*Encart 24
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Règle du calendrier de conservation
31 mars 2022 Clientèle étudiante - Organisation de session. Documents relatifs au contrôle des transactions liées à la gestion de la.
CHAPITRE III: LENSEIGNEMENT ET LA RECHERCHE
autres à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la constituer modifier
Recommandations pour lévaluation et le traitement des dossiers d
précisant les groupes de documents à détruire à la fin de leur cycle de vie ou à conserver de manière permanente. Idéalement les dossiers d'étudiants
Règle 02700 – Dossier individuel – étudiant Dossier dadmission
24 nov. 2020 Semi-actif Conserver 40 ans les documents relatifs à la validation de l'identité de l'étudiant. Conserver 60 ans les autres documents.
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4 nov. 2016 Inactif : conservation des documents qui ... et les étudiants ou décernées par l'Université à une personne non membre.
GUIDE OPERATIONNEL DE LARCHIVAGE DES DOCUMENTS DE
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GUIDE OPERATIONNEL DE - Aix-Marseille Université
de versement récapitulant les documents pris en charge par les Archives départementales D’un échantillon après tri (lettre T) A l’issue de leur DUA certains documents à conserver définitivement font l’objet d’un tri avant leur versement Les critères de tri sont donnés par l’archiviste avec l’accord des Archives
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