[PDF] Linformation financière à la lumière dun changement de cadre

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UNIVERSITE MONTPELLIER 1

INSTITUT DES SCIENCES DE L'ENTREPRISE ET DU MANAGEMENT Ecole Doctorale Economie Gestion de Montpellier ED 231 Equipe de Recherche sur la Firme et l'Industrie EA 714

L'information financière à la lumière

d 'un change ment de cadre conceptuel comptable : Étude du message du Président des sociétés cotées françaises

Thèse p

résentée pour obtenir le grade de

DOCTEUR DE L'UNIVERSITE MONTPELLIER 1

Spécialité : Sciences de Gestion

Section CNU : 06

Soutenue publiquement le 2 décembre 2009

par

Françoise PLATET - PIERROT

JURY

Directeur de thèse

Mme Monique LACROIX

Professeur à l'Université Montpellier 1

Rapporteurs

M. Bernard COLASSE Professeur à l'Université de Paris Dauphine

M. Serge EVRAERT

Professeur à l'Université de Montesquieu - Bordeaux IV

Suffragants

Mme Dominique BESSIRE

Professeur à l'Université d'Orléans

M. William NAHUM

Président d'honneur du Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-

Comptables

Président de l'Académie des Sciences et Techniques Comptables et

Financières

Président de l'Association des Experts-Comptables Méditerranéens

M. Gérald NARO

Professeur à l'Université Montpellier 1

UNIVERSITE MONTPELLIER 1

INSTITUT DES SCIENCES DE L'ENTREPRISE ET DU MANAGEMENT Ecole Doctorale Economie Gestion de Montpellier ED 231 Equipe de Recherche sur la Firme et l'Industrie EA 714

L'information financière à la lumière

d 'un change ment de cadre conceptuel comptable : Étude du message du Président des sociétés cotées françaises

Thèse p

résentée pour obtenir le grade de

DOCTEUR DE L'UNIVERSITE MONTPELLIER 1

Spécialité : Sciences de Gestion

Section CNU : 06

Soutenue publiquement le 2 décembre 2009

par

Françoise PLATET - PIERROT

JURY

Directeur de thèse

Mme Monique LACROIX

Professeur à l'Université Montpellier 1

Rapporteurs

M. Bernard COLASSE Professeur à l'Université de Paris Dauphine

M. Serge EVRAERT

Professeur à l'Université de Montesquieu - Bordeaux IV

Suffragants

Mme Dominique BESSIRE

Professeur à l'Université d'Orléans

M. William NAHUM

Président d'honneur du Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-

Comptables

Président de l'Académie des Sciences et Techniques Comptables et

Financières

Président de l'Association des Experts-Comptables Méditerranéens

M. Gérald NARO

Professeur à l'Université Montpellier 1

"L'université Montpellier 1 n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur. »

Remerciements

Bien que cette période de thèse ait été parfois perçue comme une aventure en solitaire, force

est de constater que ce travail n"aurait pu commencer ni aboutir sans la participation de

certaines personnes que je tiens à remercier. Je souhaite tout d"abord exprimer ma gratitude au professeur Monique Lacroix pour m"avoir

guidée tout au long de ce parcours. Ses qualités académiques mais aussi humaines ont

grandement contribué à la réalisation de cette recherche. Je tiens ensuite à exprimer toute ma reconnaissance aux professeurs Bernard Colasse et Serge Evraert pour l"honneur qu"ils me font d"évaluer ce travail doctoral. Mes remerciements s"adressent égalementaux professeurs Dominique Bessire et Gérald Naro pour l"intérêt qu"ils portent à ce travail en acceptant de participer à ce jury.

Je souhaite par ailleurs assurer le Président William Nahum de toute ma gratitude, tout

d"abord pour m"avoir accueillie au sein du groupe de travail qu"il présidait à l"Académie des

Sciences et Techniques Comptables et Financières, ensuite pour le soutien matériel que

l"Académie m"a apporté pour ces travaux, et enfin pour l"attention qu"il prête à ce travail en

acceptant de participer à ce jury. Mes remerciements s"adressent également à l"Association Francophone de Comptabilité pour l"aide financière qui m"a été accordée dans le cadre cette thèse. Que le professeur Donna L. Street soit également assurée de ma reconnaissance pour m"avoir

invitée au sein du département " Accounting » de la " School of Business Administration » de

l"université de Dayton (Ohio), pour un séjour de recherche. Je remercie sincèrement mes anciens professeurs devenus des collègues qui m"ont soutenue et encouragée à poursuivre dans cette voie, ainsi que les membres du groupe FCCS/COST pour les conseils prodigués au cours des réunions de recherche. Un grand nombre de personnes ont participé directement ou indirectement à l"aboutissement

de ce travail, qu"il s"agisse des amis doctorants de l"ERFI avec lesquels j"ai partagé les

moments d'enthousiasme ou de doute, etqui m'ont également fait profiter de leur expérience et de leurs connaissances, ou encore le personnel administratif de l'ISEM, dont le soutien indispensable a toujours été apporté dans la bonne humeur. Pour ces instants de partage, qu'ils soient assurés de ma gratitude. Pour des raisons de convenance je m'adresse en dernier à mon entourage familial, mais qu'il

sache que sans leur présence et leur soutien rien n'aurait été possible et que je les remercie

sincèrement pour leur patience.

A François, Jules, Boris et Romane

Sommaire

SOMMAIRE DES TABLEAUX ............................................................................................................ I

SOMMAIRE DES FIGURES ............................................................................................................. III

SOMMAIRE DES GRAPHIQUES ...................................................................................................... IV

SOMMAIRE DES ANNEXES ........................................................................................................... IV

INTRODUCTION GÉNÉRALE ........................................................................................................... 1

PREMIÈRE PARTIE. L'INFORMATION FINANCIÈRE À LA LUMIÈRE D'UN CHANGEMENT DE

PHILOSOPHIE COMPTABLE .......................................................................................................... 19

CHAPITRE 1. INTERNATIONALISATION DE LA NORMALISATION COMPTABLE ET INFORMATION

FINANCIÈRE .................................................................................................. 20

1. D'UN SYSTÈME COMPTABLE À L'AUTRE ................................................................................................... 20

2. DE L'UTILITÉ DE L'INFORMATION FINANCIÈRE À LA STRATÉGIE DE COMMUNICATION FINANCIÈRE ....................... 58

CONCLUSION DU CHAPITRE 1 ...................................................................................................... 87

CHAPITRE 2. L'INFORMATION FINANCIÈRE À LA CROISÉE DES THÉORIES ........................... 89

1. L'INFORMATION FINANCIÈRE AU COEUR DE LA RELATION D'AGENCE .............................................................. 90

2. UNE PERSPECTIVE NORMATIVE DE L'INFORMATION FINANCIÈRE ................................................................ 118

CONCLUSION DU CHAPITRE 2 ..................................................................................................... 143

CONCLUSION DE LA PREMIÈRE PARTIE ....................................................................................... 144

DEUXIÈME PARTIE. DE L'INCIDENCE D'UN CHANGEMENT DE PHILOSOPHIE COMPTABLE SUR LE

CONTENU DE L'INFORMATION FINANCIÈRE ................................................................................ 146

CHAPITRE 3. LA PRISE EN COMPTE DES PRINCIPES DU CADRE CONCEPTUEL DANS LE CONTENU

DE L'INFORMATION FINANCIÈRE............................................................................ 147

1. DE L'INTÉRÊT POUR L'INFORMATION FINANCIÈRE ENCADRÉE... .................................................................. 147

2. ... A LA PERTINENCE DE L'ÉTUDE DU MESSAGE DU PRÉSIDENT ................................................................... 169

CONCLUSION DU CHAPITRE 3 ..................................................................................................... 200

CHAPITRE 4. UNE INFORMATION FINANCIÈRE À GÉOMÉTRIE VARIABLE ......................... 201

1. DE LA PROXIMITÉ ENTRE LES ACTIONNAIRES ET L'ASPECT FINANCIER DE LA PERFORMANCE ............................. 201

2. UNE ÉVOLUTION DE L'INFORMATION FINANCIÈRE À CONFIRMER ................................................................ 240

CONCLUSION DU CHAPITRE 4 ..................................................................................................... 256

CONCLUSION DE LA SECONDE PARTIE ........................................................................................ 257

CONCLUSION GÉNÉRALE ............................................................................................................ 259

BIBLIOGRAPHIE ......................................................................................................................... 266

TABLE DES MATIERES ................................................................................................................ 283

ANNEXES ................................................................................................................................... 288

i Sommaire des Tableaux

Tableau 1 - Le

s étapes du processus d"élaboration et d"adoption des 4 e et 7e directives ......... 26 Tableau 2 - Caractéristiques des modèles comptables anglo-saxon et européen continental

(Colasse, 2007) ......................................................................................................................... 36

Tableau 3 - Les différents cadres conceptuels des principaux organismes normalisateurs ..... 39 Tableau 4 - Objectifs et utilisateurs implicites de l"information comptable selon les

modélisations de l"entreprise sous-jacentes au PCG ................................................................ 42

Tableau 5 - Le contenu des cadres conceptuels anglo-saxons ................................................. 49

Tableau 6 - Organisation du projet de convergence en huit phases ......................................... 54

Tableau 7 - Classement des répondants par catégorie .............................................................. 62

Tableau 8 - Classement des répondants par zone géographique .............................................. 62

Tableau 9 -

Présentation synthétique d"études sur l"impact de l"adoption des IAS/IFRS ....... 64

Tableau 10 -

Synthèse de l"information règlementée -

Article 222-1 du Règlement Général de

l"AMF ....................................................................................................................................... 77

Tableau 11 - Exemple de découpage de rapport annuel (Léger, 2008, p. 116/117) ................ 80

Tableau 12 -

Synthèse de l"analyse des approches des théoriciens de l"école normative

déductive ................................................................................................................................ 121

Tableau 13 - Fondements théoriques des modèles comptables (Giordano-Spring et Lacroix,

2007, p. 88) ............................................................................................................................. 125

Tableau 14 -

Synthèse des réponses obtenues à la question sur l"utilité des indicateurs

financiers selon les utilisateurs (EFRAG et CNC, 2009, p. 22). ............................................ 137

Tableau 15 - Les utilisateurs de l"information financière et leurs objectifs (Amadieu et

Bessière, 2007, p.11) .............................................................................................................. 138

Tableau 16 - Indicateurs de performance les plus souvent cités par les préparateurs des états

financiers ................................................................................................................................ 155

Tableau 17 -

Principaux thèmes utilisés dans la diffusion d"informations non financières ... 161

Tableau 18 - Les paradigmes de la recherche Giordano (2003, p.25) ................................... 166

Tableau 19 - Synthèse de quelques études sur l"analyse de contenu de la lettre du Président en

lien avec la performance de l"entité ....................................................................................... 175

Tableau 20 -

Sélection de l"échantillon .................................................................................. 182

Tableau 21 -

Règles principales de définition d"un corpus (d"après Bardin, 2007, p. 127) ... 183 iiTableau 22 - Tableau Excel de codage et comptage des fréquences relatives des termes pour la société Bouy gu

es en 2001 ...................................................................................................... 190

Tableau 23 - Consolidation des fréquences relatives pour la société Bouygues .................... 191

Tableau 24 - Extrait du tableau de consolidation des données pour le calcul des moyennes de

fréquences d"occurrences relatives, avant/après application du nouveau référentiel ............. 191

Tableau 25 -

Modélisation de l"activité du locuteur (d"après Reinert, 2007, p. 35) .............. 196

Tableau 26 - Résultats tests de normalité des séries de moyennes avant et après ................. 203

Tableau 27 -

Test de Wilcoxon signé sur les vocables relatifs à l"aspect bourse/investisseurs :

................................................................................................................................................ 205

Tableau 28 -

Test de Wilcoxon signé sur les vocables relatifs à l"aspect bourse/investisseurs:

test " Z » ................................................................................................................................. 206

Tableau 29 -

Test de Wilcoxon signé sur les vocables relatifs à l"aspect performance

financière : .............................................................................................................................. 207

Tableau 30 -

Test de Wilcoxon signé sur les vocables relatifs à l"aspect performance

financière : test " Z » .............................................................................................................. 208

Tableau 31 - Illustration de la dénomination des classes sur la base des résultats de 2001 ... 212

Tableau 32 - Synthèse des résultats de l"année 2002 ............................................................. 214

Tableau 33 -

Synthèse des résultats de l"année 2003 ............................................................. 215

Tableau 34 -

Synthèse des résultats de l"année 2004 ............................................................. 216

Tableau 35 -

Synthèse des résultats de l"année 2005 ............................................................. 217

Tableau 36 -

Synthèse des résultats de l"année 2006 ............................................................. 218

Tableau 37 -

Synthèse des résultats de l"année 2007 ............................................................. 219

Tableau 38 - Distribution annuelle des UCE par classe ......................................................... 220

Tableau 39 -

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