde le droit d'usage de la marque NF.
reg-nf-114-tubes-pe.pdf
REGLES DE CERTIFICATION. MARQUE NF. Tubes en polyéthylène pour réseaux de distribution de gaz combustibles réseaux de distribution d'eau potable
SOMMAIRE ÉDITO www.cetiat.fr
des certifications requises pour la commercialisation de leurs produits gaz» (2016/426/UE) à la déclaration de conformité par l'industriel lui-même pour ...
Conditions générales dutilisation des marques SSIGE Il convient de
Marque SSIGE. Gaz et eau. Gaz. Eau. Hygiène. Protection contre les retours d'eau. Marquages de conformité SSIGE (voir le descriptif sur www.svgw.ch/konform)
Marque NF136 (NF APE) Accessoires pour réseaux en polyéthylène
certification spécialiste des équipements gaz sous mandat d'AFNOR Certification. La marque NF136 constitue une preuve de conformité aux exigences.
CERTIFICAT
23 jun 2016 TUBES EN POLYETHYLENE POUR DISTRIBUTION D'EAU POTABLE (Gr2). Conformes à la ... AFNOR Certification accorde le droit d'usage de la marque NF.
Guide sur le transport des matières dangereuses - édition 2019
consulter le site Web du Ministère à transports.gouv.qc.ca Règles particulières concernant des contenants de gaz liquéfiés de ... Signes et marques .
Certificado AENOR de Producto
24 ago 2020 Organisme de certification mandaté pour la marque NF par AFNOR Certification. CERTIFICAT. NF 114 Tubes PE pour réseaux de gaz et d'eau.
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