N° du dossier :
Association déclarée loi 1901 ?. R.U.P. 1?. Section ou délégation locale ?. Adresse du Adresse de correspondance si différente du siège social : ...
DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L
Association déclarée loi 1901. ? Section ou délégation locale. ? Association cultuelle déclarée loi 1905. ? Établissement public. N° SIRET (Obligatoire)1.
DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L
Association déclarée loi 1901. ? Section ou délégation locale. ? Association cultuelle déclarée loi 1905. ? Établissement public. N° SIRET (Obligatoire)1.
DEMANDE DE SUBVENTION PROJET SPÉCIFIQUE POUR L
Association déclarée loi 1901. ? Section ou délégation locale. ? Association cultuelle déclarée loi 1905. ? Établissement public. N° SIRET (Obligatoire)1.
DEMANDE DE SUBVENTION PROJET SPÉCIFIQUE POUR L
Association déclarée loi 1901. ? Section ou délégation locale. ? Association cultuelle déclarée loi 1905. ? Établissement public. N° SIRET (Obligatoire)1.
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LANNEE 2022
?Association déclarée loi 1901 ?Section ou délégation locale. ?Association cultuelle Adresse de correspondance (si différente du siège social) : .
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Le présent formulaire est inspiré du formulaire CERFA N°12156*05, délivré à tout organisme VROOLŃLPMQP XQH VXNYHQPLRQ MXSUqV GH O·(PMPB
2023 - page 1
NOM DE L·ORGANISME DEMANDEUR :
DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
POUR I·ANNÉE 2023
(Merci de cocher la case correspondant à la nature de la subvention sollicitée et de mentionner le montant attendu)
Ń 1ère demande Ń RenouvellementMontant de la demande
Pôle/service concerné par la demande de subventionESPACES FRANCE SERVICES
Les demandes de subvention seront déposées exclusivement au siège de Troyes Champagne Métropole, 1 Place Robert Galley 10000 TROYES ou par courriel au service concerné. FONCTIONNEMENT : Au plus tard le 15 octobre, date limite de dépôt. Tout dossier doit être retourné en UN SEUL EXEMPLAIRE à :Monsieur le Président de
Troyes Champagne Métropole
1 Place Robert Galley
10000 TROYES
Date de réception du dossier : BB"C""C20"B NGH PLHUV ""..""BBFMGUH UpVHUYp j O·$GPLQLVPUMPLRQ
Téléchargement du formulaire sur le site internet de Troyes Champagne Métropole https://troyes-champagne-metropole.fr2023 - page 2
PRESENTATION DE L·25*$1H60( DEMANDEUR
RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS ET JURIDIQUES
IM VLPXMPLRQ ÓXULGLTXH GRLP ŃRUUHVSRQGUH j ŃHOOH GH O·RUJMQLVPH TXL VROOLŃLPH OM VXNYHQPLRQB 6L ŃHOOH-ci est une délégation départementale ou locale,
elle doit avoir une personne morale. Dans le cas contraire, la demande doit être présentée par la structure " mère », à moins que cette dernière ne
produise une procuration à la délégation départementale ou locale.Attention OHV MVVRŃLMPLRQV P\SH ORL 1E0D QH SHXYHQP SMV SUpPHQGUH j O·RŃPURLGquotesdbs_dbs8.pdfusesText_14
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