[PDF] DOCUMENTS A CONSERVER PAR L'ETUDIANT

Comment conserver les années universitaires ?

Conserver les années universitaires se terminant en 0 et 5 ainsi que les procès-verbaux de la formation de jugement et les décisions de sanction. Offres de stages, fiches de renseignement des entreprises et lieux d’accueil Durée de conservation : Rapports des stagiaires 1 an après la sortie de l’établissement. Archivage : Tri sélectif.

Comment conserver les collections de l’établissement ?

Il convient de conserver la collec-tion de l’établissement ainsi queles collections de l’inspectionacadémique pour les écoles ou collèges et du rectorat pour leslycées. La collection des collecti-vités territoriales peut être détruite. Conserver la collection des établissements concernés. convocations et listes des membres

Pourquoi les dossiers étudiants devront-ils faire l’objet d’un versement ?

devront faire l’objet d’un versement dans lesL’augmentation du nombre des élèves et desplus brefs délais ; exception faite des dossiersétudiants a conduit à un accroissement in-personnels pour lesquels la DUA (4)est longuecontestable de la masse des documents produits(90 ans). par les services et établissements concourant àl’éducation nationale.

Quels sont les délais de conservation des documents administratifs ?

Les délais de conservation varient en fonction de la nature du document. Certains documents administratifs doivent être conservés à vie, d’autres ont des délais de conservation plus courts prévus par la réglementation. Combien de temps conserver vos documents liés à votre situation familiale ?