[PDF] BUL SPAA SPIA 3 Les camions les voitures

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Marquer,protéger,éclairer correctement

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Picardiestr. 3-STEIN

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040 Schˆftland

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15084 f2b

Machines dans le trafic routier

2

Les véhicules, machines, remorques

de travail et outils portés agricoles sont grands, lents, lourds et leurs sil- houettes ne sont souvent pas facile- ment reconnaissables. Les exigences valables pour les autos et les camions ne leur sont que partiellement appli - cables. Souvent ils ne doivent que tra- verser la route ou ne s"y trouvent que momentanément. Il faut donc trouver d es compromis permettant un usage pratique et un optimum en matière de sécurité routière.

Cette brochure a été élaborée de con-

cert avec les autorités compétentes, les associations et les fournisseurs.

Elle doit contribuer à ce que les véhi-

cules, machines, remorques et outils portés agricoles soient évalués de manière identique par les différentes instances concernées.

Il s"agit pour l"essentiel d"équiper les

véhicules et machines agricoles pour qu"ils soient le moins dangereux pos- sible pour le trafic routier.

Les fabricants de machines agricoles

ont fait en la matière des progrès no- tables ces dernières années.

Actuellement, la plupart des machines

pour la Suisse sont fabriquées dans l"UE. Les prescriptions de trafic routier ne sont pas encore harmonisées, mais les différences sont minimes. Il est souhaitable que l"équipement de cir- culation routière des véhicules agrico- les soit uniformément évalué sur les routes d"Eu rope. Cela aidera les fabri- cants à fournir des machines confor- mes aux prescriptions routières.

Cette brochure s"adresse aux fabri-

cants, importateurs et revendeurs de machines, aux agriculteurs, conseil- lers en machinisme, associations, aux polices et autorités concernées.

Sommaire

Trafic routier agricole2

Dispositions légales3

Eléments de solutions6

Tracteur8

Outils avant9

Outils portés arrière, transports10

Outils portés arrière, divers11

Outils portés arrière, cultures12

Outils portés arrière,production

fourragère14

Remorques de transport16

Remorques de travail, cultures18

Remorques de travail,production

fourragère20

Recommandations, visibilité23

Les brochures n°2 "Trafic routier agricole» et 2a "Attelage conforme - transport sûr» contiennent des informations fondamentales pour le trafic routier agricole. Cette

brochure les complète.Les fonctions des outils de travail leur confèrent des contours qui représentent un

danger supplémentaire pour les conducteurs de deux-roues et les piétons.

Trafic routier agricole

Les panneaux rayés rouge/blanc ou

noir/jaune sont pareillement autorisés. Le marquage rétroréfléchissant amélio- re notablement la visibilité!Depuis le 1.1.2014, les véhicules agrico- les doivent rouler avec les feux allumés de jour, c.à.d. enclencher les feux de croisement ou monter des feux diurnes. Dispositions légalesMachines dans le trafic routier 3 Les dispositions déterminantes pour cette brochure sont contenues dans diffé- rentes Ordonnances (Cf. p. 4, bases légales déterminantes). Les prescriptions in- tégrales se trouvent dans les art.67,68 et l"annexe 8 de l"OETV ainsi que dans les art.57et 58 OCR. Composants dangereux de véhicules, art. 67 OETV 1 Les véhicules ne doivent pas présenter de saillies allongées, de pièces présen- tant des arêtes vives ou de pointes qui augmentent le risque de blessures en cas d e collision, notamment avec des piétons ou des usagers de deux-roues.

Marquage, art. 68 OETV

1 Les véhicules suivants doivent être marqués de manière à frapper l"attention de bandes obliques, jaunes et noires ou rouges et blanches de 0,10 m de largeur environ; ces bandes peuvent être rétroréfléchissantes: a)les véhicules qui, de par leur construction ou leur mode d"utilisation, présen- tent pour les autres usagers de la route un danger difficilement identifiable. Les bandes d"identification peuvent être appliquées à l"avant et à l"arrière; b)les composants de véhicules, d"engins adaptés et d"autres engins qui dépas- sent d"une manière peu visible de plus de 0,15 m sur les côtés ou de plus de

1,00 m à l"avant ou à l"arrière.

2 Au besoin, les composants de véhicules, d"engins adaptés ou d"autres engins peuvent être munis d"une housse ou d"un caisson signalé de la même manière afin d"attirer l"attention. 3 Les camions, les voitures automobiles de travail lourdes, les tracteurs dont la vitesse maximale dépasse 30 km/h, de par leur construction, et leurs remorques dont le poids garanti excède 0,75 t, peuvent être signalés à l"arrière par des plaques d"identification rétroréfléchissantes, conformément aux dispositions du règlement n o

70 de l"ECE et de l"annexe 4.

4 Les véhicules à moteurs et les remorques dont la vitesse maximale n"excède pas 45 km/h de par leur construction, doivent être signalés par une plaque d"identifica tion arrière, conformément aux dispositions du règlement n o 69 de
l"ECE et de l"annexe 4. Font exception les tracteurs et les véhicules d"une largeur de 1,30 m au maximum.

Mesures de protection, art. 58 OCR & art. 29 LCR

1 Les parties intégrantes, les instruments de travail ou les chargements qui ris - quent d"être dangereux en cas de collision, notamment s"ils ont des pointes, des arêtes ou sont tranchants, doivent être recouverts de dispositifs de protection. 2 Si un chargement, des pièces ou une remorque dépassent le profil latéral d"un véhicule d"une manière peu visible, les parties qui se trouvent le plus à l"extérieur doivent être signalées bien visiblement, de jour par des fanions ou des panne- aux, de nuit et lorsque les conditions atmosphériques l"exigent, par des feux ou des catadioptres blancs vers l"avant et rouges vers l"arrière; les catadioptres ne doivent pas se trouver à plus de 90 cm du sol. L"extrémité des chargements ou des pièces qui dépassent l"arrière du véhicule de plus de 1 m doit être munie d"un signal en forme de boule, de pyramide, etc., dont la surface de projection, dans l"axe longitudinal du véhicule, sera de 1000 cm 2 environ; ce signal doit pré- senter des raies rouges et blanches de 10 cm de largeur environ et être muni de catadioptres ou d"un revêtement rétroréfléchissant. 3 Durant la course, les parties mobiles, telles que flèches de grues ou crochets, doivent être assurées, les fourches d"élévateurs rabattues et fixées dans le sens vertical ou munies de caissons protecteurs bien visibles.

Eclairage, art. 57 al 2 OCR

Les plaques de contrôle, les disques de vitesse maximale et les autres signes semblables doivent être bien lisibles; les dispositifs d"éclairage, les catadioptres, les glaces et les miroirs rétroviseurs doivent être propres. Le chargement, les porte-charges, les engins de travail et objets similaires ne doivent masquer ni les plaques de contrôle ni les dispositifs d"éclairage.

Panneaux de signalisation rayés

rouge/blanc ou noir/jaune

Panneau de signalisation avec éclairageProtection des pointes et des arêtesPyramide nécessaire

Panneau de signalisation arrière autorisé

pour remorque dès 30 km/h

Panneau de signalisation arrière pour

véhicule lent jusqu"à 45 km/h > 1 m

Machines dans le trafic routier

4

Les dispositions légales sont claire-

ment définies pour les véhicules agri- coles. Le tracteur est généralement expertisé par type. Ainsi l"équipement de base ne donne lieu à aucune dis- cussion.

Ceci change dès que le tracteur est

muni de divers équipements complé- mentaires, outils portés avant ou arriè- re ou lorsqu"il tire des remorques.

Bases légales essentielles

Les versions actuelles sont valables

Loi fédérale sur la circulation rou-

tière (LCR) du 19 décembre 1958

Ordonnance sur les règles de la

circulation routière (OCR) du 13 no- vembre 1962

Ordonnance concernant les

exigen ces techniques requises pour les véhicules routiers (OETV) du 19 juin 1995

Ordonnance réglant l"admission

des personnes et des véhicules à la circulation routière (OAC) du 27 octobre 1976

Ordonnance sur l"assurance des

véhicules (OAV) du 20 novembre 1959

Différentes circulaires de l"Office

fédéral des routes (OFROU)

Prescriptions CE

Parties tranchantes

Ce sont p. ex. les couteaux

des barres de coupe ainsi que les outils tranchants et les disques des outils de tra vail du sol. Les bennes ou godets portés peuvent aussi devenir tranchants sous l"effet de l"usure. Des protections sont obligatoires où c"est techniquement possible.

Pointes

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