[PDF] Madagascar - Tarifs douanier 2015 (www.droit-afrique.com)

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Tarif 2014 1

Fitiavana - Tanindrazana Fandrosoana

MINISTERE DES FINANCES ET DU BUDGET

SECRETARIAT GENERAL

DIRECTION GENERALE DES DOUANES

DIRECTION DE LA LEGISLATION, DE

LA REGLEMENTATION ET DES ETUDES DOUANIERES

SERVICE DE LA LEGISLATION ET DE LA

REGLEMENTATION

TARIF DES

DOUANES

(Basé sur la version 2012 du S.H)

Edition Janvier 2015

Divison du Tarif des Douanes

Tarif 2014 2

T A B L E S D E S M A T I E R E S

TITRE PAGES

Abréviations 6

CONVENTION INTERNATIONALE SUR LE SYSTEME HARMONISE DE DESIGNATION ET DE CODIFICATION DES MARCHANDISES 7 Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé. 16 SECTION.- I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL

Notes de Section. 17

Chapitre 01 Animaux vivants 18

Chapitre 02 Viandes et abats comestibles 20

Chapitre 03 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques. 22

Chapitre 04

animale, non dénommés ni compris ailleurs 25 Chapitre 05 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. 27

SECTION.- I1 PRODUIT DU REGNE VEGETAL

Chapitre 06 Plantes vivantes et produits de la floriculture. 28 Chapitre 07 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires. 30 Chapitre 08 Fruits comestibles ; écorces d'agrumes ou de melons. . 32 Chapitre 09 Café, thé, maté et épices. . 34

Chapitre 10 Céréales. . 36

Chapitre 11 Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; insuline ; gluten de froment. 37

Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et fruits divers ; plantes industrielles ou

médicinales ; pailles et fourrages. . 39 Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux. 41

Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs 42

SECTION.- I1I GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES ; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES ; CIRES D'ORIGINE

ANIMALE OU VEGETALE.

Chapitre 15 Graisses et huiles animales ou végétales ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires

élaborées ; cires d'origine animale ou végétale. . 43 SECTION.- IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; BOISSONS, LIQUIDES AL- COOLIQUES ET VINAIGRES ; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC

FABRIQUES.

Chapitre 16 Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés

aquatiques 46

Chapitre 17 Sucres et sucreries. 48

Chapitre 18 Cacao et ses préparations 50

Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait ; pâtisseries 51

Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes 53 Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses 56 Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres. 58

Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux. 60

Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabacs fabriqués 61

SECTION.- V PRODUITS MINERAUX

Chapitre 25 Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments. 62

Chapitre 26 Minerais, scories et cendres. 65

Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation ; matières bitumineuses;

cires minérales. 67 SECTION.- VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES

Notes de Section 69

Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques ; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux,

d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes. 70

Chapitre 29 Produits chimiques organiques. 76

Chapitre 30 Produits pharmaceutiques. 87

Chapitre 31 Engrais. 89

Chapitre 32 Extrais tannants ou tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; pigments et autres matières colorantes ;

peintures et vernis ; mastics ; encres 91

Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations

cosmétiques 94

Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires

artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler,

"cires pour l'art dentaire" et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre. 96

Chapitre 35 Matières albuminoïdes ;produits à base d'amidons ou de fécules modifiés ; colles ; enzymes 99

Chapitre 36 Poudres et explosifs ;articles de pyrotechnie ; allumettes ; alliages pyrophoriques ; matières

inflammables 100 Chapitre 37 Produits photographiques et cinématographiques. 101 Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques 103

Tarif 2014 3

TITRE PAGES

SECTION.-VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUT-CHOUC

ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC.

Notes de Section. 108

Chapitre 39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières. 108 Chapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc. 114 SECTION.-VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; ARTI-CLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGES SACS A MAIN

ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX.

Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs. 118

Chapitre 42 Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et

contenants similaires ; ouvrages en boyaux. 122 Chapitre 43 Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices. 125 SECTION.-IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ; LIEGE ET OUVRAGES EN

LIEGE ; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE.

Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. 126 Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège. 130 Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie. 131 SECTION.-X PATE DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES ; DECHETS ET REBUTS DE PAPIER OU DE CARTON ; PAPIER ET SES

APPLICATIONS.

Chapitre 47 Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques ;déchets et rebuts de papier ou de

carton. 132 Chapitre 48 Papiers et cartons ; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton. 133

Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques ; textes manuscrits ou

dactylographiés et plans. 139 SECTION.-XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES.

Notes de Section. 141

Chapitre 50 Soie. 144

Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers ; fils et tissus de crin 145

Chapitre 52 Coton. 147

Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et tissus de fils de papier. 152

Chapitre 54 Filaments synthétiques et artificiels. 154 Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues. 156

Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés ; fils spéciaux ; ficelles, cordes et cordages ; articles de corderie 161

Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles. 163

Chapitre 58 Tissus spéciaux ; surfaces textiles touffetées ; dentelles ; tapisseries ; passementeries et

broderies. 164

Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles 166

Chapitre 60 Etoffes de bonneterie. 169

Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie. 171 Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie. 175 Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; friperie et chiffons. 179 SECTION.-XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES ; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES ; FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX. Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces objets. 182 Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures. 185

Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties. 186

Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet ; fleurs artificielles ; ouvrages en

cheveux. 187 SECTION.-XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MA-TIERES ANALOGUES ; PRODUITS CERAMIQUES ; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE. Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues. 188

Chapitre 69 Produits céramiques. 191

Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre. 193

SECTION.-XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; BIJOUTERIE DE FANTAISIE ; MONNAIES.

Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés

de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies. 196 SECTION.-XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX

Notes de Section. 201

Chapitre 72 Fonte, fer et acier. 202

Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier 208

Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre. 212

Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel. 215

Tarif 2014 4

TITRE PAGES

Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium. 217

Chapitre 77 Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé. 220

Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb. 221

Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc. 223

Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain. 225

Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets ; ouvrages en ces matières. 227

Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs ; parties de

ces articles, en métaux communs. 229 Chapitre 83 Ouvrages divers en métaux communs. 232 SECTION.-XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

Notes de Section. 235

Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces

machines ou appareils. 236

Chapitre 85

reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils. 252

SECTION.-XVII MATERIEL DE TRANSPORT.

Notes de Section. 261

Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties ; appareils mécaniques (y

compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication. 262

Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et

accessoires. 264 Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale. 267

Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale. 268

SECTION.-XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX ; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES

INTRUMENTS OU APPAREILS.

Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de

contrôle ou de précision ;instruments et appareils médico-chirurgicaux ; parties et accessoires

de ces instruments ou appareils 269

Chapitre 91 Horlogerie. 275

Chapitre 92 Instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments. 278 SECTION.-XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES. Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires. 279

SECTION.-XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS

Chapitre 94 Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d'éclairage

non dénommés ni compris ailleurs ; lampes réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires ; constructions préfabriquées. 281

Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires. 284

Chapitre 96 Ouvrages divers. 286

SECTION.-XXI OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE. Chapitre 97 Objets d'art, de collection ou d'antiquité. 289

Chapitre 98 (Réservé pour certains usages particuliers par les Parties contractantes) : Envois non

commerciaux- Effets des voyageurs ; autres marchandises non dénommées ni compris ailleurs ; dépouilles mortelles . 280 Chapitre 99 Réservé pour une utilisation future éventuelle des parties contractante. 292

Tarif 2014 5

ABREVIATIONS ET SYMBOLES

ASTM American Society for Testing Materials (Société américaine pour l'Essai des matériaux).

Bq Becquerel

°C degré (s) Celsius

cg Centigramme cm Centimètre cm2 centimètre carré cm3 centimètre cube cN Centinewton g Gramme

Hz Hertz

IR Infrarouge

kcal Kilocalorie kg Kilogrammequotesdbs_dbs4.pdfusesText_8

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