Règlement du jeu-concours de décorations de Noël
26 nov. 2020 La Ville de Saint-Jean-de-Védas collectivité territoriale (ci-après « l'organisateur ») située 4 rue de la. Mairie
Formulaire dinscription au concours photo « Un instant de vie à
18 janv. 2021 de Thoiras - 30270 Saint Jean du Gard organise un jeu concours gratuit ... tuteur pour participer au Jeu et accepter le présent règlement.
Règlement du « Jeu-concours #FlyingChallenge» Du 24 Mars au 11
11 avr. 2022 Le présent jeu-concours intitulé « #FlyingChallenge » (ci-après le ... Mas de Grille à Saint Jean De Védas - Adresse postale : 34438 Saint ...
REGLEMENT DU JEU Jeu concours Instagram - Saint-jean.fr
1 avr. 2021 REGLEMENT DU JEU. Jeu concours Instagram - #Pastronomie. ARTICLE 1 – Société organisatrice. SAINT JEAN SAS au capital de 1 219 520€ ...
PROJET DE DELIBERATION
26 nov. 2020 - AUTORISE la mise en place d'un jeu concours de décorations de Noël ;. - APPROUVE le règlement du jeu-concours annexé à la présente ...
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS « LE FOREZ SOUTIENT SES
9 juin 2021 Et la Communauté de communes de Forez Est dont le siège social est situé 13 avenue Jean Jaurès -. BP 13 - 42110 FEURS dont le SIRET est 200 065 ...
Page 1 sur 4 Règlement du Jeu concours JEAN-BAPTISTE
6 avr. 2022 Règlement du Jeu concours. JEAN-BAPTISTE RAUTUREAU. TENTEZ DE REMPORTER LA PAIRE DE VOS RÊVES. La société RAUTUREAU APPLE SHOES ...
REGLEMENT DU JEU MOBILITE - Avia France - Dépôt
3 juil. 2021 Le Jeu-Concours « Grand Jeu Mobilité Avia » est ouvert à toute personne ... AUTOMOBILE DES GRANDS PRES SARL ROUTE DE ST JEAN D'ANGELY.
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS SPECIAL SAINT-VALENTIN
14 févr. 2022 REGLEMENT DU JEU-CONCOURS SPECIAL SAINT-VALENTIN. ARTICLE 1 – ORGANISATION DU JEU. L'Office de Tourisme Drôme Sud Provence (ci-après la ...
RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS - « YA PAS DAGE avec
16 avr. 2019 Léognan organise du 1er mai au 31 août 2019 un jeu gratuit avec ... 1 rond point de Flotis – Bat 1
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS Jeu concours Saint Jean
Ce jeu gratuit sans obligation d'achat est exclusivement ouvert aux personnes majeures à la date du début du jeu résidant en France métropolitaine (Corse comprise) Sont exclues du jeu les personnes ne répondant pas aux conditions ci-dessus ainsi que les membres du personnel de « L'organisatrice
reglementcom - Les jeux et concours et la loi
La participation au Concours est ouverte du 10 juillet 2023 au 31 juillet 2023 à 23:59 2 Chaque personne pourra s’inscrire une fois et effectuer des actions lui permettant
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o ligation d’ahat appelé « Jeu 100 gagnant - Octobre 2021 » Le jeu est organisé pour la France métropolitaine (Corse non incluse) L’adresse du Jeu est la suivante : « Saint Jean - Jeu 100 gagnant - Octobre 2021 » – Improov Marketing – Le Mercure C - 485 Rue Marcellin Berthelot – 13290 Aix-en-Provence
![REGLEMENT DU JEU-CONCOURS SPECIAL SAINT-VALENTIN REGLEMENT DU JEU-CONCOURS SPECIAL SAINT-VALENTIN](https://pdfprof.com/Listes/21/8349-21reglement-jeu-concours-st-valentin-.pdf.pdf.jpg)
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS SPECIAL SAINT-VALENTIN
ARTICLE 1 ʹ ORGANISATION DU JEU
du commerce et des sociétés sous le numéro : 828 796 730 000 12 (SIRET) dont le siège social est situé :2 bis Avenue Jean Perrin
26700 PIERRELATTE
Organise du 8 février 2022 à 20H00 au 14 février 2022 à 11H00 un jeu-concours Facebook gratuit sans
les modalités décrites dans le présent règlement.ARTICLE 2 ʹ CONDITIONS DE PARTICIPATION
Le jeu est soumis à la réglementation de la loi française applicable aux jeux et concours. ou de son tuteur légal pour participer au Jeu.La société organisatrice pourra demander à tout participant mineur de justifier de cette autorisation
et, le cas échéant, disqualifier un participant ne pouvant justifier de cette autorisation. La société
organisatrice pourra demander à tout gagnant mineur de justifier de ladite autorisation relative à sa
participation au Jeu. La société organisatrice se réserve le droit de tirer au sort un autre gagnant dès
autorisation.fournies de façon inexacte ou mensongère seront disqualifiées, tout comme les personnes refusant les
collectes, enregistrements et utilisations des informations à caractère nominatif les concernant et
strictement nécessaires pour les besoins de la gestion du jeu.ARTICLE 3 ʹ MODALITÉS DE PARTICIPATION
électronique ou identifiant Facebook - pendant toute la période du jeu. https://www.facebook.com/Dromesudprovence. Le joueur prendra connaissance des modalités departicipation de la publication du 08/02/2022. Si les règles du jeu annoncées sur le post sont toutes
respectées, il sera automatiquement sélectionné pour le tirage au sort. Aussi :2. Le joueur peut inviter ses amis.
indiquée ci-dessus.Le jeu étant accessible sur la plate-forme Facebook, en aucun cas Facebook ne sera tenu responsable
en cas de litige lié au jeu. Facebook n'est ni organisateur ni parrain de l'opération.ARTICLE 4 ʹ DESIGNATION DU GAGNANT
Un gagnant, parmi les participants ayant respecté les modalités de participation, sera tiré au sort le
lundi 14 février 2022 à 10h par la chargée de communication-numérique de l'Office de Tourisme
Drôme Sud Provence et sera annoncé en commentaire à 11h.Le gagnant sera également contacté via Messenger le jour du tirage au sort, lui confirmant la nature
du lot gagné et les modalités pour en bénéficier. gain, sera réputé renoncer à celui-ci et le lot sera attribué à un nouveau gagnant.ARTICLE 5 ʹ DOTATION
Le jeu permet de remporter les éléments suivants : - Bon cadeau de 2 massages dos et cuir chevelu pour une durée de 30 minutes chacun (valeur :ϱϮΦ). Valables jusqu'au 14 Avril 2022.
- 1 bouteille de vin Eyguebelle 75cl (boisson apéritive à base de vin) (valeur : ϱ͕ϵϬΦͿ͘
- 1 rose (valeur : ϱΦ). - 1 sac tote bag Drôme Provençale (valeur : ϰΦͿ͘ - 1 savon à la lavande Drôme Provençale (valeur : ϯΦͿ͘ - 1 sachet de lavande Drôme Provençale (valeur : ϯΦͿ͘ - 1 magnet Drôme Provençale (valeur : ϭΦͿ͘ - 1 tour de cou violet Drôme Provençale (valeur : ϭΦͿ͘ - 1 carte postale Drôme Provençale (borie et lavande) (valeur : ϭΦͿ. - 1 crayon Drôme Sud Provence (valeur : Ϭ͘ϱϬΦͿ.remise des cadeaux. Les dotations ne pourront en aucun cas être échangées contre leur valeur en
espèces ou contre toute autre dotation. La société organisatrice ne saurait être tenue pour
cas de force majeure, la société organisatrice se réserve le droit de remplacer un des cadeaux par un
cadeau de nature et de valeur équivalente. ARTICLE 6 ʹ IDENTIFICATION DU GAGNANT ET ELIMINATION DE LA PARTICIPATIONLes participants autorisent la vérification de leur identité. Le non-respect du présent règlement ainsi
pure et simple de la participation de son auteur.ARTICLE 8 ʹ REGLEMENT
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[PDF] À propos de la signature