[PDF] Etat davancement détaillé des procédures durbanisme





Previous PDF Next PDF



ecole elementaire publique jules verne - 19 rue des vergers

Mise à jour en date du 27/08/2021 11/05/2011. 21/03/2011. 07/06/2011. 08/09/2011. 19/07/2011. 14/06/2011. 15/08/2011. 23/11/2011. 04/11/2011. 25/07/2011.



Liste dattente zone Nord au 23 mars 2022

23 mars 2022 COL. 73520. LA BRIDOIRE. 02/06/2004 ... 11/05/2011 ... MAJ. 18320. MARSEILLES LES AUBIGNY. 15/11/2018. Nord. Châtillon. 300 mètres.



Etat des projets dimplantation commerciale et cinématographique

Préfecture du Calvados - DCL- BEA - Secrétariat de la CDAC - MAJ 26/11/2020. Année 2015. Lieu d'implantation. Désignation du projet. Promoteur.



Etat des projets dimplantation commerciale et cinématographique

Préfecture du Calvados - DCL- BEA - Secrétariat de la CDAC - MAJ 26/11/2020. Année 2015. Lieu d'implantation. Désignation du projet. Promoteur.



Untitled

11 mai 2011 FRANCE. INDAL CTP 45. Fiche de données de sécurité conforme Règlement (CE) n° 1907/2006. Date de mise à jour: 19/01/2015. FRANCE. 19/01/2015.



Etat davancement détaillé des procédures durbanisme

9 août 2007 MISE À JOUR DE LA 1ÈRE RÉVISION DU POS (PPRI). 24/06/2003 ... ERREUR MATÉRIELLE ZONAGE LIMITE ENTRE ZONE A ET ZONE N ... 11/05/2011.



Untitled

11/05/2011 Mise à jour 27/08/2012. 51 Rue Kiéser - 33 077 BORDEAUX Cedex. SAINT-ROMAIN-LA-VIRVEE. CARBON-BLANC. LORMONT. FLOIRAC. INTE-EULALIE



Registre des Provisional Risk Manager ISO/CEI 27005 Naima

26 févr. 2021 DATE DE MISE À JOUR. 24 FÉVR. 2021. TOUS DROITS RESERVES. ... 11/05/2011. ISO/CEI 27005:2008. Pablo Bustamante. 30/10/2020.



Circulaire du 23 mai 2011 relative à la garde à vue

30 juin 2011 des officiers de police judiciaire (article 13) la présentation des ... des fiches techniques relatives à l'articulation d'une garde à vue ...



Inventaire des mares dÎle-de-France 2011 - 2012

Pour leur soutien technique merci aux membres de : Matériel : fiche d'inventaire de la flore et des habitats naturels (voir annexe 2)



MP-11 FICHE TECHNIQUE FORMATION Techniques et outils de r

FICHE TECHNIQUE Formation Techniques et outils de résolution de problèmes MP-11 Organisation 2 Effectif par classe : limité à 10 Lieu : Technopark Casablanca Parking visiteur : Pour stationner votre voiture un parking externe à l’entrée du Technopark est dédié aux visiteurs Un gardien assure la surveillance des véhicules



Images

Découvrir un problème c'est prendre conscience d'un écart entre une situation réelle insuffisante et une situation souhaitée La 2ème phase repose sur l’analyse du problème afin de pointer la situation existante Cette phase met en évidence les causes possibles (potentielles ou principales) du problème La 3ème phase permet alors

Etat davancement détaillé des procédures durbanisme Etat d'avancement détaillé des procédures d'urbanisme

PLUABEILHAN34001

CÉDRIC JAFFARD

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ELABORATION DU POSHistorisé29/02/197202/08/1979

02/05/19831ERE MODIFICATION DU POS01/06/1976

19/12/20051ÈRE RÉVISION SIMPLIFIÉE DU POS21/09/200520/06/2005

1ERE REVISION DU POSOpposable08/06/199910/10/200128/12/200126/02/200130/05/2001

20/10/2003MISE À JOUR DE LA 1ÈRE RÉVISION DU POS (PPRI)24/06/2003

2ÈME RÉVISION DU POS VALANT PLUEn cours28/04/2008

SCOT DU S.M. DU BITERROISABEILHAN34001

CHRISTOPHE BELTRAN

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ELABORATION DU SCOT DU S.M. DU BITERROISEn cours11/06/2003

PLUADISSAN34002

CÉDRIC JAFFARD

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ELABORATION POS ADISSANOpposable23/11/198306/10/198804/04/199021/01/1986

31/03/19931ERE MODIFICATION08/01/1993

30/11/19942EME MODIFICATION01/07/1994

20/12/20051ERE REVISION SIMPLIFIÉE (LOTISSEMENT COMMUNAL)18/10/200516/12/2004

1ERE RÉVISION DE L'ÉLABORATION DU POSEn cours28/08/200212/11/2002

SCOT DU S.M. DU BITERROISADISSAN34002

CHRISTOPHE BELTRAN

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ELABORATION DU SCOT DU S.M. DU BITERROISEn cours11/06/2003

PLUAGDE34003

CÉDRIC JAFFARD

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ELABORATION PARTIELLE DU POS (LE CAP -Historisé27/12/197120/12/1983

01/06/19881ÈRE MODIFICATION01/01/1988

1ÈRE RÉVISION PARTIELLE DU POSHistorisé02/07/198009/08/1984

18/02/19851ÈRE MODIFICATION18/09/1985

Page 1 sur 11416/01/2012

16/02/19862ÈME MODIFICATION16/09/1985

2ÈME RÉVISION PARTIELLE DU POSHistorisé23/11/198714/04/1993

3EME REVISION DU POSOpposable28/06/199417/01/200009/06/200017/11/1997

26/04/20011ÈRE MODIFICATION01/01/1900

05/09/20022EME MODIFICATION19/06/2002

16/09/20043EME MODIFICATION04/05/200404/05/2004

01/07/2005MISE À JOUR (ZPPAUP)01/01/2005

22/12/20051ÈRE RÉVISION SIMPLIFIÉE (ZAC CAPISTOL)16/06/2005

22/12/20054ÈME MODIFICATION (RÈGL. ER. ZONAGE)01/09/2005

24/07/20082ÈME RÉVISION SIMPLIFIÉE (ZAC SECTEUR DES ROCHERS)26/07/2006

25/09/20085ÈME MODIF (ZAC CAPISCOL20/12/200707/01/200828/12/200703/01/2008

4ÈME RÉVISION DU POS VALANT PLUEn cours25/09/2008

SCOT DU S.M. DU BITERROISAGDE34003

CHRISTOPHE BELTRAN

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ELABORATION DU SCOT DU S.M. DU BITERROISEn cours11/06/2003

POSAGEL34004

LYDIE LESPURQUE

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif.

23/09/19961ERE MODIFICATION18/06/1996

30/10/20002EME MODIFICATION06/06/2000

1ERE REVISION DU POSHistoriséprocédure abandonnée pour carte communale abandonnée aussi02/05/1995

2EME REVISIONEn cours06/06/2000

POSAGONES34005

JULIEN CHAULET

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ELABORATION DU POSOpposable14/01/198412/05/198603/03/198707/05/1985

11/10/19901ERE MODIFICATION24/07/1990

26/05/19952EME MODIFICATION26/01/1995

14/03/2002MISE À JOUR (PPRI)14/01/2002

21/04/20063ÈME MODIFICATION DE L'ELABORATION

1ÈRE RÉVISION DE L'ÉLABORATION DU POSEn cours29/05/200903/02/2010

PLU INTERCOMMUNALAIGNE34006

LYDIE LESPURQUE

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif.

ELABORATION D'UN PLU INTERCOMMUNALOpposable1°appro DCM 16/10/2009, sous-Pref 23/10/2009, publié 31/10/200917/07/200213/03/200908/02/201022/09/200823/07/200330/10/200815/10/2008

Page 2 sur 11416/01/2012

17/09/20101° MODIF. SIMPLIF. ERREUR MATÉRIELLE ZONAGE25/06/2010Concertation 05/07 au 05/08/2010

MODIFICATION N)1 PLU: ZONE AP ET A01/01/2011

POSAIGUES-VIVES34007

LYDIE LESPURQUE

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ELABORATION DU POSHistorisé19/01/198406/06/1988

1ERE REVISION DU POSOpposable12/11/199321/07/199925/01/200030/09/1998

REVISION GENERALE POS VALANT PLUEn cours09/07/200901/03/2010

POSAIRES (LES)34008

LYDIE LESPURQUE

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ÉLABORATION DU POSHistorisé14/10/197102/10/197916/09/198008/07/1976

30/06/19831ÈRE MODIFICATION DE L'ELABORATION DU POS01/01/1982

18/11/19852ÈME MODIFICATION DE L'ELABORATION DU POS01/01/1984

24/10/20021ÈRE RÉVISION SIMPLIFIÉE DE L'ÉLABORATION DU POS19/08/200231/05/2002

26/06/20033ÈME MODIFICATION DE L'ELABORATION DU POS01/01/2003

1ÈRE RÉVISION DU POS DEVENU PLUOpposable27/06/200114/10/2006

14/01/2010REVISION SIMPLIFIEE PROJET VIGNE GRANDE26/10/200909/11/200914/04/2009

17/05/2010MODIF 1 PLU - RECLASS.PARCELLES U4 EN U2- VIGNE GRANDE25/02/201014/01/2010

2IEME REVISION DU PLU - RÉVISION GÉNÉRALEEn cours11/12/200820/07/2010

POSALIGNAN-DU-VENT34009

CÉDRIC JAFFARD

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ELABORATION DU POSHistorisé25/08/198305/09/1985

30/05/19961ÈRE MODIFICATION DE L'ÉLABORATION DU POS

1ERE REVISION DE L'ELABORATION DU POSOpposable29/11/199616/08/200005/12/1999

26/03/2007MODIFICATION (ZONE IINA "LE VILLAGE" & "L'HOURTALESSIO")11/01/200501/03/2004

21/09/2007MISE À JOUR : CLASSEMENT SONORE DE LA VOIRIE - ARRÊTÉ PREFECT.01/06/2007

13/08/2008MISE À JOUR(PPRI)14/08/2008

1ERE REVISION SIMPLIFIEE24/04/2004

SCOT DU S.M. DU BITERROISALIGNAN-DU-VENT34009

CHRISTOPHE BELTRAN

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ELABORATION DU SCOT DU S.M. DU BITERROISEn cours11/06/2003

POSANIANE34010

MARIE CLAUDE NAPOLI

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif.

Page 3 sur 11416/01/2012

ELABORATION POS ANIANEOpposable17/02/198429/07/199321/12/199331/01/1991

28/01/19971ERE MODIFICATION DE L'ÉLABORATION DU POS25/10/1996

08/12/1999MISE À JOUR (PPRI)08/10/1999

21/10/2002MISE À JOUR DU POS21/08/2002

05/10/2004MISE EN COMPATIBILITÉ05/08/2004

14/09/20051ERE REVISION SIMPLIFIÉE DE L'ÉLABORATION DU POS (ZAC LES GARRIGUES)19/05/200516/02/2005

01/02/2008MODIFICATION DU POS10/10/200725/09/2007

1ERE REVISION DU POS DEVENU PLU (RE-En cours04/11/200804/07/2003

POSARGELLIERS34012

MARIE CLAUDE NAPOLI

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ELABORATION DU POSHistorisé25/08/198105/07/1984

16/11/2007MISE À JOUR PPRI16/11/2007

1ERE REVISIONOpposable06/11/198503/08/1989

2EME RÉVISION (ANNULER PAR JUGEMENT DUTAHistorisé11/02/199704/10/200128/12/200127/03/2001

2ÈME RÉVISION DU POS DEVENU PLUEn cours16/02/200911/09/2009

PLUASPIRAN34013

MARIE CLAUDE NAPOLI

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ELABORATION DU POSHistorisé18/11/198325/03/1986

22/05/19901ÈRE MODIFICATION DE L'ELABORATION01/01/1990

1ERE RÉVISION DU POSHistorisé29/10/199027/05/199430/08/199402/11/1993

15/01/19981ERE MODIFICATION DE LA 1ERE REVISION15/11/1997

27/03/2008RÉVISION SIMPLIFIÉE DE LA 2ÈME REVISION DU POS14/12/200703/07/200717/10/2006

2ÈME RÉVISION DU POS DEVENU PLUOpposable24/01/200203/11/200325/02/200429/01/200323/05/200228/05/200328/05/2003

17/12/2009ERREUR MATÉRIELLE ZONAGE LIMITE ENTRE ZONE A ET ZONE N20/10/2009

17/12/2009ERREUR MATÉRIELLE REPORT LIMITE ZONE 3AU1 MODIFICATION SIMPLIFIÉE20/10/2009

17/12/2009ERREUR MATÉRIELLE EMPRISE A75 ET ZONE DE BRUIT MODIFICATION20/10/2009

1ERE RÉVISION SIMPLIFIÉE DE LA 2ÈME RÉVISION DU POS DEVENU PLU19/10/200909/06/2009

ZONAGE SYNDICAT CENTRE HÉRAULT25/03/2010

4ÈME MODIFICATION SIMPLIFIÉE25/03/2010

PLU/POSASSAS34014

CORINNE ROUX-LAGET

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ELABORATION DU POSHistorisé15/10/197127/04/1984

30/12/19881ÈRE MODIFICATION DE L'ÉLABORATION

30/11/19902ÈME MODIFICATION DE L'ÉLABORATION

Page 4 sur 11416/01/2012

29/11/19913ÈME MODIFICATION DE L'ÉLABORATION

1ÈRE RÉVISION PARTIELLEHistorisé31/03/198929/06/1990

2ÈME RÉVISIONHistorisé29/11/199125/02/1994

01/02/20001ÈRE MODIFICATION DE LA 2ÈME RÉVISION01/07/1999

MISE À JOUR29/12/2000

3ÈME RÉVISION DU POSOpposable30/09/199424/09/200129/01/200229/03/2001

06/11/2003MISE À JOUR DE LA 3ÈME RÉVISION(PPRI)14/08/2003

06/05/2005MISE A JOUR DE LA 3ÈME RÉVISION (PPRIF)01/04/2005

07/02/2011MODIFICATION DE LA 3È RÉVISION DU POS (ZONE DES CROUZETS)06/09/2010

SCOT DU PIC SAINT-LOUP HAUTE VALLÉEASSAS34014

CHANTAL GALLIERE

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ELABORATION DU SCOT DU PIC SAINT-LOUPEn cours27/07/2006

SCOT DU S.M. DU BITERROISASSIGNAN34015

CHRISTOPHE BELTRAN

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ELABORATION DU SCOT DU S.M. DU BITERROISEn cours11/06/2003

POSASSIGNAN34015

AOUICHA KRADAOUI

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif.

ELABORATION DU POSEn cours25/01/1984

PLUAUMELAS34016

MARIE CLAUDE NAPOLI

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ÉLABORATION DU PLUEn cours23/11/200407/06/201112/04/200528/06/201117/06/2011

CARTE COMMUNALEAUMES34017

CÉDRIC JAFFARD

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif.

ELABORATION DE LA CARTE COMMUNALEOpposableCo-approbation de la carte communale27/11/200615/10/200715/02/200815/06/2007

SCOT DU S.M. DU BITERROISAUMES34017

CHRISTOPHE BELTRAN

Presc.ArrêtEnquête

publiqueAppro.Observations

Chargé(e) d'études :

PAC CSP Envoi Avis

Examen

conjointNotif. ELABORATION DU SCOT DU S.M. DU BITERROISEn cours11/06/2003

Page 5 sur 11416/01/2012

quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
[PDF] FFESSM Commission Technique Nationale Manuel de Formation Technique PLONGEUR NITROX

[PDF] RECUPERATION DES ADRESSES MAIL PARENTS DANS OUTLOOK

[PDF] La messagerie électronique (niveau 2) Module Initiation. Médiathèque de Haguenau - mediatheque.ville-haguenau.fr

[PDF] CQPM 0183 Responsable d Equipe Autonome de Production

[PDF] PLONGEE SUBAQUATIQUE

[PDF] Guide utilisateur de l'application de commande du Portail Quetelet

[PDF] PARAMETRER LA MESSAGERIE SOUS OUTLOOK 2010

[PDF] COPAREF Auvergne COmité Paritaire interprofessionnel Régional pour l Emploi et la Formation

[PDF] MESSAGERIE ÉLECTRONIQUE

[PDF] Loi n du 8 décembre 1967 portant loi organique du budget de l Etat

[PDF] Appel d offres 16-17 ANG 408 583. Volumes

[PDF] Company Profile Mai 2015

[PDF] MESSAGERIE Utilisation

[PDF] LA MISE A NIVEAU PAR LE TRS INDICATEUR DE LA PERFORMANCE INDUSTRIELLE

[PDF] Re c h e r c h e e t É v a l u a t i o n