DIRECTIVE (UE) 2015/ 413 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
13 mars 2015 statuant conformément à la procédure législative ordinaire (2) ... 13.3.2015. L 68/13. Journal officiel de l'Union européenne.
COMPTE RENDU – CONSEIL MUNCIPAL DU 13 MARS 2015 A
régulièrement convoqué par Monsieur Christophe TERRAIN le 7 mars 2015
412 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL - du 11 mars
13 mars 2015 statuant conformément à la procédure législative ordinaire (3) ... Position du Parlement européen du 13 janvier 2015 (non encore parue au ...
Mise en page 1
6 mars 2015 temps modernes »13: «les chroniques du sexisme ordinaire». ... de mars 2015 mais il est intéressant d'examiner la définition.
Ordre de méthode
24 mars 2015 EPLEFPA. Résumé : L'instruction interministérielle du 13 mars 2015 relative à la réglementation comptable des établissements publics locaux ...
Recueil 3-2015 du 26 mars (p1 à 45)
26 mars 2022 Approbation d'ouvrage en date du 13 mars 2015 concernant le parc éolien ... Direction régionale des finances publiques de Champagne-Ardenne.
Journal officiel L72
16 mars 2015 Décision (UE Euratom) 2015/443 de la Commission du 13 mars 2015 relative à la ... menace pour l'ordre public
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 08 MARS 2015
8 mars 2015 Atelier de danse contemporaine - Annick Pütz - 27 février 6
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 6 DU 16 AU 27 mars
25 mars 2015 13/03/2015 Conférant l'honorariat de Maire à Monsieur Alain ... Etablissements Recevant du Public et des Immeubles de Grande Hauteur.
Untitled
18 mars 2015 13 mars 2015 ... convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie ... Le PLU approuvé est tenu à la disposition du public.
PREFET DU VAL DE MARNE
AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94038 CRETEIL CEDEX - 01 49 56 60 00ISSN 0980-7683
RECUEIL
DESACTES ADMINISTRATIFS
N° 6
DU 16 AU 27 mars 2015
PREFET DU VAL-DE-MARNE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° 6
Du 16 au 27 mars 2015
SOMMAIRE
SERVICES DE LA PREFECTURE
Arrêté Date INTITULÉ Page
Portant attribution de la médaille d'honneur :
2014/7489
24/11/2014
- Agricole (voir liste) 72014/7490
24/11/2014
- Régionale, Départementale et Communale (voir liste) 112014/7491
24/11/2014 - Du travail (voir liste)
502015/680
13/03/2015
Conférant l'honorariat de Maire à Monsieur Alain AUDOUBERT 176Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/660
11/03/2015
Portant agrément du centre de formation FACSIG pour la formation du personnel permanent des Services de Sécurité Incendie et d'Assistance aux Personnes des Etablissements Recevant du Public et des Immeubles de Grande Hauteur 1772015/742
25/03/2015 Portant approbation du cahier des charges relatif à la mise en fourrière des véhicules en
infraction sur le réseau routier, au placement à titre conservatoire des véhicules volés dans un lieu de garde, aux conditions de conservation des scellés judiciaires (sous réserve de la décision du parquet). Voir annexe 179Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/180
23/01/2015
Relatif à la composition de la Commission du Titre de Séjour 202CABINET
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
ET DE L'ENVIRONNEMENT
DIRECTION DE L'IMMIGRATION ET DE
L'INTEGRATION
AUTRES SERVICES DE L'ETAT
Arrêté Date INTITULÉ Page
Décision
Tarifaire
N°41
18/03/2015
Portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2015 de FAM SILVAE -940016678 à Villecresnes
204Portant modification de la composition du conseil de surveillance du Centre
Hospitalier Intercommunal de :
2015/DT94/20
24/03/2015
- Villeneuve-Saint -Georges Lucie et Raymond AUBRAC 2062015/
DT94/21
25/03/2015 - Créteil
209Arrêté Date INTITULÉ Page
Portant désignation :
2015/29
19/03/2015
- D'un représentant pour prononcer les sanctions administratives et transactions prévues par les livres I et II du code de la consommation, les transactions prévues aux livres III et IV du code de commerce, pour agir devant l'autorité judiciaire et prononcer les injonctions relatives aux obligations de la vente à distance prévues au livre I du code de la consommation 2122015/30
19/03/2015
- De représentants pour intervenir devant les juridictions judiciaires prévues par les livres I et II du code de la consommation 213DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL
ET DE L'EMPLOI D'ILE DE FRANCE
Arrêté Date INTITULÉ Page
Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° :2015/718
20/03/2015
- SAP503593154/SIRET : 50359315400092 pour l'organisme Nouvel HorizonServices à Vincennes
2142015/719
20/03/2015
- SAP810001982/SIRET : 81000198200018 pour l'organisme CHICADOM à St-Maur- des-Fossés 2162015/720
20/03/2015 - SAP810159822/SIRET : 81015982200016 pour l'organisme VIEL Yvenel à
Villeneuve-st-Georges
2182015/721
20/03/2015
- SAP810024851/SIRET : 81002485100018 pour l'organisme Fiona BENARD à Thiais 2202015/722
20/03/2015 - SAP809901119/SIRET : 80990111900010 pour l'organisme CONCIL FAMILY à
Alfortville
222AGENCE REGIONALE DE SANTE D'ILE DE FRANCE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION
DES POPULATIONS
DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL
ET DE L'EMPLOI D'ILE DE France (suite)
Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/723
20/03/2015
- SAP514011808/SIRET : 51401180800029 pour l'organisme Bonheur et Vie àMaisons-Alfort
2242015/724
20/03/2015 - SAP520226739/SIRET : 52022673900016 pour l'organisme SAPJFD à St-Maur-des-
Fossés
2262015/725
20/03/2015
Arrêté modifiant l'agrément d'un organisme de services à la personne, N°SAP503593154 pour l'organisme Nouvel Horizon Services à Vincennes 228Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/08
13/03/2015
Arrêté récapitulatif portant agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement
de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière (Ar-Men Formation à
Nogent-sur-Marne)
230Portant modification des conditions de circulation aux véhicules de toutes catégories : IdF
2015/1/297
13/03/2015
- Rue du Colonel Fabien à Valenton voie classée à grande circulation, sur la section comprise entre la rue Etienne Dolet et la rue des Ecoles, dans les deux sens de circulation 233IdF
2015/1/299
13/03/2015 - Rue Gabriel Péri à Valenton voie classée à grande circulation, pour la section
comprise entre la Ruelle de Paris et la rue du Colonel Fabien, dans le sens de circulation Limeil-Brévannes vers Valenton 236IdF
2015/1/303
18/03/2015
- Sur une section de l'avenue du Général Leclerc - RD 19 - depuis la rue Paul Bertjusqu'à la traversée piétonne de la sortie métro " école vétérinaire », sens de
circulation province vers Paris, sur la commune de Maisons-Alfort 240IdF
2015/1/304
18/03/2015
- Rue du Colonel Fabien à Valenton voie classée à grande circulation, sur la section comprise entre la rue Etienne Dolet et la rue des Ecoles, dans les deux sens de circulation à Valenton 244IdF
2015/1/324
20/03/2015 - Rue du Colonel Fabien à Valenton voie classée à grande circulation, sur la section
comprise entre la rue des Ecoles et la rue Sacco et Vanzetti dans le sens de circulationValenton vers Yerres
248IdF
2015/1/322
20/03/2015
Portant interdiction de circulation des véhicules de toutes catégories avenue Gabriel Péri - RD 229 - entre la rue Albert Garry et la place Marie Le Naourès. L'avenue de Verdun - RD 205 - entre la place Jean Jaurès et la rue Marius Dantz, dans les deux sens de la circulation, sur la commune de Limeil-Brévannes 252IdF
2015/1/340
26/03/2015 Règlementant provisoirement la circulation des véhicules de toutes catégories :
- Quai Marcel Boyer - RD19 - quai Jean Compagnon - RD19A - et boulevard Paul Vaillant Couturier - RD19B - entre la rue Bruneseau et la rue Lénine, dans les deux sens de circulation sur la commune d'Ivry-sur-Seine 257DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE
DE L'EQUIPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/257
18/03/2015
Accordant délégation de la signature préfectorale au sein du laboratoire central de la préfecture de police 262Arrêté Date INTITULÉ Page
Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse du Val-de-Marne :
2014/592
19/03/2015
- Portant modification de l'arrêté portant autorisation d'extension de l'établissement de placement éducatif de Nogent-sur-Marne en date du 4 août 2011 2652014/593
19/03/2015 - Portant fermeture du service régional d'action judiciaire et d'insertion (SAJIR) géré
par l'association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale (APCARS)à Créteil
268Direction Interrégionale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse Ile de France et
Outre-mer :
2014/594
19/03/2015
- Portant tarification du service de Réparations Pénales de l'association OLGASPITZER à Créteil
2702014/596
19/03/2015 - Portant tarification du Service d'Investigation Educative de l'Association OLGA
SPITZER à Créteil
273Hôpitaux de Saint-Maurice :
2015/08 bis
16/03/2015
Direction des Ressources Humaines :
Délégation de signature concernant Monsieur Matthieu GIRIER et Madame NathalieLALLEMAN
276Portant délégation de signature à l'Etablissement Français du Sang Ile de France
2015/02
18/03/2015
- M. Djamel BENOMAR 2782015/03
18/03/2015
- Mme Vanessa MARTINY 2792015/04
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[PDF] 2015-2016 Demande de remboursement de frais de connexion Nouveaux sentiers TIC (technologies de l information et des communications) CI-2015-01
[PDF] AVANT PROJET DE LOI INSTITUANT LE NOUVEAU CODE DE PROCÉDURE CIVILE
[PDF] Les équipes interprofessionnelles de soins de santé devraient-elles devenir la norme au Canada?
[PDF] Capital réglementaire, économique et simulations de crise au Mouvement Desjardins
[PDF] PROJET DE FORMATION 2015
[PDF] Bibliothèque de Santé
[PDF] Formation en courtage immobilier, commercial et hypothécaire
[PDF] DOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION D EXTENSION D UN ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE
[PDF] De l insertion au logement : le dispositif Pass Accompagnement
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