Procédure sur la destruction des documents confidentiels
19 mai 2015 Titre : Procédure de destruction des documents confidentiels ... Tout document confidentiel qu'il soit sur support papier ou électronique
RESPONSABLE DU DOSSIER :
19 mai 2015 Document officiel diffusé par le. Secrétariat général. PROCEDURE DE DESTRUCTION DES. DOCUMENTS CONFIDENTIELS. ADOPTION (INSTANCE/AUTORITÉ).
Annexe 11 Procédure Gestion des Déchets.pdf
CAS DES DOSSIERS DE LOT et DOCUMENTS CONFIDENTIELS. Pour la destruction se renseigner auprès du service technique (assistance achats compta) ou en son.
Procédure concernant la destruction SG-2016-02 des documents
Assurer une gestion rapide et efficace de la destruction des documents confidentiels et permettre aux centres et aux écoles de gérer de façon sécuritaire
Guide pratique : Les durées de conservation
Sur quels documents s'appuyer pour définir la durée de conservation des données la procédure de destruction des données le cas échéant (par exemple ...
PROCÉDURE DÉLIMINATION
La plupart des documents produits ou reçus par une collectivité doivent être la norme NF EN 15713 (Destruction sécurisée de documents confidentiels) ...
LA NUMÉRISATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
destruction des documents contenant des renseignements confidentiels et d'en surveiller l'application d'élaborer des procédures de destruction et de.
Élaboration dune - politique de gestion des documents
De quelles politiques ou procédures disposez-vous pour gérer le cas d'un employé qui même sans accéder à un document confidentiel à des fins de.
Guide de la sécurité des données personnelles
Encadrer la maintenance et la destruction des données et imposant un marquage des documents et des e-mails contenant des données confidentielles.
PROCÉDURE DÉLIMINATION en vigueur aux ARCHIVES
La plupart des documents produits ou reçus par les administrations la norme NF EN 15713 (Destruction sécurisée de documents confidentiels) donne des.
Procédure de destruction des documents confidentiels
Le BA s'assure que les documents confidentiels transmis peu importe leur support (papier numérique ou audiovisuel) sont éliminés par déchiquetage confidentiel avec certificat d'élimination À cet effet il fait appel aux services d’une entreprise spécialisée et supervise le processus de destruction
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