[PDF] NOTE DE SERVICE RELATIVE AUX CONGES ET AUX AUTORISATIONS D ABSENCE

Annexes

Annexe 1- Vade-mecum sur les autorisations d'absence. Annexe 2- L'organisation du remplacement dans le 1er degré Annexe 3- L'organisation du remplacement dans le 2nd degré Annexe 4- L'information des parents d'élèves sur les absences et le remplacement Annexe 5- Le cas des absences perlées

Table Des Matières

I. Pour fonctions publiques électives et de représentation

II. Pour Mandat Syndical

A) Heure mensuelle d'information syndicale:

v. Pour Études, Concours et Examens professionnels, Vie Scolaire

A) Concours et examens professionnels

VI. Pour Devoir de Citoyenneté

A) Participation à un jury de la cour d'assises

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Est-ce que je peux afficher la note de service sur les congés payés ?

Oui, il est parfaitement autorisé d’ afficher la note de service sur les congés payés pour transmettre l’information. Par ailleurs, la note de service sur les congés payés peut être diffusée de d’autres façons : sur support papier remis en mains propres.

Qu'est-ce que les absences spécifiques aux 108h annualisées du service des enseignants ?

Les absences spécifiques aux 108h annualisées du service des enseignants (aide personnalisée, conseil d’école, conseils de maîtres, concertations …) font l’objet des mêmes demandes d’autorisations d’absences et des mêmes procédures. Demandes de congés (maladie, maternité, paternité, …) Congé de maladie. a – Modalités.

Qu'est-ce que la note de service permanente n°2 ?

Note de service permanente n°2 Congés, absences et remplacements. Dijon, le 29 mars 2013. Congés, absences et remplacements. Cette présente note a pour objet de rappeler le cadre et les modalités de gestion des autorisations d’absence, des congés et de l’organisation du remplacement qui en découle.

Comment obtenir une autorisation d’absence ?

Il s’agit des congés parentaux ou pour présence parentale. Les personnels intéressés peuvent prendre contact avec le pôle RES 21 (bureau 503N – Tel. : 03 45 62 75 24) ou l’IEN de circonscription pour plus de précisions. Demandes d’autorisations d’absences.

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Circulaire n° 1475 du 20 juillet 1982 relative aux autorisations d

4 iun. 2015 Objet : Autorisations d'absence pouvant être accordées au personnel ... fonctionnement du service aux agents de l'Etat parents d'un enfant ...



NOTE DE SERVICE DGA/SDDPRS/N2002-1283 Date : 12

12 octobre 2001 relative aux autorisations d'absence en vigueur au La présente note précise les conséquences des différents congés et absences sur le.



Note Autorisations exceptionnelles dabsence

Objet Autorisations exceptionnelles d'absence et facilités de service susceptibles DPAS n°243/82 du 21 octobre 1982 relative aux congés supplémentaires.



Note de service permanente n°2 Congés absences et

Cette présente note a pour objet de rappeler le cadre et les modalités de gestion des autorisations d'absence des congés et de l'organisation du 



9circulaire 001_2005 conge vita

OBJET : Congés permissions et autorisations d'absence des fonctionnaires. Sur les trente jours



Les Autorisations Spéciales dAbsence (ASA)

8 iun. 2018 Circulaire ministérielle du 21 mars 1996 relative au congé de maternité ou d'adoption et aux autorisations d'absence.



InfraSTruCTurES TranSPOrTS ET MEr

10 iun. 2017 Note technique du 22 mai 2017 relative aux régimes de travail des ... aaCP : autorisations d'absence pour contraintes particulières.



…/… CIRCULAIRE DGER/SDACE/C2001-2015 Date : 06

1 ian. 2002 objet les autorisations d'absence en vigueur au ministère de l'agriculture et de la pêche. - Note de Service DGA/SDDPRS/N2001-1303 du 23 ...



FICHE N° :

des autorisations d'absence concernant la garde d'enfants malades. Note d'information DGCL/P4 n° 30 du 30 août 1982 relative aux personnels des.



Notes de service

LES CONGES ET LES AUTORISATIONS D'ABSENCE . DISPOSITIONS RELATIVES A LA SANTE ET LA SECURITE AU TRAVAIL .



Note de service permanente n°2 Congés absences et remplacements

Les absences spécifiques aux 108h annualisées du service des enseignants (aide personnalisée conseil d’école conseils de maîtres concertations ) font l’objet des mêmes demandes d’autorisations d’absences et des mêmes procédures Demandes de congés (maladie maternité paternité ) Congé de maladie



NOTE DE SERVICE RELATIVE AUX CONGES ET AUX AUTORISATIONS D

Cette note a pour objet de rappeler les règles applicables en matière de congés annuels et d’autorisations d’absence au sein de la Ville d'Asnières-sur-Seine Elle vient en complément du protocole ARTT signé en 2001 et des aménagements prévus par le protocole d’accord du 26 janvier 2009 Ces principes généraux relatifs aux



Images

Instruction générale relative aux congés et autorisations d’absence SOMMAIRE 1- Congés annuels et jours ARTT 1 1 Congés annuels 1 2 Jours ARTT 1 3 Règles de gestion et calendrier des congés annuels et jours ARTT 1 4 Compte épargne temps 2- Congés bonifiés 2 1 Définition 2 2 Conditions d’octroi 2 3 Procédure d’octroi

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