[PDF] Projet de développement de lécopôle du JAS DE RHODES

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Sommaire

Lexique des abréviations ................................................................................................ 10

1. Préambule ............................................................................................................ 11

2. Rappel réglementaire ........................................................................................... 14

3. Présentation générale .......................................................................................... 21

l

5. Meilleures techniques actuelles disponibles ....................................................... 143

6. Solutions de substitution raisonnables et raisons pour lesquelles le projet a été

retenu .......................................................................................................................... 167

l

PROJET DE DEVELOPPEMENT DU JAS DE RHODES

6.1.2. Variantes étudiées pour les activités tri

6.2. RAISONS POUR LESQUELLES LE PROJET A ETE RETENU

6.2.1. 3RVLWLRQQHUXQSURMHWDXF°XUGXEHVRLQ

6.2.3. Un projet intégrant les critères environnementaux

6.2.4. Un projet intégrant les critères économiques et sociaux

destinées à supprimer, réduire et compenser ces impacts ........................................... 178

l

8. Vulnérabilité du projet aux catastrophes majeures et aux risques naturels ....... 300

référence ...................................................................................................................... 311

10. Compatibilité du projet avec les documents de planification territoriale opposables

317
l

la santé ........................................................................................................................ 328

12. Réaménagement et remise en état du site ......................................................... 331

méthodologiques et difficultés rencontrées.................................................................. 339

15. Auteurs des études ............................................................................................ 344

Liste des Figures

l l l

Liste des Tableaux

l l

Lexique des abréviations

O l

3UpDPEXOH

l de développer son activité de tri de collecte sélective déjà en place sur le plateforme dédiée, en mettant à profit la place disponible dans le bâtiment chantier du BTP et de DAEND issus de gros producteurs. des lixiviats générés par le projet de réaménagement de la zone de stockage mais également de permettre le traitement de lixiviats en de créer une plateforme de valorisation de terres excavées et de déchets l l

5DSSHO

UpJOHPHQWDLUH

l

DXWRULVDWLRQOHFRQWHQXGHO

pWXGHG

Un résumé non technique

Une description du projet

Une description des aspects pertinents de l'état actuel de l'environnement, du projet ainsi qu'un aperçu de l'évolution probable de l'environnement en l'absence de mise en l

Une description des facteurssusceptibles

d'être affectés de manière notable par le projet description des incidences notables que le projet est susceptible d'avoir sur l'environnement description des incidences négatives notables attendues du projet sur l'environnement qui résultent de la vulnérabilité du projet à des risques d'accidents ou de catastrophes majeurs l description des solutions de substitution raisonnables et uneindication des principales raisons du choix effectué mesures prévues l'estimation des dépenses correspondantes modalités de suivi des mesures description des méthodes noms, qualités et qualifications du ou des experts d'évaluation des incidences Natura 2000 l le contenu de l'étude d'impact est précisé et complété en tant que de besoin conformément au II de l'article D. 181-

15-2 du présent code

-59 description des mesures prévues pour l'application des meilleures techniques disponibles l

Le rapport de base

l une présentation du projet ;

XQH DQDO\VH GH O

ainsi que son évolution en cas

°XYUHGXSURMHW

Techniques actuelles Disponibles (MTD) ;

la justification du choix du projet ;

2000 ainsi que sur la santé, et les mesures associées destinées à

supprimer, réduire et compenser ces impacts vulnérabilité du projet à des risques d'accidents majeurs le cas échéant, OHV PRGDOLWpV GH VXLYL GHV PHVXUHV PLVHV HQ °XYUH HQ IDYHXU GH les auteurs des études.

Dossier.

l

3UpVHQWDWLRQ

JpQpUDOH

l

3.1. LOCALISATION GEOGRAPHIQUE

Figure 1 : Localisation du site au sein de la commune ± Echelle graphique Figure 2: Localisation du site actuel au 1/100 000 SUEZ RV Méditerranée tWOE}iš Ào}‰‰uvšo[écopôledu Jas de Rhodes

Commune des Pennes-Mirabeau (13)

D.D.A.E. tšµ[]u‰š

Figure 3 : au 1/25000 Source : IGN

SUEZ RV Méditerranée tWOE}iš Ào}‰‰uvšo[écopôledu Jas de Rhodes

Commune des Pennes-Mirabeau (13)

D.D.A.E.tšµ[]u‰š

l

3.1.2. Communes dans un rayon de 3 km

Figure 4 : Communes localisées dans un rayon de 3 kilomètres autour du projet

3.2. PRESENTATION GENERALE DU PROJET

Projet de développement des activités de tri o Activité Regroupement-Tri-Transit des déchets des ménages issus de la Collecte Sélective (CS) l o o o l Economique Non Dangereux (DAEND), déchets de chantier du BTP et biodéchets o o o Installation de stockage de déchets non dangereux l o o o l

Casier amiante

l

Installation de traitement des lixiviats

Plateforme de valorisation des terres excavées et déchets du BTP locaux sociaux) o l l

Tableau 1 : Chiffres clés du projet

Installation de stockage de déchets non dangereux (JDR1-JDR2-JDR3) l Alvéoles dédiées au stockage de déchets de matériaux de construction contenant de l'amiante ayant conservé leur intégrité, de déchets de terres naturellement amiantifères et de déchets d'agrégats d'enrobés bitumineux amiantés (Zone des Cadeneaux) Centre de tri-regroupement-transit de déchets des ménages issus de la collecte sélective, de DAEND, de déchets de chantier du BTP et de biodéchets l Plateforme de valorisation des terres excavées et déchets inertes du BTP

Installation de traitement des lixiviats

La plateforme DAENDV existante ne sera pas modifiée dans le cadre du présent projet. l

3.3. DEFINITION DU PERIMETRE DU PROJET

Commune des Pennes-Mirabeau (13)

D.D.A.E.tšµ[]u‰š

Figure 5 : Présentation générale du projet ±Hors échelle

Bassin

perméats

Valorisation

biogaz

Bassin EP

sud

Bassin

lixiviats

Bassin EP

nord-est

Déplacement du pylône

Commune des Pennes-Mirabeau (13)

D.D.A.E. - Etude d'impact

l

3.3.2. Accès

Ecopôledu

Jas de

Rhodes

Carrière

LAFARGE

Carrière

SAMIN

Route réservée au

site SUEZ et aux carrières N l rapproché l

GXVLWHHWGHVRQ

HQYLURQQHPHQW

l

4.1. ENVIRONNEMENT PHYSIQUE

4.1.1. Contexte climatique

Tableau 2: Températures moyennes mensuelles à Marignane (relevés Météo France

1981-2015)

Année

l Figure 8 : Diagramme ombrothermique de la station Marignane (moyennes pour la période 1981-2015) l Figure 9 : Rose des vents de la station Marignane - 2014-2016 ± Source ARIA Technologie ± Calculée à partir des données horaires Météo France confondues - Source ARIA Technologie l

4.1.2. Topographie ± géomorphologie

Figure 10 : Vue aérienne du site depuis le nord ± Localisation des 3 vallons principaux ±

Prise de vue 2016

l 3 l Figure 12 : Vue depuis le sud-ouest de la zone projetée pour le développement des activités de tri

4.1.3. Contexte géologique

Bâtiment de Tri de Collecte Sélective actuelquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

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