ecole elementaire publique jules verne - 19 rue des vergers
Mise à jour en date du 27/08/2021 11/05/2011. 21/03/2011. 07/06/2011. 08/09/2011. 19/07/2011. 14/06/2011. 15/08/2011. 23/11/2011. 04/11/2011. 25/07/2011.
Liste dattente zone Nord au 23 mars 2022
23 mars 2022 COL. 73520. LA BRIDOIRE. 02/06/2004 ... 11/05/2011 ... MAJ. 18320. MARSEILLES LES AUBIGNY. 15/11/2018. Nord. Châtillon. 300 mètres.
Etat des projets dimplantation commerciale et cinématographique
Préfecture du Calvados - DCL- BEA - Secrétariat de la CDAC - MAJ 26/11/2020. Année 2015. Lieu d'implantation. Désignation du projet. Promoteur.
Etat des projets dimplantation commerciale et cinématographique
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Untitled
11 mai 2011 FRANCE. INDAL CTP 45. Fiche de données de sécurité conforme Règlement (CE) n° 1907/2006. Date de mise à jour: 19/01/2015. FRANCE. 19/01/2015.
Etat davancement détaillé des procédures durbanisme
9 août 2007 MISE À JOUR DE LA 1ÈRE RÉVISION DU POS (PPRI). 24/06/2003 ... ERREUR MATÉRIELLE ZONAGE LIMITE ENTRE ZONE A ET ZONE N ... 11/05/2011.
Untitled
11/05/2011 Mise à jour 27/08/2012. 51 Rue Kiéser - 33 077 BORDEAUX Cedex. SAINT-ROMAIN-LA-VIRVEE. CARBON-BLANC. LORMONT. FLOIRAC. INTE-EULALIE
Registre des Provisional Risk Manager ISO/CEI 27005 Naima
26 févr. 2021 DATE DE MISE À JOUR. 24 FÉVR. 2021. TOUS DROITS RESERVES. ... 11/05/2011. ISO/CEI 27005:2008. Pablo Bustamante. 30/10/2020.
Circulaire du 23 mai 2011 relative à la garde à vue
30 juin 2011 des officiers de police judiciaire (article 13) la présentation des ... des fiches techniques relatives à l'articulation d'une garde à vue ...
Inventaire des mares dÎle-de-France 2011 - 2012
Pour leur soutien technique merci aux membres de : Matériel : fiche d'inventaire de la flore et des habitats naturels (voir annexe 2)
MP-11 FICHE TECHNIQUE FORMATION Techniques et outils de r
FICHE TECHNIQUE Formation Techniques et outils de résolution de problèmes MP-11 Organisation 2 Effectif par classe : limité à 10 Lieu : Technopark Casablanca Parking visiteur : Pour stationner votre voiture un parking externe à l’entrée du Technopark est dédié aux visiteurs Un gardien assure la surveillance des véhicules
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Découvrir un problème c'est prendre conscience d'un écart entre une situation réelle insuffisante et une situation souhaitée La 2ème phase repose sur l’analyse du problème afin de pointer la situation existante Cette phase met en évidence les causes possibles (potentielles ou principales) du problème La 3ème phase permet alors
![Etat davancement détaillé des procédures durbanisme Etat davancement détaillé des procédures durbanisme](https://pdfprof.com/Listes/21/8735-21Etat_detaille_PLU_CC_SCOT.pdf.pdf.jpg)
PLUABEILHAN34001
CÉDRIC JAFFARD
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ELABORATION DU POSHistorisé29/02/197202/08/197902/05/19831ERE MODIFICATION DU POS01/06/1976
19/12/20051ÈRE RÉVISION SIMPLIFIÉE DU POS21/09/200520/06/2005
1ERE REVISION DU POSOpposable08/06/199910/10/200128/12/200126/02/200130/05/2001
20/10/2003MISE À JOUR DE LA 1ÈRE RÉVISION DU POS (PPRI)24/06/2003
2ÈME RÉVISION DU POS VALANT PLUEn cours28/04/2008
SCOT DU S.M. DU BITERROISABEILHAN34001
CHRISTOPHE BELTRAN
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ELABORATION DU SCOT DU S.M. DU BITERROISEn cours11/06/2003PLUADISSAN34002
CÉDRIC JAFFARD
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ELABORATION POS ADISSANOpposable23/11/198306/10/198804/04/199021/01/198631/03/19931ERE MODIFICATION08/01/1993
30/11/19942EME MODIFICATION01/07/1994
20/12/20051ERE REVISION SIMPLIFIÉE (LOTISSEMENT COMMUNAL)18/10/200516/12/2004
1ERE RÉVISION DE L'ÉLABORATION DU POSEn cours28/08/200212/11/2002
SCOT DU S.M. DU BITERROISADISSAN34002
CHRISTOPHE BELTRAN
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ELABORATION DU SCOT DU S.M. DU BITERROISEn cours11/06/2003PLUAGDE34003
CÉDRIC JAFFARD
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ELABORATION PARTIELLE DU POS (LE CAP -Historisé27/12/197120/12/198301/06/19881ÈRE MODIFICATION01/01/1988
1ÈRE RÉVISION PARTIELLE DU POSHistorisé02/07/198009/08/1984
18/02/19851ÈRE MODIFICATION18/09/1985
Page 1 sur 11416/01/2012
16/02/19862ÈME MODIFICATION16/09/1985
2ÈME RÉVISION PARTIELLE DU POSHistorisé23/11/198714/04/1993
3EME REVISION DU POSOpposable28/06/199417/01/200009/06/200017/11/1997
26/04/20011ÈRE MODIFICATION01/01/1900
05/09/20022EME MODIFICATION19/06/2002
16/09/20043EME MODIFICATION04/05/200404/05/2004
01/07/2005MISE À JOUR (ZPPAUP)01/01/2005
22/12/20051ÈRE RÉVISION SIMPLIFIÉE (ZAC CAPISTOL)16/06/2005
22/12/20054ÈME MODIFICATION (RÈGL. ER. ZONAGE)01/09/2005
24/07/20082ÈME RÉVISION SIMPLIFIÉE (ZAC SECTEUR DES ROCHERS)26/07/2006
25/09/20085ÈME MODIF (ZAC CAPISCOL20/12/200707/01/200828/12/200703/01/2008
4ÈME RÉVISION DU POS VALANT PLUEn cours25/09/2008
SCOT DU S.M. DU BITERROISAGDE34003
CHRISTOPHE BELTRAN
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ELABORATION DU SCOT DU S.M. DU BITERROISEn cours11/06/2003POSAGEL34004
LYDIE LESPURQUE
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif.23/09/19961ERE MODIFICATION18/06/1996
30/10/20002EME MODIFICATION06/06/2000
1ERE REVISION DU POSHistoriséprocédure abandonnée pour carte communale abandonnée aussi02/05/1995
2EME REVISIONEn cours06/06/2000
POSAGONES34005
JULIEN CHAULET
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ELABORATION DU POSOpposable14/01/198412/05/198603/03/198707/05/198511/10/19901ERE MODIFICATION24/07/1990
26/05/19952EME MODIFICATION26/01/1995
14/03/2002MISE À JOUR (PPRI)14/01/2002
21/04/20063ÈME MODIFICATION DE L'ELABORATION
1ÈRE RÉVISION DE L'ÉLABORATION DU POSEn cours29/05/200903/02/2010
PLU INTERCOMMUNALAIGNE34006
LYDIE LESPURQUE
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif.ELABORATION D'UN PLU INTERCOMMUNALOpposable1°appro DCM 16/10/2009, sous-Pref 23/10/2009, publié 31/10/200917/07/200213/03/200908/02/201022/09/200823/07/200330/10/200815/10/2008
Page 2 sur 11416/01/2012
17/09/20101° MODIF. SIMPLIF. ERREUR MATÉRIELLE ZONAGE25/06/2010Concertation 05/07 au 05/08/2010
MODIFICATION N)1 PLU: ZONE AP ET A01/01/2011
POSAIGUES-VIVES34007
LYDIE LESPURQUE
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ELABORATION DU POSHistorisé19/01/198406/06/19881ERE REVISION DU POSOpposable12/11/199321/07/199925/01/200030/09/1998
REVISION GENERALE POS VALANT PLUEn cours09/07/200901/03/2010POSAIRES (LES)34008
LYDIE LESPURQUE
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ÉLABORATION DU POSHistorisé14/10/197102/10/197916/09/198008/07/197630/06/19831ÈRE MODIFICATION DE L'ELABORATION DU POS01/01/1982
18/11/19852ÈME MODIFICATION DE L'ELABORATION DU POS01/01/1984
24/10/20021ÈRE RÉVISION SIMPLIFIÉE DE L'ÉLABORATION DU POS19/08/200231/05/2002
26/06/20033ÈME MODIFICATION DE L'ELABORATION DU POS01/01/2003
1ÈRE RÉVISION DU POS DEVENU PLUOpposable27/06/200114/10/2006
14/01/2010REVISION SIMPLIFIEE PROJET VIGNE GRANDE26/10/200909/11/200914/04/2009
17/05/2010MODIF 1 PLU - RECLASS.PARCELLES U4 EN U2- VIGNE GRANDE25/02/201014/01/2010
2IEME REVISION DU PLU - RÉVISION GÉNÉRALEEn cours11/12/200820/07/2010
POSALIGNAN-DU-VENT34009
CÉDRIC JAFFARD
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ELABORATION DU POSHistorisé25/08/198305/09/198530/05/19961ÈRE MODIFICATION DE L'ÉLABORATION DU POS
1ERE REVISION DE L'ELABORATION DU POSOpposable29/11/199616/08/200005/12/1999
26/03/2007MODIFICATION (ZONE IINA "LE VILLAGE" & "L'HOURTALESSIO")11/01/200501/03/2004
21/09/2007MISE À JOUR : CLASSEMENT SONORE DE LA VOIRIE - ARRÊTÉ PREFECT.01/06/2007
13/08/2008MISE À JOUR(PPRI)14/08/2008
1ERE REVISION SIMPLIFIEE24/04/2004
SCOT DU S.M. DU BITERROISALIGNAN-DU-VENT34009
CHRISTOPHE BELTRAN
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ELABORATION DU SCOT DU S.M. DU BITERROISEn cours11/06/2003POSANIANE34010
MARIE CLAUDE NAPOLI
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif.Page 3 sur 11416/01/2012
ELABORATION POS ANIANEOpposable17/02/198429/07/199321/12/199331/01/199128/01/19971ERE MODIFICATION DE L'ÉLABORATION DU POS25/10/1996
08/12/1999MISE À JOUR (PPRI)08/10/1999
21/10/2002MISE À JOUR DU POS21/08/2002
05/10/2004MISE EN COMPATIBILITÉ05/08/2004
14/09/20051ERE REVISION SIMPLIFIÉE DE L'ÉLABORATION DU POS (ZAC LES GARRIGUES)19/05/200516/02/2005
01/02/2008MODIFICATION DU POS10/10/200725/09/2007
1ERE REVISION DU POS DEVENU PLU (RE-En cours04/11/200804/07/2003
POSARGELLIERS34012
MARIE CLAUDE NAPOLI
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ELABORATION DU POSHistorisé25/08/198105/07/198416/11/2007MISE À JOUR PPRI16/11/2007
1ERE REVISIONOpposable06/11/198503/08/1989
2EME RÉVISION (ANNULER PAR JUGEMENT DUTAHistorisé11/02/199704/10/200128/12/200127/03/2001
2ÈME RÉVISION DU POS DEVENU PLUEn cours16/02/200911/09/2009
PLUASPIRAN34013
MARIE CLAUDE NAPOLI
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ELABORATION DU POSHistorisé18/11/198325/03/198622/05/19901ÈRE MODIFICATION DE L'ELABORATION01/01/1990
1ERE RÉVISION DU POSHistorisé29/10/199027/05/199430/08/199402/11/1993
15/01/19981ERE MODIFICATION DE LA 1ERE REVISION15/11/1997
27/03/2008RÉVISION SIMPLIFIÉE DE LA 2ÈME REVISION DU POS14/12/200703/07/200717/10/2006
2ÈME RÉVISION DU POS DEVENU PLUOpposable24/01/200203/11/200325/02/200429/01/200323/05/200228/05/200328/05/2003
17/12/2009ERREUR MATÉRIELLE ZONAGE LIMITE ENTRE ZONE A ET ZONE N20/10/2009
17/12/2009ERREUR MATÉRIELLE REPORT LIMITE ZONE 3AU1 MODIFICATION SIMPLIFIÉE20/10/2009
17/12/2009ERREUR MATÉRIELLE EMPRISE A75 ET ZONE DE BRUIT MODIFICATION20/10/2009
1ERE RÉVISION SIMPLIFIÉE DE LA 2ÈME RÉVISION DU POS DEVENU PLU19/10/200909/06/2009
ZONAGE SYNDICAT CENTRE HÉRAULT25/03/2010
4ÈME MODIFICATION SIMPLIFIÉE25/03/2010
PLU/POSASSAS34014
CORINNE ROUX-LAGET
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ELABORATION DU POSHistorisé15/10/197127/04/198430/12/19881ÈRE MODIFICATION DE L'ÉLABORATION
30/11/19902ÈME MODIFICATION DE L'ÉLABORATION
Page 4 sur 11416/01/2012
29/11/19913ÈME MODIFICATION DE L'ÉLABORATION
1ÈRE RÉVISION PARTIELLEHistorisé31/03/198929/06/1990
2ÈME RÉVISIONHistorisé29/11/199125/02/1994
01/02/20001ÈRE MODIFICATION DE LA 2ÈME RÉVISION01/07/1999
MISE À JOUR29/12/2000
3ÈME RÉVISION DU POSOpposable30/09/199424/09/200129/01/200229/03/2001
06/11/2003MISE À JOUR DE LA 3ÈME RÉVISION(PPRI)14/08/2003
06/05/2005MISE A JOUR DE LA 3ÈME RÉVISION (PPRIF)01/04/2005
07/02/2011MODIFICATION DE LA 3È RÉVISION DU POS (ZONE DES CROUZETS)06/09/2010
SCOT DU PIC SAINT-LOUP HAUTE VALLÉEASSAS34014
CHANTAL GALLIERE
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ELABORATION DU SCOT DU PIC SAINT-LOUPEn cours27/07/2006SCOT DU S.M. DU BITERROISASSIGNAN34015
CHRISTOPHE BELTRAN
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ELABORATION DU SCOT DU S.M. DU BITERROISEn cours11/06/2003POSASSIGNAN34015
AOUICHA KRADAOUI
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif.ELABORATION DU POSEn cours25/01/1984
PLUAUMELAS34016
MARIE CLAUDE NAPOLI
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ÉLABORATION DU PLUEn cours23/11/200407/06/201112/04/200528/06/201117/06/2011CARTE COMMUNALEAUMES34017
CÉDRIC JAFFARD
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif.ELABORATION DE LA CARTE COMMUNALEOpposableCo-approbation de la carte communale27/11/200615/10/200715/02/200815/06/2007
SCOT DU S.M. DU BITERROISAUMES34017
CHRISTOPHE BELTRAN
Presc.ArrêtEnquête
publiqueAppro.ObservationsChargé(e) d'études :
PAC CSP Envoi AvisExamen
conjointNotif. ELABORATION DU SCOT DU S.M. DU BITERROISEn cours11/06/2003Page 5 sur 11416/01/2012
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