CONDITIONS ET TARIFS DES OPÉRATIONS ET SERVICES
1 janv. 2022 Vous avez choisi de faire confiance à BTP Banque et nous vous en remercions. ... ABONNEMENTS À DES SERVICES DE BANQUE À DISTANCE.
LOI N? 92 - 020 / PORTANT CODE DU TRAVAIL EN REPUBLIQUE
1 - Tout travail ou service exigé en vertu des lois sur le service excéder douze jours majorés
Scénarios pour la banque à distance à lhorizon 2020
services financiers à distance ? Le service de banque à distance ayant suscité le ... à la mise en place du système BTP se retrouvait.
BTP BANQUE SE MOBILISE POUR SES CLIENTS
25 mars 2020 VOS DÉMARCHES À RÉALISER AUPRÈS DE BTP BANQUE ET DE BPIFRANCE : > Prendre contact avec votre chargé d'affaires à distance dans un premier ...
Contenu
Les présentes dispositions déterminent les conditions d'accès et d'utilisation des services bancaires à distance proposés par la BTP Banque
Scenarios for Branchless Banking in 2020 (French)
1 Le CGAP et DFID définissent la banque à distance comme la prestation de services financiers en dehors du réseau d'agences bancaires.
Rapport annuel 2020
1 mars 2021 financière services à l'économie et à la société. 3. Rapport annuel Banque de France 2020. A vant-propos du gouverneur ...
Entreprises - PRO BTP
Des formations sur site ou à distance (préparation retraite aidants…) a la possibilité de solliciter BTP Banque pour bénéficier de conditions ajustées.
CONDITIONS DE BANQUE
Services accessibles via les GAB/DAB (dans la banque du client) Autres types de services banque à distance ... PME / Avance sur marché (BTP). 10% + TAF.
PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS - Vos tarifs au quotidien
Suivi de votre compte en euros. P.4. Offres groupées de services. P.5. Banque à distance. P.6. Moyens et opérations de paiement. P.8. Effets de commerce.
Contenu - BTP Banque
Téléphone : 01 40 67 35 00 - Télécopie : 01 47 24 80 80 - www btp-banque Page 1 sur 45 CONDITIONS GÉNÉRALES DE FONCTIONNEMENT DES SERVICES DE BANQUE À DISTANCE BTPNET En vigueur au 7 mars 2022 Contenu
![CONDITIONS ET TARIFS DES OPÉRATIONS ET SERVICES CONDITIONS ET TARIFS DES OPÉRATIONS ET SERVICES](https://pdfprof.com/Listes/21/8489-21btp-banque-brochure-tarifaire-2022-vd.pdf.pdf.jpg)
I ESPTRXUBCPLESS
BSE XOCA ESDULAUCX ESS
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ous avez choisi de faire conAance à BTP Banque et nous vous en remercions. Nous vous adressons nos conditions tarifaires actualisées et applicab1les au 1 erJanvier 2022.
notre site Internet wwwbtp-banquefr conseille et propose des services adaptés à vos réalités quo1tidiennes.Votre Chargé(e) d"Affaires est à votre écoute pour répondre à toute demande d"1information et
vous apporter les conseils et précisions qui pourraient vous être 1nécessaires. Il pourra aussi vous
faire découvrir la gamme constamment enrichie des prestations proposé1es par BTP Banque. En vous remerciant de votre conAance et de votre Adélité. À noter : les modiAcations de tarifs en 2022 sont marquées en gras. 2 SBSE XOCA ESDULAUCX E
ERJANVIER 2022
LES TARIFS DES SERVICES1
LES PLUS COURANTS
4ET SUIVI DE VOTRE COMPTE
5. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
10 13 14 17 18 18 18 19 3 SBSE XOCA ESDULAUCX E
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AP2XULBE
Pour obtenir une information complète sur les coûts et frais, il convient pour le client de se reporter aux documents réglementaires propres à chaque type d"o1pération ou instrumentAnancier que l"établissement fournit au client
Le client peut recevoir sur demande de sa part
des précisions sur la rémunération de l"établissement per1çue à ce titreFRAIS DE TENUE DE COMPTE COURANT (PAGE 5)
En euros ou en devises, par compte .......................................................................1............................................180 fi par trimestre
ABONNEMENTS À DES SERVICES BANQUE EN LIGNE BTPNET (PAGES 7 À 10)BTPNET Comptes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16 fi par mois
BTPNET Remises. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 fi par mois
Options Cautions .......................................................................1..........................10 fi en plus de l'abonnement de banque en ligne
FRAIS D'OPÉRATIONS (PAGE 11)
Frais par virement SEPA
(1)ordinaire via BTPNET .......................................................................1...............................................0,20 fi
Frais par prélèvement SEPA
(1)émis .......................................................................1...................................................................0,34 fi
Frais par virement de trésorerie via BTPNET en euros (France et UE) .......................................................................7 fi par virement
COTISATIONS CARTES (PAGE 10)
Cotisation carte Visa Business
À débit immédiat ou différé .......................................................................1..................................................................55 fi par an
Cotisation carte Visa Gold Business
À débit immédiat ou différé .......................................................................1................................................................130 fi par an
COMMISSION D'INTERVENTION (PAGE 13)
Commission d"intervention (maximum 10 opérations par jour). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 fi par intervention
CAUTIONS DONNÉES - ENGAGEMENTS PAR SIGNATURE (PAGE 15)Retenue de garantie
Taux minimum .......................................................................1.............................................................................................1,10 %
Frais de délivrance minimum par BTPNET .......................................................................1.........................................................25 fi
Autres cautions
Taux minimum .......................................................................1.............................................................................................1,50 %
Frais de délivrance minimum par BTPNET .......................................................................1.........................................................36 fi
(1) Inclut la Suisse Offres et services sous réserve d"acceptation de BTP BanqueNos tarifs sont indiqués en euros au 1
erJanvier 2022
Les tarifs et commissions assujettis à la
TVA sont signalés par la mention " HT+TVA »
Dans ce cas, la TVA au taux en vigueur à la date de l"opération s"appliqueToute modiAcation des présentes
conditions tarifaires et/ou de leur traitement Ascal résultant d"1une mesure d"ordre législatif ou réglementaire prendra effet
dès l"entrée en vigueur de la dite mesureToute modiAcation de tarifs à l"initiative de la Banque fera l"1objet d"une information préalable 1 mois avant la date de mise en application
Tarifs 1
erJanvier 2022
Prix en euros, exprimés taxes incluses lorsque celles-ci sont dues SBSE XOCA ESDULAUCX E
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OPBX SAPMTB
OUVERTURE, TRANSFORMATION, CLÔTURE
Ouverture de compte ........................................................................1.....................................................................................Gratuit
Clôture de compte .......................................................................1..........................................................................................Gratuit
Transfert de compte entre centre d"affaires / agences BTP Banque .......................................................................1.................Gratuit
RELEVÉS DE COMPTE
Extrait minute .......................................................................1..................................................................................................3,05 fi
Relevé de compte quotidien .......................................................................1..........................................................75 fi par trimestre
Relevé de compte hebdomadaire .......................................................................1...................................................15 fi par trimestre
Relevé de compte décadaire .......................................................................1......................................................11,25 fi par trimestre
Relevé de compte bimensuel .......................................................................1......................................................7,50 fi par trimestre
Relevé de compte mensuel .......................................................................1.............................................................................Gratuit
RAFEC (Relevé Annuel de Frais d"Encaissement par Carte) .......................................................................1.........................................Gratuit
RMFEC (Relevé Mensuel de Frais d"Encaissement par Carte) .......................................................................1.......................................Gratuit
TENUE DE COMPTE
Commission de mouvement .......................................................................1.......................0,18 % (minimum de 25 fi par trimestre)
Frais de tenue de compte courant en euros ou en devises, par compte ...............................................................180 fi par trimestre
Frais de tenue de compte courant inactif
(après 12 mois d"inactivité au sens de l"article L312-19 du Code Monétaire et Financier) .................................................................30 fi par an
(1) Actualisation des données juridiques, administratives et comptables du dossier(changement de mandataire, K bis, associés, augmentation de capital...) .......................................................................1...........................55 fi
Fusion de compte (en agios)
Mise en place . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 fiP
Par mois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 fipar compte (maximum 175 fi par mois)
Par trimestre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . .100 fipar compte (maximum 500 fi par trimestre)
Actualisation des données juridiques .......................................................................1..................................................................55 fi
CENTRALISATION DE TRÉSORERIE
Centralisation de trésorerie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Nous consulter
Centralisation de recettes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Nous consulter
(1) À concurrence du solde disponible sur le compte SBSE XOCA ESDULAUCX E
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SERVICES BANCAIRES DE BASE
et Financier). Clients dont le compte est ouvert chez BTP Banque sur désignation de la Banque de France suivant l"article1 L312-1
du Code Monétaire et Financier (services déAnis aux articles D1312-5 et D
312-5-1 du Code Monétaire et Financier, offerts dans le
cadre du droit au compte) Liste des 12 services offerts gratuitement dans le cadre du droit au com pte : Gratuit L"ouverture, la tenue et la clôture du compte ;Un changement d"adresse par an ;
La délivrance à la demande de relevés d"identité bancaire1 ;La domiciliation de virements bancaires ;
La fourniture mensuelle d"un relevé des opérations effectuée1s sur le compte ; L"encaissement de chèques et de virements bancaires ;Les paiements par prélèvement SEPA, titre interbancaire de paiement SEPA ou par virement bancaire SEPA,
ce dernier pouvant être réalisé aux guichets ou à distance ;1 Des moyens de consultation à distance du solde du compte ; Les dépôts et les retraits d"espèces au guichet de l"orga1nisme teneur de compte ;Une carte de paiement dont chaque utilisation est autorisée par l"1établissement de crédit qui l"a émise permettant
notamment le paiement d"opération sur internet et le retrait d"1espèces dans l"Union Européenne ;
Deux formules de chèques de banque par mois ou moyens de paiement é1quivalents offrant les mêmes services ;
La réalisation des opérations de caisse.
SERVICES EN CENTRE D'AFFAIRES
Paiement de chèques .......................................................................1......................................................................................Gratuit
Dates de valeur
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Jour
(2) + 1 ouvréPaiement de chèques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . .Jour ouvré
Délai d"encaissement
(3)ou d"indisponibilité sur remise chèque . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 jours ouvrés maximum
Paiement d"un prélèvement SEPA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . .Jour de règlement*
Émission d"un prélèvement SEPA* . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . .Jour de règlement*
Émission d"un virement SEPA* . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . .Jour de règlement*
Réception d"un virement SEPA* . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . .Jour de règlement*
Frais de recherche d"adresse inconnue liés à un pli non distrib1uable (PND) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . 11 fi
disposition du montant du chèque tant que le délai d"encaisseme1nt n"est pas écoulé* Le jour de règlement est le jour ouvrable (au sens de la conventio1n de compte courant) au cours duquel, pour les opérations p
assées au crédit, le règlement interbancaire est intervenu au p1roAtde la banque du bénéAciaire et, pour les opérations au dé1bit, le jour ouvrable au cours duquel le montant de l"opération es1t dé
bité du compte du client/payeur. Ce jour, variable selon le canald"acquisition de la demande d"exécution, est fonction de l"h1eure à laquelle l"ordre est réceptionné par la banque (cf
en fonction de la nature de l"opération, l"heure limite de ré1ception d"un ordre de paiement, telle que déAnie dans la convention de compte courant) SBSE XOCA ESDULAUCX E
ERJANVIER 2022
DBTL BSÀSPNNX SI S1DUL,2 SQSICEBULA
BTP Banque vous offre tous les services de banque en ligne et de télé transmission dont vous avez besoin pour simpliAer la gestion de vos Pux3 OFFRES DE BANQUE À DISTANCE SELON VOS BESOINS :
BTPNET Comptes pour accéder à vos comptes par internet et réaliser des opé rations simples BTPNET Remises pour des besoins par internet plus avancés BTPNET Télétrans pour accéder à vos comptes par télétransmission et béné ficier de services par internet à la carteBTPNET COMPTES
L'essentiel de la banque en ligne pour réaliser des opérations s imples :La consultation de comptes
La réalisation et le suivi des opérations bancaires : saisie de v1irement unitaire (de compte à compte, SEPA, permanent)
Le suivi des effets de commerce et prélèvements reçusAbonnement à BTPNET Comptes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16 par mois
Abonnement à l"option bourse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .+ 5 par mois
Abonnement à l"option cautions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . .+ 10 par mois
Intervention sur l"abonnement BTPNET Comptes à la demande du client (import de destinataires,modiAcation de plafonds de virement ou modiAcation d"habilitati1ons) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . 50 HT + TVA
Réédition codes d"accès à BTPNET via BTPNET. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . .Gratuit
Réédition codes d"accès à BTPNET en centre d"affaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8,40
BTPNET REMISES
L'essentiel de la banque en ligne, des services au quotidien plus rich es et à la carte :Saisie de remises d"ordres de paiement
Dépôt de remises d"ordres
Signature des remises
Téléchargement de relevés
Abonnement à BTPNET Remises intégrant les services BTPNET Comptes, le suivi et la signaturedes remises d"ordres, la récupération des comptes rendus de traitement des remises, des impayés
et des relevés de modiAcations de coordonnées bancaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .36 par mois
Abonnement à l'option bourse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .+ 5 par mois
Abonnement à l"option cautions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . .+ 10 par mois
Intervention sur l"abonnement BTPNET Remises à la demande du client (import de destinataires,modiAcation de plafonds de virement ou modiAcation d"habilitati1ons) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . 50 HT + TVA
Réédition code d"accès à BTPNET Remises en centre d"affaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8,40
Réédition code d'accès à BTPNET via BTPNET . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . .Gratuit
Services banque vers client / relevés
Mise à disposition des relevés via la banque en ligne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Gratuit
Frais par écritures comptables dans les relevés (relevés de co1mptes, virements SEPA reçus et prélèvements SEPA CORE et B2B reçus)
- pour les relevés au format CFONB . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . .0,08 par écriture
- pour les relevés au format XML / SWIFT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.0,12 par écriture
SBSE XOCA ESDULAUCX E
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BTPNET TÉLÉTRANS
Une offre de communication bancaire multi-protocoles pour échanger de s chiers de paiements et / ou des relevés partélétransmission avec des services les services de BTPNET Comptes intégrés par défaut et les services BTPNET Remises sur
demande.- Abonnement à BTPNET Télétrans dans le cadre du protocole EBICS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . 55fi
Intervention sur l"abonnement BTPNET Télétrans à la demande du client (import de destinataires,
modiAcation de plafonds de virement ou modiAcation d"habilitati1ons) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50
Rééditions codes d"accès à BTPNET Télétrans en centre d"affaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . .8,40
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . .Gratuit
EBICS (Electronic Banking Internet Communication Standard)- ModiAcation de l"abonnement EBICS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . 50
Abonnement à BTPNET Télétrans dans le cadre du protocole SwiftNet FileAct . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 180
- Mise en place de l"abonnement SwiftNet FileAct . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 500
- ModiAcation de l"abonnement SwiftNet FileAct . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .100
Services banque vers client / relevés
- Mise à disposition des relevés via la banque en ligne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Gratuit
Frais par écritures comptables restituées dans les relevés (re1levés de compte, virements SEPA reçus
et prélèvements SEPA CORE et B2B)- pour les relevés au format CFONB . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . .0,08 par écriture
- pour les relevés au format XML / SWIFT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .0,12fipar écriture
- Services BTPNET Comptes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . .Gratuit
- Option bourse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . 5 par mois
- Option cautions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . 10 par mois
- Réédition codes d"accès à BTPNET en centre d"affaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8,40
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . .Gratuit
OPÉRATIONS SUR LA BANQUE EN LIGNE OU PAR TÉLÉTRANSMISSION. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . 0,20 par virement
Frais par virement SEPA jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . .0,40 par virement
Frais par virement SEPA spécial . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . .0,40 par virement
Frais par virement de trésorerie en euros (France et UE) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . .7 par virement
Frais par virement tiers urgent en euros (France et UE) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . .7 par virement
Émission d"un virement non SEPA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . cf. guide des opérations bancaires avec l"étranger
Émission d"un prélèvement SEPA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .0,34
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .0,50
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .12
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 par fax et par remise
SERVICE SEPAmail
Ce service permet de vériAer la Aabilité des coordonnées 1bancaires transmises par un tiers (client ou fournisseur) en contrô1lan
t que lecompte indiqué existe et correspond bien au titulaire tel que connu p1ar l"établissement teneur de compte
Les demandes de vériAcations
sont envoyées aux banques adhérentes au service SEPAmail DIAMOND de SEPAmail eu (*)Abonnement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .20
Demande de vériAcation d"un IBAN . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . 1
(*) SEPAmail est une solution gérée par la société SEPAmaileu, dont le but est de proposer une messagerie sécurisée en vue d"1échanger des informations de manière sécurisée
SEPAmail
eu compteaujourd"hui six groupes bancaires partenaires : BNP Paribas, groupe BPCE (Banque Populaire et Caisse d"Epargne), Crédit Agricole, Crédit Mutuel,1 CIC, La Banque Postale et Societe Générale
Ceci représenté, en France, plus de 90 % des comptes de particuliers et1 d"entreprises SBSE XOCA ESDULAUCX E
ERJANVIER 2022
SOL CAP PRO :
SOLUTION DE SÉCURISATION DE VOS ÉCHANGES SUR INTERNET. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . .8,25 fipar lecteur
Fourniture d"une carte Sésame . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . .8,25 fipar an
Renouvellement lecteur CAP (lecteur obsolète, cassé ou perdu). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8,25 fipar lecteur
Refabrication carte Sésame . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8,25 fi
Réédition du code conAdentiel carte Sésame. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .4,60 fi
TURBO SUITE ENTREPRISE :
LOGICIEL DE GESTION DES FLUX
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . Nous consulter
Service après-vente (hors contrat d"assistance) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Nous consulter
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . .40 fipar mois
Abonnement* avec un nombre de banques illimité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . .50 fipar mois
Abonnement à l"option Rapprochement de trésorerie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . .+ 25 fipar mois
Abonnement à l"option Gestion de trésorerie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .+ 35 fipar mois
Abonnement à l"option Gestion des mandats . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .+ 25 fipar mois
Abonnement à l"option Mobilité + . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1par mois
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . par mois
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . .+ 10 fipar mois
Abonnement à l"option VériAcation des IBAN (SEPAmail Diamond) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .+ 10 fipar mois
Abonnement à l"option Mobilité + . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . .+ 10 fipar mois
Abonnement à l"option Suite Connect . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . Nous consulter
Forfait incluant : connexion EBICS TS + SuiteEntreprise.com + en délégation simple (3 signataires maximum) avec droits d"accès sur tous les comptes1 + un 1 erutilisateur Suite Entreprise Mobile + option mobilité + relevés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . par mois
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
- Abonnement mensuel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. .
- BTPNET Télétrans (connexion EBICS TS) + SuiteEntreprise.com + en délégation simple (3 signataires maximum)
avec droits d"accès sur tous les comptes + option mobilité + re1levés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . .
er utilisateur Suite Entreprise Mobile 9 SBSE XOCA ESDULAUCX E
ERJANVIER 2022
CERTIFICATION NUMÉRIQUE
Certification électronique CertEurope . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . 60 HT + TVA par an et par certiAcat
Certification électronique CertEurope en accompagnement d'un abo nnement au logiciel TURBO . . . . . .100 HT + TVA pour 3 ansCertiAcat 3SKey " SWIFT Secure Signature Key » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . .100 HT + TVA pour 3 ans
OFFRE collect.online
Gestion et suivi des prélèvements, émission automatique des prélèvements,gestion des impayés, gestion des débiteurs, préparation des reçus Ascaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Nous consulter
COTISATIONS CARTES ET SERVICES LIÉS A LA CARTE BANCAIRE Cotisation prélevée à l'adhésion puis à chaque anniver saire de celle-ciCotisation carte de paiement Visa Business
- À débit immédiat ou différé ou à autorisation syst1ématique Business Start . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .55 par an
Cotisation carte de paiement Visa Gold Business
- À débit immédiat ou différé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .130 par an
Retrait d"espèces dans les DAB* Crédit Coopératif, Caisse d"1Epargne et Banque Populaire en zone Euro . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . .Gratuit
Retrait d"espèces dans les DAB* hors Crédit Coopératif, Cais1se d"Epargneet Banque Populaire en zone Euro . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 par retrait (à partir du 5
e retrait par mois)Retrait d"espèces hors zone Euro. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . .4 par retrait
Restitution de carte après capture dans un DAB* . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . .18,76
Paiement par carte Zone Euro . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Gratuit
Paiement par carte hors Zone Euro . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2,90 % avec maximum de 6,50
Modification de plafond carte bancaire en centre d'affaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .12
Réédition de code confidentiel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.8,50
Frais d'opposition (blocage) de la carte par le porteur pour perte,vol ou usage frauduleux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . .Gratuit
Frais d"opposition (blocage) de la carte par la banque . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . .40
Reconfection de carte. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . .Gratuit
Frais d"envoi de carte par recommandé A/R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . Tarif des frais postaux en vigueur
Recherche de facturette en cas de contestation d"opération . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Gratuit
* DAB : Distributeur Automatique de Billets SBSE XOCA ESDULAUCX E
ERJANVIER 2022
CONTRATS COMMERÇANTS
(Y COMPRIS ACCEPTATION DES TRANSACTIONS SANS CONTACT). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . Nous consulter
Commission sur transaction zone Euro et hors zone Euro . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . Nous consulter
Vente sur Internet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . Nous consulter
Frais d"impayé sur carte bancaire
- Carte Zone euro . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . 21,75
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .66
(1): offre 100% digital pour vos encaissements en ligne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . Nous consulter
(2) est une offre de services permettant de créer un site web ou d"accroître votre visibilité sur internet grâce à des 1solutions de web-marketing. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . Nous consulter
société Payplug, proposé par BTP Banque. PayPlug SAS, société par actions simpliAée au capital de 255 1855
RCS 751 658 881
Siège social : 23-25 rue Jean-Jacques Rousseau, 75001 ParisÉtablissement de paiement agréé en France par l"ACPR - Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - 4 Pla1ce de
Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09
(2) Direct & Proche est une gamme de services de visibilité sur int1ernet de la société Regicom, proposée par BTP Banque
FRAIS D'ÉMISSION D'UN VIREMENT
En centre d'affaires
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . .4 par virement
Frais par virement de trésorerie en euros (France et UE) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . .15 par virement
Frais par virement SEPA tiers urgent en euros (France et UE) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . .15 par virement
Frais par virement SEPA instantané
- Montant opération compris entre 0 et 30 000 euros inclus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . .5
- Montant opération supérieur à 30 000 euros et jusqu"à 100 000 euros inclus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . .7
Par la banque en ligne
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . 0,20 par virement
Frais par virement SEPA jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . 0,40 par virement
Frais par virement SEPA spécial. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . 0,40 par virement
Frais par virement de trésorerie en euros (France et UE) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . .7 par virement
Frais par virement tiers urgent en euros (France et UE) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .7 par virement
Frais par virement SEPA Instantané
- Montant opération compris entre 0 et 30 000 euros inclus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . .1
- Montant opération supérieur à 30 000 et jusqu"à 100 000 euros inclus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3
Virement non SEPA externe occasionnel ou permanent international . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . cf. guide des opérations bancaires avec l"étranger
RÉCEPTION DE VIREMENTS
(1)en centre d"affaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 .Gratuit
Réception d"un virement interne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Gratuit
Réception d"un virement SEPA Instantané (Instant Payment) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Gratuit
OPÉRATIONS ET INCIDENTS SUR VIREMENTS
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Gratuit
Virement - demande de rappel de fonds par ordre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . .19
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Nous consulter
Frais de mise en place d"un virement permanent centre d"affaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . .3
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . .Gratuit
(1) Inclut la Suisse SBSE XOCA ESDULAUCX E
ERJANVIER 2022
FRAIS D'ÉMISSION DE PRÉLÈVEMENTS
Émission d'un prélèvement SEPA télétransmis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . .0,34 fi
Émission de prélèvement SEPA B2B télétransmis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . .0,50 fi
RÉCEPTION DE PRÉLÈVEMENTS
Réception de prélèvement SEPA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Gratuit
AUTRES SERVICES
Création d'un Identifiant Créancier SEPA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .42 fi
Gestion d"un créancier dans une liste blanche (autorisé à p1rélever) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5 fi par opération
Gestion d"un créancier dans une liste noire (non autorisé à1 prélever) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5 fi par opération
Gestion d"un mandat avec limitation de montant et/ou de périodicit1é . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5 fi par opération
Frais de blocage de tout prélèvement SEPA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5 fi par opération
OPÉRATIONS SUR PRÉLÈVEMENTS
Mise en place d'un consentement SEPA B2B . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . .10 fi
Modification ou révocation d'un consentement SEPA B2B . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5 fi
Opposition sur prélèvement SEPA avant son exécution . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Gratuit
Contestation d"un prélèvement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Gratuit
Révocation de mandat de prélèvement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5,10 fi
Fourniture et renouvellement de chéquiers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . .Gratuit
Frais d"envoi de chéquier à domicile
- En envoi simple . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.3,50 fi par chéquier
- En recommandé avec Accusé Réception . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .7,60 fi par chéquier
Frais d"émission d"un chèque de banque . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .12 fi
Frais d'opposition chèque(s) par l'émetteur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 .13 fi par chèque
Frais d"opposition chéquier(s) par l"émetteur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26 fi par chéquier
Opération d"encaissement
- Télécollecte de chèques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Nous consulter
SBSE XOCA ESDULAUCX E
ERJANVIER 2022
COMMISSION D'INTERVENTION
La commission d'intervention correspond à la somme perçue par l a banque en raison d'une opération entraînant une irrégulari téde fonctionnement du compte nécessitant un traitement particulier (p1résentation d"un ordre de paiement irrégulier, coordonnées
bancaires inexactes, absence ou insufAsance de provisionCommission sur opérations nécessitant une intervention (maximum 110 opérations par jour) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .12 fi par intervention
OPÉRATIONS PARTICULIÈRES
Frais de recherche de document ou de chèque de moins d'un an(hors champ d"application de la Directive européenne des Services1 de Paiement) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . .15,60 fi
Frais de recherche de document ou de chèque de plus d'un an(hors champ d"application de la Directive européenne des Services1 de Paiement) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . .31,20 fi
Photocopie unitaire d'un document . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . .0,83 fi HT + TVA
Frais de saisie-attribution . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . .
Frais par saisie administrative à tiers détenteur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Traitement d"une réclamation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Gratuit
Renseignements commerciaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 fi HT + TVA
Communication de renseignements chiffrés
(demande d"experts comptables, commissaires aux comptes...) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 130 fi HT + TVA
Lettre aux commissaires aux comptes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . .70 fi HT + TVA
INCIDENTS DE PAIEMENT
Chèque remis, revenu impayé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . .20 fi
Rejet avec motif sans provision . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1 .Gratuit
Forfait de frais par chèque rejeté (pour défaut de provision o1u autres motifs) - Montant du chèque à 50 fi par rejet* - Montant du chèque > à 50 fi par rejet* Le forfait de rejet d'un chèque comprend : la lettre d'informat ion préalable au rejet (lettre MURCEF), les frais de rejet, l'en voi de lalettre d"injonction, la déclaration à la Banque de France, la d1élivrance d"un certiAcat de non paiement, le blocage de la prov1i
sion pourla régularisation, les frais de représentation et la demande de ma1inlevée d"interdiction bancaire
Frais de rejet de prélèvement pour défaut de provision reçu 1au débit - somme < 20 fi Frais identiques au montant du prélèvement rejeté - somme 20 fi par rejet* * Ce montant ne prend pas en compte la commission d'intervention fact urée séparément SBSE XOCA ESDULAUCX E
ERJANVIER 2022
CRÉDITS COURT TERME
Frais forfaitaire d'étude annuelle de la relation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Nous consulter
DÉCOUVERTS
Découvert autorisé :
- Intérêts débiteurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. . . . Nous consulter
- Intérêts débiteurs en cas de dépassement du découvert1 préalablement accordé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Dans la limite du taux d"usure
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